Jacques Franjeulle


De: Franjeulle (Jacques)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics
en application del'article 54 de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
de finances pour 1963
JORFTEXT000031873283(source JORF)
habilitation
20 Janvier 201620/01/2016
De: Franjeulle (Jacques)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
JORFTEXT000031550218(source JORF)
radiation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Franjeulle (Jacques)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droit à la retraite
date_debut="2016-03-14"
a_sa_demande
JORFTEXT000031550218(source JORF)
admission
01 Décembre 201501/12/2015
De: Franjeulle (Jacques)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics
en application del'article 54 de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
de finances pour 1963
JORFTEXT000024924203(source JORF)
habilitation
06 Décembre 201106/12/2011
De: Franjeulle (Jacques)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics
en application del'article 54 de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
de finances pour 1963
JORFTEXT000000458160(source JORF)
habilitation
25 Octobre 200625/10/2006
De: Franjeulle (Jacques)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés
en application de l'article 54 de la loi de finances pour 1963 (n° 63-156 du 23 février 1963)
JORFTEXT000000448763(source JORF)
habilitation
25 Juin 200525/06/2005
De: Franjeulle (Jacques)
D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
2 mars 1990
JORFTEXT000000167042(source JORF)
nomination
29 Mars 199029/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.