membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 39 - Espaces, territoires et sociétés

titulaire

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

titulaire

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

suppléant

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

suppléant

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

suppléant

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

titulaire

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

suppléante

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

titulaire

membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles

présidente de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement

avocat général près la cour d'appel de Versailles, suppléant

magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel : de Versailles

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence-Bastia, titulaire

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence-Bastia, suppléante

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes

membre du jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire

au titre du magistrat de l'ordre judiciaire, président suppléant

membre du comité territorial de l'audiovisuel de Caen

conseiller référendaire à la Cour des comptes

sous-directeur du développement de l'économie culturelle (groupe II) à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication

directeur général de l'offre de soins

président de la formation spécialisée du Conseil commun de la fonction publique compétente en matière de conditions de travail, d'hygiène, de santé et de sécurité au travail

directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique

pour siéger

membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

attachée d'administration de l'Etat affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne

dans son corps d'origine

admise

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

cheffe de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale de la protection des populations du Finistère

attachée principale d'administration de l'Etat, détachée depuis le

attaché d'administration de l'Etat

des cadres

attaché d'administration de l'Etat

à faire valoir ses droit à la retraite

inspecteur des finances publiques

suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre Auvergne Antilles Guyane auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux

d'office

à faire valoir ses droits à la retraite

contrôleur général économique et financier de 1re classe

conseillère d'Etat

personnalité qualifiée, chargée du contrôle de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Pascal LHOUMEAU, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration de l'Etat

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jacques ZAMPIERO, Dev KOYTCHA et Julie ABEL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri AVEZOU, Bernard BASTIDE et Alice AVEZOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Régis HUBER, Thierry CHAPLAIN, Bertrand du MESNIL du BUISSON, Anne-Marie PICARD-MARISCAL et Marie HOURMANT-BERNARD, notaires associés

notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LEMBREZ et associés, notaires

notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LEMBREZ et associés, notaires

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LEMBREZ et associés, notaires, titulaire d'un office de notaire

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

à faire valoir ses droits à la retraite

secrétaire des affaires étrangères (cadre général)

Directeur Adjoint

fins

mentionnées à l'article 18°

Directeur Adjoint

fins

mentionnées à l'article 12°

Administrateur d'unité

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susviséet, Article 2

IEHC, CNRS, à

M

DR

directrice de l'unité UMR5237

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

TCE

assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR7592 intitulée Institut Jacques Monod !1JM)

directeur de l'Institut

adjoint de la directrice adjointe administrative

aux fins

mentionnées à l'article 1er cidessus

directeur de l'unité mixte de recherche susmentionnée, suite à sa démission

directeur de l'unité mixte de recherche susmentionnée, suite à sa démission

chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité FRE3693

à compter du 01/12/2015

agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant de prévention (AP)

IE1

chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR8628

à compter du 01/12/2015

Maître de conférence à l'université Paris 13

directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée