Jacques Raphel


De: Jacques Raphel
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs de la direction des transports ferroviaires et collectifs
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
IV. - Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
Groupe:
date_debut="2006-06-18"
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Jacques Raphel
des Transports en commun de l'agglomération rouennaise (TCAR), responsable des grands projets
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
mentionnée à
l'article 10 du décret n° 2003-425 du
9 mai 2003
d) Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Juillet 200306/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.