Jean Chamboissier

De: Chamboissier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Raynaud (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Indre-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Raynaud (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992