Jean-Christophe Théobalt


De: Théobalt (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Theobalt (Jean-Christophe)
Objet:
à la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie de programmes audiovisuels
au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Chougnet (Jean-François)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199826/12/1998
De: Theobalt (Jean-Christophe)
titulaire
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.