Jean-Claude Balmigère
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Balmigère (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000625022
(source JORF)
nomination
15 Août 2004
15/08/2004
De:
Balmigere (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
1o
représentants de la production
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394890
(source JORF)
nomination
01 Juin 1999
01/06/1999
De:
Balmigère (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional des vins doux naturels
date_debut
=
"
1998-07-20
"
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000756182
(source JORF)
nomination
31 Juillet 1998
31/07/1998
De:
Balmigere (Jean-Claude)
Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication dudit arrêté
Représentants de la production
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000565521
(source JORF)
nomination
12 Mars 1997
12/03/1997
De:
Balmigère (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée, pour le secteur Production
Remplace:
M. Parra (Claude)
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
JORFTEXT000000718837
(source JORF)
nomination
16 Mars 1995
16/03/1995
De:
Balmigere (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité régional des vins doux naturels, pour le secteur Production
Remplace:
M. Parra (Claude)
Groupe:
Comité régional des vins doux naturels
JORFTEXT000000551736
(source JORF)
nomination
10 Février 1995
10/02/1995
