Jean-Claude Formosa

De: Jean-Claude Formosa
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2002-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000227956(source JORF)
reconduction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Formosa (Jean-Claude)
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse. Leur mandat s'achèvera le
11 octobre 2002
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
JORFTEXT000000208987(source JORF)
reconduction
05 Novembre 199805/11/1998
De: Jean-Claude Formosa
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="1994-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000185502(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199409/10/1994