29 Octobre 2002


De: Guyot (Etienne)
administrateur civil hors classe, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2002-06-24"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000775058(source JORF)
réintégration
29 Octobre 200229/10/2002
De: Françoise de Panafieu
députée de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
JORFTEXT000000775057(source JORF)
charge
29 Octobre 200229/10/2002
De: Michel Perez
contrôleur du travail
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tient le salon vitivinicole et oléicole DIONYSUD du 5 novembre au
7 novembre 2002
à exercer, dans le département de l'Hérault sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
JORFTEXT000000774934(source JORF)
habilitation
29 Octobre 200229/10/2002
De: Danielle Pinat
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000774933(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Françoise Delaux
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, affectée à la direction générale de l'action sociale
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000774932(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Daniel Bernet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Réunion »
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de La Réunion
JORFTEXT000000774930(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Patrick Dran
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Remplace:Mme Geneviève Lecouturier
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
ecole
JORFTEXT000000774929(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Hélène Blanchot, épouse Hang
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la Cour de justice de la République
Remplace:Mme Marjorie Lair, épouse Salasar
Groupe:
Cour de justice de la République
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000774928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Michel Lebouche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Remplace:M. Jean-François Mela
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000774927(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Remplace:Mme Francine Demichel
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000774927(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Francou (Nicolas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I (institut universitaire de technologie-I)
Groupe:
Université Grenoble-I (Institut universitaire de technologie 1)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000774926(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gilles Arnauld
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Haute-Normandie
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Haute-Normandie
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000595058(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Thiam (Cheikh, Mbacké)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Martelin (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lebegue (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lanckriet (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Guilmin (Boris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Fallas (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bourret (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Ahodi (Karim)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Paolacci (Nunzia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Mi You (Miranda)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Despeyroux (Corinne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Boulet-Desbareau (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Boudhan (Ouafaa)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000595056(source JORF)
diplome
29 Octobre 200229/10/2002
De: Ceccaldi (Philippe)
titulaire
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège en qualité
de représentant des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Matteaccioli (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000595055(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lacaze (Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix-Marseille-III (Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille)
Groupe:
Université Aix-Marseille-III (École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille"
JORFTEXT000000595001(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Varjabedian (Eric)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000595000(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Varjabedian (Eric)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000595000(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Morice (Philippe)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000595000(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Moulin (Jean, Edouard, André, Georges)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine nationale
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594999(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Arbonneau (Thierry, Marie)
Vice-amiral d'escadre d'
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine nationale
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594999(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Porchier (Patrick)
Général de corps aérien
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air
Remplace:M. Saucles (Gérard, Albert)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594999(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Costedoat (Pierre, Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594999(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Ladevèze (Georges, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594999(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air
Remplace:M. Tsédri (Jean-Yves, Maurice)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594999(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Yvan Guerbette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-01-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000594998(source JORF)
admission
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gérard Dubois
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, 7e échelon, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000594969(source JORF)
réintégration
29 Octobre 200229/10/2002
De: Hervé Villebrun
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
Remplace:M. Michel Montaigne
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Pierre-Jean Flamand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Jacques Chéron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Christine Caron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
Remplace:M. Bernard Arnaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre titulaire
Remplace:Mme Christine Caron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Dominique Alfonsi
directeur départemental du Trésor public de 5e échelon
Objet:
agent comptable de la Caisse nationale des allocations familiales
Remplace:M. Philipe Frigeri
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
JORFTEXT000000594927(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gérard Rouvery
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe, 1er échelon spécial, de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-12-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000594926(source JORF)
admission
29 Octobre 200229/10/2002
De: Val-d'Oise (Cergy-Pontoise)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Seine-Saint-Denis (Bobigny)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Rhône (Lyon)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gard (Nîmes)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bas-Rhin (Strasbourg)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Carriere (Philippe)
(académie de Rouen)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Sevestre (Jean-Michel)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2003-01-13"
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Puig (José)
(ministère délégué à la famille, à l'enfance et aux personnes âgées)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Verlucco (Jean)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gutierrez (Jean)
(académie de Montpellier), création de poste
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Savouret (Maryse)
(académie de Grenoble)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Goeminne (Bernard)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-10"
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bouvard (Daniel)
(académie de Toulouse), création de poste
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000594925(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Anne Guthuix
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000410987(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Florence Blanc, épouse Simonetti
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000410986(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Alain Chailland
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000410628(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Carol Bizouarn
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentante du garde des sceaux, ministre de la justice, suppléante
Remplace:Mme Emmanuelle Robinson
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000410627(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Alix (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Remplace:M. Montredon (Alain)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000410626(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Pistre (Bernard)
Objet:
Remplace:M. Burel (Jean-Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000410625(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Laffly (Elisabeth)
Objet:
Remplace:M. Bouton (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000410625(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Rihn (Bertrand)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="2002-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410624(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Caradant (Maurice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Rouen
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Université de Rouen
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Eudeline (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Rouen
(institut universitaire de technologie de Rouen)
Groupe:
Université de Rouen
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Macaud (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Metz
(institut universitaire de technologie de Metz)
Groupe:
Université de Metz
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: de Gabrielli de Gubbio (Olivier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Sirieix (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Cergy-Pontoise
(institut universitaire professionnalisé génie électrique)
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Turpin (Laurent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gambotto (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Duprey (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Dalle (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Caussin (Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Le Parlouër (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Baud (Daniel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Mimouni (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Baud (Vincent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Terrasse (Isabelle)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Paris-XIII (institut Galilée)
Groupe:
Institut Galilée
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Ariaux (Béatrice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Masurel (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Metz
Ecole centrale de Nantes
Groupe:
Université de Metz
École centrale de Nantes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Torrenti (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Van Duysen (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Lille
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Neuwels (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans leurs fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Lille
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000410498(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Hélène Le Toullec
quatrième inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000410465(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: David Durand
deuxième inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000410464(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Odile Cluzel
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000409911(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Yannick Klein
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000409910(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Charles Cathala
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2002-10-14"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000227956(source JORF)
reconduction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Serge Regourd
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2002-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000227956(source JORF)
reconduction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jean-Claude Formosa
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2002-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000227956(source JORF)
reconduction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Marie Basset
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2002-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000227956(source JORF)
reconduction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jacques Thibaut
conseiller en sécurité aérienne du groupement des moyens aériens à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant suppléant
Groupe:
Commission interministérielle de contrôle des manifestations du salon international de l'aéronautique et de l'espace
suppleant
JORFTEXT000000227773(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gilles Barsacq
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant titulaire
Groupe:
Commission interministérielle de contrôle des manifestations du salon international de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000000227773(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Michel Colmenero-Cruz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000227772(source JORF)
admission
29 Octobre 200229/10/2002
De: Florence Lareal
première inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000227506(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Janin (Lionel)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Eyraud (Luc)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Sillard (Patrick)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Nefussi (Benjamin)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Delozier (Benjamin)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Véron (Adrien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Susplugas (Vincent)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Rathelot (Roland)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Pionnier (Pierre-Alain)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Martin (Stéphane)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Fournier (Jean-Marc)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Baclet (Alexandre)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Aeberhardt (Romain)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Dupays (Stéphanie)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Guérin (Sophie)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Brilhault (Gwennaëlle)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bessone (Anne-Juliette)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Tavan (Chloé)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Labarthe (Julie)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Mikol (Fanny)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Junod (Bérengère)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000227477(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gaymard (Clara)
sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué au commerce extérieur
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000227476(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Rey (Alain)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
duree="trois ans"
JORFTEXT000000227475(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gaëlle Buseine
troisième inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-11-01"
ecole
JORFTEXT000000227474(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Anne de Goriainoff
administratrice civile, affectée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale de la comptabilité publique)
chef de la mission d'expertise économique et financière de la région d'Ile-de-France
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
date_debut="2001-12-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000226860(source JORF)
affectation
29 Octobre 200229/10/2002
De: Nguyen (Nhan)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lamaison (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jean Pastor (Marie-Joseph)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Davani (Siamak)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Daspet (Marie-Kathrin)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Chichmanian (Rose Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Charabiani-Bagheri (Haleh)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Carlhant-Kowalski (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Barjhoux (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Vial (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Trenque (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Trechot (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Thuillez (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Rodor (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Riche (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Ollagnier (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Nouaille (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Nicollet (Jean-Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Netter (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Muret (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Mallaret (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Le Louet (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lagier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Kantelip (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gillet (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Eschalier (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Chiodin (Davy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Caron (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Blangy (Hugues)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Biour (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Andrejak (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Allain (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Zenut (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Welsch (Marie
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Vignes-Lebrun (Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Veronese-Schadler (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Vauzelle-Gardier (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Unique-Loubeyre (Cécile)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Thomas (Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Spreux (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Sgro (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Remblier (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Polard (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Perault-Pochat (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Penicaud (Florence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Olivier (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Noblet (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Mounier-Despierres (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Mosquet (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Livry (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lillot-Le Louet (Agnès)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Liautard (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Le Beller (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Laine (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lagarce (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Lacotte (Jacqueline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jonville-Bera (Annie-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Guy (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gras-Champel (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Ginisty (Sixtine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Germain (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gautier (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Frances (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Favreliere (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Elefant (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Dromnelle-Chabrier (Sabine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Despierres-Mounier (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: De La Gastine (Blandine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: David-Laroche (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Chiffoleau (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Chebassier-Lafay (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Chauvelot-Moachon (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Broch-Olieric (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Beyens (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bergeron (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bellemin (Béatrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bavoux (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Baldin (Bernadette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Arkoub (Hafida)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Amaniou (Monique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Alt (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Allain-Veyrac (Gwenaelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Albengres (Edith)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Michèle Chaussumier
chef de service des affaires sanitaires et sociales, détachée à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Mayenne
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Mayenne
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000226858(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.