09 Octobre 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mermet (Louis)
sous-préfet d'Istres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'Etang de Berre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
conseil_administration
JORFTEXT000000732220(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Carenco (Jean-François)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000732185(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Betoulle (Jérôme)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
secrétaire général
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-05"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000732183(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Zenkhri (Mohamed)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Tsouria Belaid (Tayeb)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Toubia (Fady)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Sebaoun (Alone)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Lammali (Mohamed Faouzi)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Hervé (Denis)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Ghazal (Tony)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Veliciu, née Veresiu (Mariana)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Nutu, née Pana (Lucia)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Loubeyre, née Barri (Emane)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Bouyssie, née El Hachami (Souad)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Bendisari (Libéa)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Alaoui, née El Ghazoini (Amina)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000732182(source JORF)
autorisation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Lauga (Didier)
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
conseil_administration
JORFTEXT000000549484(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Petetin (Didier)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000549483(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Jean-Paul Musy
contrôleur général de la police nationale, fonctionnaire de sécurité de défense
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
7 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000549482(source JORF)
habilitation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Charles Griffith
administrateur civil, chef du service du haut fonctionnaire de défense
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
Groupe:
7 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000549482(source JORF)
habilitation
09 Octobre 199409/10/1994
De: François Bonnelle
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000549482(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 199409/10/1994
De: Ambroggiani (François)
sous-préfet d'Evry
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
JORFTEXT000000367216(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Viricelle (Raymond)
magistrat du siège hors hiérarchie
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français
directeur juridique
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="1994-11-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000367090(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Gerault (Jacques)
sous-préfet de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000185508(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Schweisguth (Charles)
sous-préfet, chargé de mission pour l'arrondissement de Pontoise
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000185507(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Bonnelle (François)
préfet hors cadre
Objet:
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000000185506(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Jean Barberousse
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
Comité technique radiophonique de Paris
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000185503(source JORF)
désignation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Cécile Meadel
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
Comité technique radiophonique de Paris
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000185503(source JORF)
désignation
09 Octobre 199409/10/1994
De: Serge Regourd
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="1994-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000185502(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199409/10/1994
De: Jean-Claude Formosa
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="1994-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000185502(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199409/10/1994
De: Francis Cuny
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="1994-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000185502(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199409/10/1994
De: Marie Basset
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="1994-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000185502(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199409/10/1994
De: Jegouzo (Isabelle)
magistrat détaché
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-10-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Wagner (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Piquart (Jean-Marie)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Moyer (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Lebur (François)
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Doumenq (Michel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.