Jean-Louis Debethune


De: Debethune (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Debethune (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Debethune (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.