Jean-Michel Rouxel

De: Jean-Michel ROUXEL
adjoint au chef du bureau du foncier. b)
Objet:
a)
représentants de l'Etat
représentants de l'ordre des géomètres-experts
Groupe:
Commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
duree="trois ans"
TERL1905574A(source BODD)
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Rouxel Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Rouxel, Jean-Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2016-11-01"
INTJ1626746S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rouxel (Jean-Michel, Yves, Marie)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Rouxel, Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Moreira Batista
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Rouxel, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-03-01"
IOCJ1202720S(source BOMI)
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Rouxel Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
N Guyen Alain
Nigend : 199 539Numéro de livret de solde : 8 046 723
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Rouxel Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
N Guyen Alain
Nigend : 199 539Numéro de livret de solde : 8 046 723
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: ROUXEL (Jean-Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1109170A(source BODD)
nomination
25 Avril 201125/04/2011
De: ROUXEL (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2011
DEVK1101295A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Jean-Michel Rouxel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Rouxel (Jean-Michel)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
JORFTEXT000000544101(source JORF)
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Rouxel (Jean-Michel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
JORFTEXT000000345971(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992