15 Avril 2005


De: Marc Oberlis
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
JORFTEXT000000810648(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Gérard Gonzalez
Objet:
sous-directeur des affaires générales
JORFTEXT000000810648(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Patrick Olivier
Objet:
sous-directeur des affaires financières
JORFTEXT000000810648(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie-Claude Marel
Objet:
sous-directrice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
JORFTEXT000000810648(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Eliane Apert
Objet:
sous-directrice de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
JORFTEXT000000810648(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Myriam Revel
Objet:
sous-directrice de l'organisation du système de soins
JORFTEXT000000810648(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Allaire
Objet:
de
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Allaire
Objet:
de
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier
Objet:
de
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Valéro
Objet:
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Toupillier
Objet:
de
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
de
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Apert
Objet:
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Valéro
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Guy Boudet
directeur d'hôpital, et à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Valéro
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Mesclon
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Robert Namias
Objet:
président du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000000808236(source JORF)
renouvellement
15 Avril 200515/04/2005
De: Alain Gille
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
9°
membre du Conseil national des transports
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fabien Garnier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
8°
membre du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel Thiers
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
7°
représentant des communes
ou groupements de communes
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
6°
représentant des départements
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Liouville
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
5°
représentant des régions
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hubert Ghigonis
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
4°
membre du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Richard Dell'Agnola
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
3°
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Michel Bertrand
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
3°
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Hérisson
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
2°
membres du Sénat
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Patrick Courtois
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
2°
membres du Sénat
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Alain Dômont
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
12°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Quero
représentant l'Automobile-club de l'Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Pottier
représentant la Prévention routière
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Serge Morelli
représentant l'association Club 14
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Moreau
représentant la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Marie Leverrier
représentant la Ligue contre la violence routière
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Leroy
représentant la Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Dominique Lamouller
représentant la Fédération française de cyclotourisme
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Vincent Julé
représentant l'association Victimes et citoyens
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-François Hogu
représentant la Fédération des usagers de la bicyclette
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pascal Frémont
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Louis Flahaut
représentant l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Charrier
représentant l'Association des usagers et accidentés de la route
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gilbert Santel
représentant l'Association française des sociétés d'autoroutes
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Guillaume Rosenwald
représentant la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Patrick Jacquot
représentant le Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Yves Hervalet
représentant l'Association française de la presse de l'automobile
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christian Gérondeau
représentant la Fédération française des automobiles-clubs
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Manuel Gomez
représentant la Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gilles Evrard
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Blot
représentant les établissements d'enseignement de la conduite membres du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernadette Chirac
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
12°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nadine Poinsot
représentant l'association Marilou
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Stéphanie Lux
représentant Voiture and Co
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Camille Foucard
représentant la Route des jeunes
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie-Madeleine Decorde
représentant la Fédération nationale des familles rurales
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Anne Bergeret
représentant l'Association nationale des familles de traumatisés crâniens
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel Ternier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
1°
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sandro Mantovani
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
1°
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christiane Cellier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
1°
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000808236(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Comolet-Tirman (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction « E » à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000808235(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Comolet-Tirman (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur des études générales et du contentieux judiciaire à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000808235(source JORF)
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Perpere (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction « B » à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000808234(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pfauwadel (Thierry)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
Commissariat du Gouvernement
date_debut="2005-04-18"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000808233(source JORF)
désignation
15 Avril 200515/04/2005
De: Vialettes (Yvan)
titulaire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
JORFTEXT000000808231(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Talbot (Baptiste)
titulaire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
JORFTEXT000000808231(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Metz (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
JORFTEXT000000808231(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Couderc (Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
JORFTEXT000000808231(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Coanet (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
JORFTEXT000000808231(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Calvao (Pierrette)
titulaire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
JORFTEXT000000808231(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: André Fawaz
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000808039(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Adina Sandra
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000808038(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: David Bigelman
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000808037(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Hasan Mersin
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000808036(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Fily (Joël)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baland (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000808035(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Prats (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2005-04-10"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000808034(source JORF)
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Desvignes (Chantal, Marie), épouse Mallet
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2005-06-03"
JORFTEXT000000628638(source JORF)
radiation
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Sauvageot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000628637(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre-Michel Menger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000628637(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Latarjet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000628637(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Voisin (Joëlle)
chef du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:M. Froment (Xavier)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000628636(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moulin (Ronan)
en fonction à la direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire
Objet:
contrôleur du travail maritime à l'inspection du travail maritime, 2, boulevard Allard, BP 78749, 44187 Nantes Cedex 04, compétente pour les départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000628635(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Wolf (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, en charge de la sous-direction « D » au sein de la direction de la législation fiscale, à la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628634(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Wolf (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint en charge de la sous-direction du contrôle fiscal à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000628634(source JORF)
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Lieb (Jean-Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
chef du service juridique à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628633(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lieb (Jean-Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction « B » au sein de la direction de la législation fiscale et de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000628633(source JORF)
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Beuzelin (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur général de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en charge de la refonte du système d'information des ressources humaines (SIRH)
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628632(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Claude Fruchter
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attaché d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DPMA), en position de cessation progressive d'activité
date_debut="2005-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000627751(source JORF)
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Françoise Sabotier
directrice d'hôpital de 1re classe
Objet:
directrice de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
Institut national des jeunes aveugles
date_debut="2005-04-15"
JORFTEXT000000627749(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Thanh Le Luong
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2005-04-21"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000627748(source JORF)
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: El Barqioui (Mohamed)
chef du département formation continue à la Fédération française du bâtiment
Objet:
membre titulaire dans le collège des employeurs au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:Mme Muniente (Montserrat)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000627747(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lançon (Jacqueline)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
10 janvier 2006
attachée d'administration centrale, 12e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000627746(source JORF)
radiation
15 Avril 200515/04/2005
De: de Barbeyrac-Saint Maurice (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet
date_debut="2005-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000627745(source JORF)
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Joseph Aoun
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000626927(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Gilbert Santel
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
duree="un an"
JORFTEXT000000448829(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Pottier
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
duree="un an"
JORFTEXT000000448829(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
duree="un an"
JORFTEXT000000448829(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Blot
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
duree="un an"
JORFTEXT000000448829(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernadette Chirac
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
duree="un an"
JORFTEXT000000448829(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christiane Cellier
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
duree="un an"
JORFTEXT000000448829(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Walid Ghanem
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000446087(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Waldemar Faddoul
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000446086(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Philippe Ducrocq
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue dans la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Haute-Normandie pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue dans la circulaire
JORFTEXT000000446085(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Alain Bruere
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
date_debut="2005-06-01"
JORFTEXT000000446084(source JORF)
promotion
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre-Julien Eymard
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christophe Wendling
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas Ventre
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: David Treguer
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Mathieu Tournat
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Michel Rouxel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Xavier Piolin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: François Pimont
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas Picard
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Xavier Morvan
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Frédéric Michel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fabien Menu
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: François Massol
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Marie
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bertrand Manterola
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Raphaël Jozan
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Denis Jordy
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-André Guillermin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gautier Guerin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-François Gravier
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Baptiste Faure
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Benjamin Esperance
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Mathieu Escafre
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas Eckert
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hilaire Doumenc
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Julien Denormandie
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Yves Demouy
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier Cunin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Frédéric Courleux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Guillaume Bruneteau
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Baptiste Blanchard
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Patricia Valma
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Claire Valence
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Laure Valade
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Rosine Spadone, épouse Travers
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Julienne Roux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bérangère Preault
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie Papaix
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Vanessa Nuzzo
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sandrine Monteillier
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Valérie Maquere
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Isabelle Lededente
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sophie-Charlotte Hanus
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Elena Esnault
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hélène Debernardi
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Stéphanie Debeausse
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Avril Chopineaux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bérengère Blin-David-Mougel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Stéphane Mantion
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000445937(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Broue (Michel)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut Henri Poincaré
Groupe:
Institut Henri-Poincaré
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000445936(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Brossard (Thierry)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 : Espaces, territoires et sociétés
Remplace:M. Wicherek (Stanislas)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000445935(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Perdue (Clive)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 : Langues, langage, discours
Remplace:Mme Bertin (Annie)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000445935(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pascual (Jean-Paul)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 : Mondes modernes et contemporains
Remplace:M. Papin (Philippe)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000445935(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sorger (Christoph)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 : Mathématiques et interactions des mathématiques
Remplace:Mme Voisin (Claire)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000445935(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hanaa Rasya
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000259409(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Sacalli
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000259408(source JORF)
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Philippe Ledenvic
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue par la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue par la circulaire
JORFTEXT000000259407(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lachaud (Didier)
adjoint au chef de bureau de l'inspection du travail, en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
inspecteur du travail maritime, chargé notamment de l'appui aux services d'inspection du travail maritime
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000259406(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moussat (Alain)
chef de bureau de l'inspection du travail, en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
inspecteur du travail maritime à l'inspection du travail maritime, compétente pour les armements dont les sièges sont implantés hors des régions littorales
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000259405(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gautier (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contrôle fiscal à la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000259404(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sissoko (Maurice)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour y exercer les fonctions de directeur des prêts et de l'habitat à la direction des fonds d'épargne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
Inspection générale des finances
date_debut="2005-04-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000259403(source JORF)
détachement
15 Avril 200515/04/2005
De: Laurent Jannin
ingénieur principal de l'armement
Objet:
conseiller pour les affaires spatiales et énergétiques au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000259401(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Eva Portier
ingénieure de l'armement
Objet:
aux fonctions exercées
conseillère au cabinet du ministre délégué par
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000259401(source JORF)
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Grégoire Jourdan
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000259248(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Eudeline Melet, épouse Pekam
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000259248(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Rimbon Jean-Noël (Yanick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lepaon (Jordane)
épouse Maye
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: D'Almeida (Eilath, Gislain, Kuassi)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bouhouch (El Hassan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bedrossian (Richard-Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Viviers (Jérémie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vivier (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vidalin (Laurent, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vial (Eric, Jean, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vandermeersch (François, Bernard, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Troll (Olivier, Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Trag (Patrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Touyre (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Tournier (Yves, Edouard, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Tiercelin (Samuel, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Thevenet (Clément, Yves, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Thauvin (Laurent, Marie, Noël, Charles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Teper (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Tellier (Alexandre, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Tazi (Soufiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Taurand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Taochy (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Tallet (Patrick, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Taieb (Julien, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Sultan (Cyril)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Suard (Alain, Roger, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Spalanzani (Thomas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Soussan (David, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Seghieri (Stéphane, Roger, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Santiard (Thibaut)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Salemi (Fabrice, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Salaun (Yvon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Salama (Michaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Said (Karim)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Sachot (Freddy, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ruby (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rousseau (Frédéric, Lucien, Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Roulhac de Rochebrune (Olivier, Marie, Georges, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rollin (Pierre-Arnaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rodriguez (Franck, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rock (Fabien, Laurent, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Richard (Frédéric, Luc, Fabien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Richard (Bruno, Jean, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ribollet (Nicolas, Louis, Emile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Regondeau (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ramiaramanana (Rija, Francis, Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rahoeliarivahy (Tantely)
épouse Rajobson
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Racadot (Alban, Gérard, René, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Quintin de Kercadio (Benoît, Jean, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Quetaud (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Proust (David, Bernard, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Poulet (Antoine, Didier, Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Pommier (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Polycarpe (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Poirot (Thierry, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Piroux (Jacques, Vincent, Romain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Pipet (Nicolas, Jean, Alfred)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Piot (Philippe, Georges, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Peyronnet (Hervé, Jean, Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Petit (Jacques, Michel, Félix)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Perre (Yvan, François, Lazare)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Perichon (Raphaël, Pierre-Aimé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Pedini (Gilles, Richard, Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Pajard (Régis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Otondo (Francis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Oswald (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Obrecht (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Nizard (Philippe, Samuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicoleau (Elie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas (Freddy, Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Nahum (Jérémie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moyano (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Morlans (Gilles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moriaux (Fabrice, César, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moreau (Christophe, Jean, Alain, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Morange (Guy, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moracchini (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Mondy (Alain, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moitie (Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moisan (Martial)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Miniou (Alain, Mikaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel (Gilles, Claude, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Michaud (Franck, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Menasce (Fabrice, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Menart (Laurent, Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Menard (Nicolas, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Meloteau (Hervé, Pierre, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Mellano (Thomas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Meheust (Jean-François, Daniel, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Mechali (Jacky, Marie)
épouse Belet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Martin Saint Léon (Renaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Marion (Olivier, Christian, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie (Christophe, Jérôme, Joël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Maisonneuve (Sébastien, Jean, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Maillard (Guillaume, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Maarek (Anthony)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lumeau (Jacques, Pierre, Gaston)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lubrano (Henri, Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lousteau (Stéphane, Roland, Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lorant (Emmanuel, Michel, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Longerinas (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lombardi (Luigi)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Llopis (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Liolios (Panayotis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Leymat (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Levy (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Levallois (Xavier, Henri, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Letsis (Grégoire, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lesage (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Pape (Jean-Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Guellaut (Gwenaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Dily (Yann)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Dain (Yves, Jean, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lamarca (Olivier, Jean-Marie, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Laissus (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Laggiard (Renaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kodjabacian (Pascal, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kieffer (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Khmassi (Mouhsine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Khayat (Marc, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kharoubi (Michaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kelhetter (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Joutey Idrissi Hassani (Zouhair)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Jay (Frédéric, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Japiot (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Huglin (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Hopp (Jean, Sébastien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Hoffherr (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Hiriberry (Patrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Heusser (François, Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Heurtaut (Thomas, Marie, François, Rémy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Hanton (Pierre-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Halter (Thierry, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Haccoun (David, Victor, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guitteny (Ivan, Thierry, Henry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gregoire (Thibault, Marc, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gregnanin (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Greco (Laurent, Pierre, Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Graveline (Frédéric, Louis, Emile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Grandet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Giuseppi (Rémy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gerber (Paul, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Georget (Frédéric, Serge, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gentil (Morgan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gautier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gallo (Lionel, César)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gailliot (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gaillard (Cédric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gagne (Philippe, Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fromont (Yann, Lionel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Franco (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: France (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fournier Latouraille (Hugues, Pierre, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fleuriet (Jean-Pierre, Simon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Figuero (Laurent, Raymonde, Clotilde)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fatout (Gildas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ezin (Eugène)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Eygonnet (Christophe, Yves, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Duvilla (Olivier, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dutreix (Jean-Bertrand, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Durand (François, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Durafour (Sylvain, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dupuis-Alhaits (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dupont (Guillaume, Nicolas, Vital)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dupere (Stéphane, Alain, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dugon (Stéphane, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ducroquet (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ducrocq (Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Droin (Rodolphe, Renaud, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Drault (Laurent, Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dova (Luc, André, Hilaire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Desrumaux (Bruno, Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Demoy (Hervé, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Deletoille (Xavier, Emmanuel, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dehuyser (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Daurelle (Nicolas, Laurent, Yannis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Daubigney (Franck, Stéphane, Mickaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel (Laurent, Armand, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cusset (Jean, Michel, Pierre, Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Couderc (Christophe, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cotonnec (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Coppin (Christophe, Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Convers (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Colson (Arnaud, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Colon (Vivien, Antoine, Martin)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Colombel (Benoît, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cohen (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cohen (Mardoche)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cohen (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Clot (Régis, Jérôme)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Clerc (Christophe, Sylvain, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Clement (Sébastien, Claude, Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Clavijo (Rafaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Chouiten (Hicham)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Chollet (Philippe, Vincent, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Chevallier (Damien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Champs (Nicolas, Frédéric, Benoît)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cazaux (Jean-Baptiste, Alain, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cazaux (Eric, Guy, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cattan (Olivier, Joseph, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Catel (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cassoux (Patrick, Peter)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Caron (Thierry, Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Capelle (Benoît)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Calmes (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Caillette (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Buzy (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Burguière (Cédric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Brunet (Nicolas, Ludovic)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bruelle (David, Bruno, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Brousse (Loïc, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Brochard (Teddy, Michel, Rémi)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Brier (Philippe, Truong)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Briday (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Briand (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Braud (Anthony, Jean-Luc, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Boyer (Christophe, Cédric, Cyril)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bouvet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bourbon (Fabrice, Charles, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bouanchaud (Nicolas, Louis, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Boniface (Franck)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bollon (Nicolas, Pierre, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Blot (Sylvain, Bernard, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Blitte (Christian, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bitton (Michaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bisgambiglia (Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bertrand (Christophe, Yvan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bennani (Ali)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Benkerroum (Yassine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Benezech (Eric, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ben Mahmoud (Mourad)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Belon (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Becuwe (Laurent, Paul, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Beaujard (Ludovic, Jacques, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Baudouin (Yvonnick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Baudemont (Jean, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Baucher (Thierry, Paul, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Basset (Thierry, Christian, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Baschet (Philippe, Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Barreaud (Philippe, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Barde (Pascal, Nicolas, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Balesme (Nicolas, Mathieu)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Baille-Barrelle (Charles, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Aufort (Marc, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Audrain (Alban, Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Aubert (Anthony, Laurent, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Astolfi (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Artur de la Villarmois (Olivier, Guy, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Arnon (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Arama (Yoël, Ygal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Amirat (Jérôme, Christophe, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Amat (Steve, Arnaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Alziary (Alain, Camille, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Alleau (Olivier, François, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Alby (Cyril)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Albouy (Stéphane, François, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Alardin (Erik, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Zeghdougi (Oria)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ydier (Emmanuelle, Jeannine, Annie)
épouse Fritsch
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Wurry (Corinne)
épouse Schneider
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vinaty (Solange, Cécile)
épouse Aiache
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Villet (Geneviève, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Varlet (Céline, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vanhersecke (Hélène, Anne, Brigitte)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vandermersch (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Vacher (Cécile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Toudic (Catherine, Anne, Suzanne)
épouse Moussard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Tinturier (Isabelle, Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Thieffry (Judith)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Soulaischamp (Emilie)
épouse Viguie
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Soubils (Caroline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Segonzac (Murielle, Lydie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Sautie (Karine, Christelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Sann (Christelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Sandre (Lise)
épouse Cohen de Lara
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Saludes (Laure, Marie)
épouse Gomichon des Granges
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Sabir (Dalila)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rucquoy (Christine, Monique)
épouse Lecollier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rozan (Julie, Marie)
épouse Barbarot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Roux (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Roset (Céline, Maire, Nicole)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Roche (Anne, Cécile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rochas (Claire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rion (Nicole, Christine, Pierette)
épouse Hubert
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rimbaud (Caroline)
épouse de Reynal de Saint Michel
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Renault (Viviane, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Raux (Magalie, Sandrine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rageau (Sandie, Cécilia, Geneviève)
épouse Sautet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Rabot (Isabelle, Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Prince Agbodjan (Mireille, Têlé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Prevot (Christine, Evelyne, Ginette)
épouse Levy
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Poisson (Caroline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Poirot (Céline, Paulette, Madeleine)
épouse Fleury
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Poc (Céline, Jocelyne, Francine)
épouse Linconnu
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Pluviaud (Laure)
épouse Mulin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Picquart (Valérie, Claude)
épouse Ribeiro
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Petit (Estelle, Marie, Danièle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Perotin (Karine)
épouse Bineau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Patrin (Marine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Osmont (Véronique, Renée)
épouse Esnault
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moutenet (Isabelle, Jacqueline)
épouse Lichtenauer
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Moulon (Patricia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Mory (Catherine, Dorothée, Marie)
épouse Bayart
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Matran (Sabine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Massee (Maggy, Agnès)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Martin (Florence)
épouse Lionnard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Marguerie de Rotrou (Anne)
épouse Perreau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Malherbe (Annabelle, Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Mahe (Manuela)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lopez Alvarez (Christine)
épouse Pilorget
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ligot (Michelle, Yvette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lhubert (Nathalie, Jacqueline, Josiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Letoffe (Sandrine, Ghislaine, Lucette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Leriche (Gaëlle)
épouse Houssaye
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lepage (Alexandra)
épouse Gaset
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lecocguen (Patricia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lebrat (Martine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lebegue (Fanny, Noëlle, Emilie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Corre (Mireille, Marie-Ange, Arlette)
épouse Benhaimi
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Laviale (Cécile, Thérèse, Marie)
épouse Rollin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Lajarrige (Laurence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kribs (Virginie, Odile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kervarec (Marie-Hélène, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Kermorgant (Hélène, Marie, Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Katzin (Gabrielle, Marthe, Yolande)
épouse de Lavigne Sainte Suzanne
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Justin (Amélie, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Juin (Stéphanie, Dany, Renée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Jemmali (Meriem)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Jaouen (Delphine)
épouse Spira
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Jacquet (Aude)
épouse Saxod
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Hue (Lydie, Michèle, Marie, Jacqueline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Herault (Caroline, Sophie, Charlotte)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Haim (Peggy)
épouse Malka
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guimas (Sylvia, Gilberte, Gabrielle)
épouse Pele
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guillermin (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guillaumin (Agnès, Fabienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gues (Laure)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guerineau (Jocya, Séverine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guerin (Aude)
épouse Geller
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Guegan (Laure, Aline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gouyette (Ingrid)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gouanelle (Lucie, Olga, Rosina)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gory (Bénédicte, Marie, Louise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Girard de Basson (Fanny)
épouse Hervouet de la Ro
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ghenassia (Karine, Béatrice)
épouse Gotheil
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Germaneau (Anne, Hélène, Frédérique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: George (Sylvie, Marie, Claire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gelineau (Virginie)
épouse Bastin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Gatigno (Karine)
épouse Vigouroux
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Garbay (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Garancini (Catherine, Marina)
épouse Druart
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fraisse (Christelle, Florence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fournier (Claudine)
épouse Larnouhet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Flesia (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Elbarkaoui (Amina)
épouse Elabbadi
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Eclou (Chantal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Durr (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dupont (Catherine, Jeannette, Pierette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Druet (Caroline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Denechere (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Defer (Emmanuelle, Paule, Lucienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Declety (Valérie, Caroline)
épouse Clausse
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel (Marie-Ange, Laurence)
épouse Grondin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Dagorne (Gaëlle, Rolande, Marie, Thérèse)
épouse Millet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Courault (Anne-Lise, Patricia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Colin (Raphaëlle, Christiane, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Cohen (Céline, Perla)
épouse Benarousse
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Chouly (Frédérique, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Chassard (Virginie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Charpentier (Séverine, Renée, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Charles (Isabelle, Annie, Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Ceccaldi (Carine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Carpentier (Sophie, Yvonne, Julia)
épouse Marteau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Calfy (Anne, Sophie)
épouse Fardel
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bruneau (Marie, Jeanne, Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bozzi (Nathalie)
épouse Cusanno
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bouzoubaa (Ghizlane)
épouse Touimer
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bouvier (Isabelle)
épouse Richard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bouthemy (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bourgerie (Sophie, Françoise, Josèphe)
épouse Langlois
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bottollier Depois (Sylvie, Martine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bonfanti (Edwige, Elise, Vincente)
épouse Dugas
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Blum (Catherine, Marie, Richarde)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Blondel (Sophie, Renée, Rolande)
épouse Roulland
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Biaa (Hinda)
épouse Allouchi
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Beugnon (Estelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Beugnet (Pascale)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Berlioz (Isabelle, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Belaisch (Sandie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bechelani (Sabine, Marie, Renée)
épouse Fouchier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Becamel (Carole, Magali)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bavay (Carole, Andréa)
épouse Bardet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bataille (Carole, Alice, Marguerite)
épouse Rousselin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Barberet (Valérie, Marlène)
épouse Reuillon
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Bajeux (Fanny, France)
épouse Gamot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Arnoulet (Caroline)
épouse Giraud
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Arbillaga (Marie, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Alarcon (Sophie, Claire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Accossato (Céline)
épouse Arancio
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Fily (Joël)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baland (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000259246(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Dalix (Jean-François)
Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bossu (Eric)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Joulot (Christian)
Parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fougeray (Daniel)
Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Commandré (Bernard)
atelier technique des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Barraud (Rémy)
Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Arthur (Christian)
Parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Milcamps (Jean-Baptiste)
directeur adjoint du Parc national de Port Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Merlin (Jacques)
chargé de la mission pour la création du Parc national de l'Ile-de-la-Réunion
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Balch (Jean-Marie)
directeur de la mission de création du Parc national marin d'Iroise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Laroussinie (Olivier)
chef du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Landrieu (Gilles)
directeur adjoint du Parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Cosson (Arnaud)
directeur-adjoint du Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Patient (Anasthasie)
Parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lemmet (Sandrine)
Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moosbrugger (Katrin)
chef du bureau du personnel des établissements publics, des statuts et du dialogue social
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Granger-Cuq (Danièle)
directrice adjointe du Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Caristan (Patricia)
chargée de la mission d'études pour la création du parc de la Guyane
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Guénin (Sébastien)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Argoud (Philippe)
Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Rival (André)
Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Houard (Thierry)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Deluermoz (Gil)
Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Baisset (Marcel)
Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Traub (Philippe)
directeur du Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sommier (Michel)
directeur du Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages, président
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Kbaier (Rouchdy)
directeur du Parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Brugière (Yves)
directeur du Parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Boisseaux (Thierry)
directeur du Parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Barthod (Christian)
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Astruc (Jean Yves)
directeur du Parc national de Port
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Virevaire (Myriam)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sagot (Clotilde)
Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Laberdesque (Anne-Marie)
Parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous direction des ressources humaines
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
DEVN0540084A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:
président de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Son mandat expirera le
30 juillet 2007
Groupe:
Fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
date_debut="2004-07-30"
president
DEVN0540076A(source BODD)
nomination
15 Avril 200515/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.