Jean-Pierre Villa
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Villa
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506
(source JORF)
nomination
19 Avril 2007
19/04/2007
De:
Jean-Pierre Villa
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000444516
(source JORF)
nomination
28 Mai 2005
28/05/2005
De:
Villa (Jean-Pierre)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
personnalité qualifiée
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000221414
(source JORF)
nomination
13 Février 2001
13/02/2001