Louis de Catuelan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Catuelan (Louis)
sénateur, cofondateur de l'association de préfiguration de la Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000731147
(source JORF)
nomination
03 Mai 1994
03/05/1994
De:
de Catuelan (Louis)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
Assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000169000
(source JORF)
nomination
16 Février 1991
16/02/1991
De:
de Catuelan (Louis)
sénateur des Yvelines
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Remplace:
M. Le Cozannet (Yves)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
