Marc Pallain
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pallain (Marc, Michel)
président du directoire d'une société ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
29
"
annees_activite_professionelle
=
"
29
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000819088
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2007
02/01/2007
De:
Marc Pallain
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des radiodiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000391222
(source JORF)
nomination
10 Mai 2001
10/05/2001