Michel Belle

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Belle (Michel, Léon, Marie)
Capitaine, troupes de marine. Chevalier du 27 juillet 1980
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000034378556(source JORF)
promotion
07 Avril 201707/04/2017
De: Belle (Michel, Charles)
président départemental d'une commission nationale des Aînés ruraux ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008