Michel Caufment


De: Caufment (Michel)
Objet:
à la commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000580290(source JORF)
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Caufment (Michel)
Objet:
à la commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000374506(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Caufment (Michel, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Contingent 1990/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.