Michel Conaut
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Conaut (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Conaut (Michel)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Guyane
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Guyane
date_debut
=
"
2000-10-01
"
JORFTEXT000000402702
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Conaut (Michel)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut
=
"
1998-01-01
"
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000204007
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1997
21/12/1997
De:
Conaut (Michel)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne
date_debut
=
"
1996-09-01
"
JORFTEXT000000746155
(source JORF)
nomination
17 Septembre 1996
17/09/1996
De:
Conaut (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:
Etat
JORFTEXT000000732353
(source JORF)
inscription
08 Septembre 1994
08/09/1994
