JORFTEXT000000246975
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre du comité des sections, et
représentant de la 2e section
Remplace:
M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Thibault (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directeur régional de l'environnement
Remplace:
Mme Hélias (Annick)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Conaut (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Verrier (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
architecte des Bâtiments de France
Remplace:
Mme Courant-Vidal (Martine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Dupont (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directrice départementale de l'équipement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Dorian (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directrice départementale de l'équipement
Remplace:
M. Guirauden (Bernard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Jenn (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:
M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general
=
"
Patrimoine
"
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general
=
"
Patrimoine
"
JORFTEXT000000246975
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
