JORFTEXT000000246975


De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre du comité des sections, et
représentant de la 2e section
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Thibault (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directeur régional de l'environnement
Remplace:Mme Hélias (Annick)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Conaut (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Verrier (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
architecte des Bâtiments de France
Remplace:Mme Courant-Vidal (Martine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Dupont (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directrice départementale de l'équipement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Dorian (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directrice départementale de l'équipement
Remplace:M. Guirauden (Bernard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Jenn (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
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nomination
30 Décembre 200330/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.