Michel Orfeuil

De: Michel Orfeuil
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2006-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000456489(source JORF)
admission
31 Janvier 200631/01/2006
De: Michel Orfeuil
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000781888(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Michel Orfeuil
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Orfeuil (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Orfeuil (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999