31 Mars 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vermeulen (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Rousseau (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000764661(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Wachenheim (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des gestionnaires d'aéroports
Remplace:Mme Millour (Brigitte)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000764661(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Cleret (Christian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des gestionnaires d'aéroports
Remplace:M. Clinckx (Francis)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000764661(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Jean (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentant des industries françaises aéronautiques et spatiales
Remplace:M. Perrais (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000764661(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Lahitte (Jean-Marc)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Cher, à Bourges
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Cher, à Bourges
date_debut="1999-12-16"
JORFTEXT000000764660(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De:
Chapin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Vanden Broeck (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Naigeon (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Merlet (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Merlaut (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Mathis (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lapiana (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Jacqueme (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Heritier (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Delarue (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bausmayer (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Andreau (Gil)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Tur (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Thibaut (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Nivaggioli (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Mozer (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lutz (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Leclaire (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Le Borgne (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Jumel (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Guerin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Fabiani (Don-Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Etcheberry (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Declercq (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Courson (Franck)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Corbion (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Boffi (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Belleut (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Ansellem (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Vandenbeuch (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Rota (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Perez-Baquey (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Marre (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lavanchy (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Jallot (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Golhen (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Gay-Heuzey (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Cali Garsia (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Berot (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bernardi (Anthony)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Angelini (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Rebouillat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Tarasco (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Honore (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hirsoil (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Fabiani (Mathieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Camsat (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Allais (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Fiamenghi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Odiscalco (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Martinez (José)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Le Beguec (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hours (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Frizon (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Fisch (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Delville (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: De Ricolfis (Thomas)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Collas (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bonnefond (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Biblocque (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bertoncini (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Salanova
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Benezet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Thevenot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Tijardovic (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Souchet (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Saetti (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Ravet (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Muhlberger (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Daram (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Cordina (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Beretti (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Chelgoum (Nadia)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Pierre-François)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Thomas (Héléna)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Siksik (Francine), épouse Duban
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Leymonerie (Agnès), épouse Miniot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Guilloteau (Isabelle), épouse Rolland
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Briau (Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Ambiaux (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lasserre (Dominique), épouse Cussigh
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Desmoulin (Maryse), épouse De Moor
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Demarcq (Florence)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Marc)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lecocq (Marianne), épouse Porquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hatt (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Porra (Sophie), épouse Brendel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Gérard Pacaut
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2000-04-18"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000582102(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Spinosi (Patrice, Jean, François, Antoine, Félix)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:Mme Jauffret (Camille, Marie, Thérèse), veuve Spinosi
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000582101(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Duncat (Jacqueline)
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
date_debut="2000-04-03"
JORFTEXT000000400344(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Lecomte (Alain)
chef de service, directeur adjoint des transports terrestres
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)
au titre du ministère chargé des transports
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
date_debut="2000-03-13"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000400343(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Vigier (Frédéric, Denis, Jean, Josselin)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Duchene et Bernard Galpin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brionne (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000400342(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Pibouleau (Sophie, Marie), épouse Vigier
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Duchene et Bernard Galpin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brionne (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000400342(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Galpin (Bernard, Marcel, Pierre)
Objet:
de
Groupe:
28 mars 2000 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000400342(source JORF)
cessation de fonction
31 Mars 200031/03/2000
De: Duchene (Bernard, Luc, Gérard)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Duchene et Bernard Galpin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Brionne (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000400342(source JORF)
cessation de fonction
31 Mars 200031/03/2000
De: Wolf (Arnaud)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Marne, à Reims
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Marne, à Reims
date_debut="2000-02-01"
JORFTEXT000000400341(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Dupuis (Bernard)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Boissel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Begaud (Bernard)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Pons (Gérard)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Laurent (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Jaillon (Patrice)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Gouyette (Alain)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Blin (Olivier)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Eschwege (Eveline)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Caulin (Charles)
Objet:
président du comité d'orientation de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
president
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Le Sauce (Rolland)
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale de la SNCF
au titre de représentant des salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000400339(source JORF)
désignation
31 Mars 200031/03/2000
De: Schneider (Peter)
colonel de l'armée suisse
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
b) Auditeur étranger
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Waldvogel (Laurent)
directeur de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Wach (Richard)
proviseur de lycée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Vernier (Alain)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Troublaïewitch (Michel)
médecin en anatomie pathologique et médecin légiste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Trottet (Guy)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Toubhantz (Jean-Louis)
commissaire divisionnaire, directeur départemental de la sécurité publique de Meurthe-et-Moselle
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Stock (Noël)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Stock (Etienne)
directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Schwindt (Henri)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Schmitt (Didier)
directeur régional adjoint à la direction interdépartementale Lorraine-Champagne-Ardenne du secrétariat d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Rondel (Jean)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Rogalle (Jean-Pierre)
chargé de mission à la délégation à la formation continue au rectorat Nancy-Metz
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Robiquet (Michel)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Ratard (Daniel)
directeur de la région Est de Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Proceau (Dominique)
attaché de service administratif du ministère de la défense, adjoint au maire de Tomblaine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Pouzet (Pascal)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Philipponel (Patrick)
chargé de la section défense au service interministériel de protection et de défense civile des Vosges
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Philbert (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Paradis (Jean)
adjoint sécurité à la Société nationale des chemins de fer
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Nicolas (Alain)
professeur d'université
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Nicaise (Eric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Michelet (Bernard)
directeur régional des transports urbains et interurbains
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Menuisier (Jean-Louis)
maire adjoint d'Entrange
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Martin (André)
ingénieur en chef au conseil général de la Moselle
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Madeline (Germain)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Lovichi (Augustin)
directeur adjoint de EDG-GDF, services Vosges
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Loridon (Frédéric)
pharmacien biologiste, directeur de laboratoire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Lestrade (André)
directeur adjoint des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Lepeu (Bertrand)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Le Roux (Christian)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Lapaque (Vincent)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Kelbert (Emmanuel)
directeur adjoint d'un centre de ressources technologiques
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Henry (François)
cadre à la Société nationale des chemins de fer
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Henrion (Jean-Louis)
notaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Guibal (Christian)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Giry (Bernard)
inspecteur principal des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Gille (Olivier)
directeur des affaires économiques et européennes au conseil général de la Moselle
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Genois (Pierre)
ingénieur contractuel à la délégation générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Furlotti (Didier)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Frstemjak (Olivier)
directeur technique de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Fouillaron (Eric)
directeur général de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Flauder (Richard)
délégué régional adjoint de l'Union nationale des syndicats autonomes de la défense nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Duroché (Jean-Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Metz
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Dupuis (Dominique)
inspecteur des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Dreneri (Pascal)
président du directoire d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: David (Amos)
maître de conférences
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Daridon (Bruno)
président du directoire d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Côme (Michel)
chargé d'études à la région Lorraine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Cuq (Claude)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Constans (Jean-Louis)
ingénieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Colot (Gilles)
conseiller principal à l'Agence nationale pour l'emploi
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Colin (Robert)
cadre chargé des opérations immobilières d'un groupe immobilier
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Chatrousse (Patrick)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Chabroux (Christian)
ingénieur d'études et de fabrications, chargé d'études techniques et de qualité à la direction du commissariat de l'armée de terre de Metz
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Chaboud (Jean-Marc)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Cagnard (Jean-Louis)
directeur général de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Lorraine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Béraud (Jean-Yves)
directeur adjoint du travail du département des Vosges
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Brossier (Marcel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Bourven (Patrick)
ingénieur divisionnaire à la direction départementale de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Bouge (Hervé)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Boudinot (Jean-Pierre)
adjoint « sécurité défense » au service équipement pour la zone de défense Est
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Bister (Michel)
commissaire de police, directeur régional adjoint des renseignements généraux de Lorraine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Arnal (Claude)
directeur adjoint des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Arboit (Gérald)
docteur en histoire contemporaine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Antonini (Marc-Antoine)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Marne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Allain (Frédéric)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Tritz (Armelle)
pharmacienne-inspectrice en chef de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Powell (Catherine)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Malhomme (Marie-Claude)
sociologue, conseillère municipale de la ville de Metz
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Maclot (Béatrice)
directrice d'établissement d'éducation spécialisée et adaptée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Lebon (Catherine)
avocate
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Junger-Hoff (Marie-Dominique)
attachée parlementaire au Parlement luxembourgeois
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Jacomme (Marie-Hélène)
proviseure adjointe de lycée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Gateau Leblanc (Béatrice)
mère de famille
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Ferveur (Véronique)
professeure agrégée d'histoire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Cuny (Sophie)
directrice adjointe du service interministériel de défense et de protection civile à Metz
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Colson (Catherine)
professeure certifiée d'éducation physique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Claudon (Anne)
médecin urgentiste hospitalière
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Bruyère-Masson (Virginie)
vétérinaire inspectrice
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Berceaux (Lucette)
directrice adjointe de collège, chargée de section enseignement général et professionnel adaptés
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'environnement, titulaire
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000216388(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Laforest (Nicole)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
date_debut="2000-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000216387(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Guerin des Croix du Marteray
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Robin (Noël)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Jolly (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Gontier (Fernand)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Draillard (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Scoffoni
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Sviga (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Saussereau (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Roger (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Rivayrand (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Orfeuil (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lavit (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Laty (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lambert (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hubner (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hiribarren (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Goutal (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Gibelin (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Furigo (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Fous (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Feraud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Daux (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Danree (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Cohade (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Cadenel (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bugeaud (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bonnafous (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bodin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Bidal (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Beaume (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Beaufort (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Ancelin (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Adam (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Serniclay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Thiesson (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Harlaut (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Favre (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Duval (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Daubresse (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Ankaoua (William)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Martin (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hreblay (Vendelin)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Gaudeau (Norbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Camus (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De:
Lamonica
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Ruez (Jean-René)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Rapin (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Racine (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Peres (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Paquette (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Mialot (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Kovarik (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Jacquemin (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hefner (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Goix (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Fanton (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Choukroun (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Chaboud (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Van Parys
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Loth (Gervais)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Brule (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Lepri (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-François)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Henry (Lucienne), épouse Bui-Trong
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Deplace (Véronique), épouse Orebi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Leclerc (Roseline), épouse Pagny
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Spitz (Anne-Marie), épouse Kilque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Gicquel (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Davicino (Noëlle), épouse Deraime
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
(Dominique)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Pire (Catherine), épouse Montiel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Marion (Marguerite), épouse Sassenhoff
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Job (Catherine), épouse Faure
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Dupif (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Delbosc (Nelly)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Claude)
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Chauvin (François)
attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer), placé en position de détachement auprès de la préfecture de la Lozère depuis le
1er octobre 1999
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)
date_debut="1999-12-20"
JORFTEXT000000216385(source JORF)
réintégration
31 Mars 200031/03/2000
De: Chauvin (François)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)"
JORFTEXT000000216385(source JORF)
radiation
31 Mars 200031/03/2000
De: Christian Thévenot
magistrat
Objet:
conseiller technique chargé de la politique civile et de l'accès au droit au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000216384(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Charret (Laurent)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guyane, à Cayenne
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guyane, à Cayenne
date_debut="1999-12-16"
JORFTEXT000000216383(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.