Michel Van Den Bossche - JORFSearch

Michel Van Den Bossche

De:	Van Den Bossche (Michel, Henry)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000021040945 (source JORF)

nomination

16 Septembre 2009 16/09/2009

De:	Van Den Bossche (Michel)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Lemaitre (Jacques)
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000390474 (source JORF)

nomination

19 Août 1998 19/08/1998

De:	Van den Bossche (Michel)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Pouteau (Bernard)
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000737093 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1995 08/07/1995

De:	Van Den Bossche (Michel, Henry) adjudant; 25 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"

JORFTEXT000000188541 (source JORF)

décoration

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Van Den Bossche (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000714062 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1994 02/09/1994

De:	Van den Bossche (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000716106 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1990 14/07/1990