Morbihan Grand-Champ


De: Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000027140568(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 201306/03/2013
De: Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.