Pascal Fournet

De:	Pascal Fournet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000753554 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pascal Fournet
Objet:	membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000578304 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pascal Fournet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000207571 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pascal Fournet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218833 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture à compter du Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000758983 (source JORF)

nomination

30 Décembre 1998 30/12/1998

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000556097 (source JORF)

nomination

24 Février 1998 24/02/1998

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant de salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000374819 (source JORF)

nomination

24 Février 1998 24/02/1998

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000204197 (source JORF)

nomination

01 Février 1998 01/02/1998

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000889357 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1997 20/09/1997

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000733918 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1995 04/01/1995

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000184963 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1995 04/01/1995

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000184962 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1995 04/01/1995

De:	Fournet (Pascal)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000714062 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1994 02/09/1994