membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du mareyage

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du mareyage

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du mareyage

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du mareyage

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du mareyage

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des ports de pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des ports de pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des organisations de producteurs

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants de la profession conchylicole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants de la profession conchylicole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentant de la profession aquacole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

à compter du

Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation

fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

maître-assistant d'école supérieure de 1re classe

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

ingénieur en chef des mines

commissaire du Gouvernement auprès du Laboratoire national d'essais

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du

du code des pensions civiles et militaires de retraite

conseiller commercial de classe exceptionnelle

dans le corps des administrateurs civils

admis à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche

administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité

dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès d'un représentant de la France au Parlement européen

dans les cadres de la Cour des comptes

au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du

modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions

directeur de la rédaction de la revue Transversales Sciences Cultures auprès de l'association Groupe de réflexion inter et transdisciplinaire (GRIT)

fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

administratrice civile de 2e classe, détachée

au titre de la mobilité auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès du programme alimentaire mondial des Nations unies

auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès du programme alimentaire mondial des Nations unies

administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

conseiller technique chargé des relations avec le Parlement et les élus au cabinet de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

attachée parlementaire

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du

modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions

maître de conférences à l'université de Versailles - Saint-Quentin

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 9

Langue et littérature françaises

maître de conférences à l'université Grenoble-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 74

Sciences et techniques des activités physiques et sportives

maître de conférences à l'université de Nantes

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 70

Sciences de l'éducation

maître de conférences à l'université Toulouse-III

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 66

Physiologie

maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 62

Energétique, génie des procédés

maître de conférences à l'université Strasbourg-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 61

Génie informatique, automatique et traitement du signal

maître de conférences à l'université Bordeaux-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 60

Mécanique, génie mécanique, génie civil

maître de conférences à l'Institut national polytechnique de Grenoble

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 60

Mécanique, génie mécanique, génie civil

maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 60

Mécanique, génie mécanique, génie civil

maître de conférences à l'université de Brest

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 32

Chimie organique, minérale et industrielle

maître de conférences à l'université Strasbourg-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 28

Milieux denses et matériaux

maître de conférences à l'université de Dijon

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 21

Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art

maître de conférences à l'université de Chambéry

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 16

Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

maître de conférences à l'université Paris-III

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 14

Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

maître de conférences à l'université Lille-III

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 13

Langues et littératures slaves

Oyharcabal

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique de Bayonne

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 73

Cultures et langues régionales

professeur à l'institut universitaire de technologie A de l'université Lille-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 68

Biologie des organismes

professeur à l'Ecole centrale de Lille

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 63

Electronique, optronique et systèmes

professeur à l'université de Poitiers

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 2

Droit public

professeur à l'université Toulouse-II

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 11

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

maître de conférences à l'université Bordeaux-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 69

Neurosciences

maître de conférences à l'université Bordeaux-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 63

Electronique, optronique et systèmes

maître de conférences à l'Ecole normale supérieure de Cachan

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 60

Mécanique, génie mécanique, génie civil

physicienne adjointe à l'Institut physique du globe de Paris

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 36

Terre solide

géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère

maître de conférences à l'université Paris-VI

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 32

Chimie organique, minérale et industrielle

maître de conférences à l'université Paris-XI

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 31

Chimie théorique, physique, analytique

maître de conférences à l'université Grenoble-I

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 23

Géographie physique, humaine, économique et régionale

maître de conférences à l'université d'Avignon

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 22

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

maître de conférences à l'université de Rouen

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 16

Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

maître de conférences à l'université de Caen

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 13

Langues et littératures slaves

professeur à l'université Paris-XI

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 1

Droit privé et sciences criminelles

professeur à l'université de Caen

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 10

Littératures comparées

président de l'Adosen

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant des associations

pour la promotion du don en vue de greffe

Suppléant

directeur adjoint du centre hospitalier et universitaire de Besançon

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France

Suppléant

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Suppléant

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Bretagne

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales

Suppléant

vice-présidente de la Fédération nationale pour l'aide aux insuffisants rénaux

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant des associations de malades greffés

ou en attente de greffe

Suppléant

centre hospitalier et universitaire de Grenoble

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre de l'infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination locale dans le domaine des prélèvements et de la greffe

Suppléant

service de néphrologie du centre hospitalier et universitaire de Limoges

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

service d'immunologie de l'hôpital Saint-Louis, à Paris

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Lyon

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant désigné par la conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centre hospitalier universitaire n'exerçant pas d'activité dans le domaine des greffes

président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Poitiers

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant désigné par la conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centre hospitalier universitaire n'exerçant pas d'activité dans le domaine des greffes

président de la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant des organisations d'hospitalisation privée

Titulaire

directeur de l'hôpital Foch, à Suresnes

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant des organisations d'hospitalisation privée

Titulaire

président de Transhépate

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant des associations de malades greffés

ou en attente de greffe

Titulaire

directeur général du centre hospitalier et universitaire de Besançon

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France

Titulaire

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Titulaire

médecin inspecteur de santé publique

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du médecin inspecteur régional

ou départemental de la santé

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales

Titulaire

service d'immunologie et d'hématologie du centre hospitalier et universitaire de Besançon

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier et universitaire de Nantes

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier et universitaire de Nantes

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier et universitaire Henri-Mondor de Créteil

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

service de néphrologie pédiatrique du centre hospitalier et universitaire de Lyon

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

service de néphrologie du centre hospitalier et universitaire de Reims

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

secrétaire générale de France-Adot

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du représentant des associations

pour la promotion du don en vue de greffe

Titulaire

médecin inspectrice de santé publique

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre du médecin inspecteur régional

ou départemental de la santé

département d'anesthésie-réanimation du centre hospitalier et universitaire de Nancy

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

département d'anesthésie-réanimation du centre hospitalier et universitaire de Lille

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons

hôpital Saint-Roch, à Nice

membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

Au titre de l'infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination locale dans le domaine des prélèvements et de la greffe

Titulaire

conseiller de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

conseillère technique

fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

maître-assistant d'école supérieure de 1re classe

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

professeur d'école nationale

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe

stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

administrateur civil hors classe

auprès de l'établissement public Gaz de France

délégué aux affaires européennes

inspecteur de l'administration au ministère de l'intérieur

sous-directeur au ministère de l'équipement, des transports et du logement

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

au titre de l'année 1999

maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement auprès de la Caisse des dépôts et consignations

dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat

conseiller d'Etat

membre du Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente

au titre de membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat