Pascal Wyart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal Wyart
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des Hauts-de-France Nord de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 7 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
TREA2034341S
(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 2020
10/12/2020
De:
Pascal Wyart
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des Hauts-de-France Nord de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 7 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
TREA2027419S
(source BODD)
délégation de signature
04 Novembre 2020
04/11/2020
De:
Pascal Wyart
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des Hauts-de-France Nord de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 7 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
TREA2000197S
(source BODD)
délégation de signature
17 Janvier 2020
17/01/2020
De:
Pascal Wyart
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation des Hauts-de-France Nord, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000037934810
(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 2019
03/01/2019
De:
Pascal Wyart
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation des Hauts-de-France Nord, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000037444834
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2018
29/09/2018
De:
Wyart (Pascal, Etienne)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2005-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
31
"
JORFTEXT000000639674
(source JORF)
décoration
25 Avril 2006
25/04/2006