Patrice Dubreuil

De: Patrice DUBREUIL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
suppleant
JUSF1510805A(source BOMJ)
désignation
28 Avril 201528/04/2015
De: Dubreuil (Patrice, Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Dubreuil (Patrice, Jean, Charles)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995