Paul Paclot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paclot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut
=
"
1990-07-10
"
date_fin
=
"
1993-06-30
"
conseil_administration
JORFTEXT000000536007
(source JORF)
nomination
24 Janvier 1991
24/01/1991
De:
Paclot (Paul)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France (S.N.F.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000158638
(source JORF)
nomination
28 Février 1990
28/02/1990