24 Janvier 1991

JORFTEXT000000718659 (source JORF)

De:	Cau (Christian) conseiller de 2e classe du corps des membres de tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministre de l'intérieur sous-préfet au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'intérieur

date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"

détachement

date_debut="1991-02-17"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Tourdias (Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

JORFTEXT000000718658 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000718255 (source JORF)

De:	Grillon (Jean-Pierre) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt

nomination

De:	Guitheaux (Paul, Eugène, Alfred)
Objet:	notaires associés

notaire

nomination

De:	Desbordes (Philippe, Guy, Roger, Michel)
Objet:	notaires associés

notaire

nomination

notaire
notaire_residence="Fontaine-Française (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	Desbordes (Philippe, Guy, Roger, Michel)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Boffard (André, Joseph)

nomination

notaire
notaire_residence="Fontaine-Française (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	Desbordes (Philippe, Roger, Guy, Michel)
Objet:	notaire

cessation de fonction

JORFTEXT000000717550 (source JORF)

De:	Lemaître (Jacques)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

president

nomination

JORFTEXT000000717549 (source JORF)

De:	Malet (Eric, Roger, Eugène)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean-Marc Poisson, Guy Grosse et Dominique Fortier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

De:	Quillet (Nicolas) pour la 2e catégorie
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats la présidence des jurys sera assurée par
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Decourteix (Guy) pour la 1re catégorie
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats la présidence des jurys sera assurée par
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Racine (Richard) professeur agrégé, à Dijon
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Quillet (Nicolas) sous-préfet
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Pasco (Yves) attaché d'administration au rectorat d'Orléans
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Coudert (Thierry) administrateur civil, chargé de mission auprès du délégué aux rapatriés
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Chalvidan (Pierre) maître de conférences à l'université Paris - Val-de-Marne (Paris-XII)
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Buniet (Christian) maître de conférences à l'université Jean-Moulin (Lyon-III)
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Tercinet (Marcel) professeur à l'université de sciences sociales de Grenoble (Grenoble-II)
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Tabarly (Paul) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Rivière (Delphin) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, à Vaux-en-Velin
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Pouey (Michel) ingénieur de recherche au C.N.R.S
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Melleray (Guy) professeur à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Gaye (Jean-Pierre) greffier en chef au conseil des prud'hommes de Bobigny
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Decourteix (Guy) sous-préfet
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Volk-Matheron (Madeleine) chargée de mission auprès de l'Institut français de navigation
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Topol (Brigitte) conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel à Bordeaux
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Mauss (Huguette) inspecteur principal de la D.R.A.S.S. de Lorraine
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats

nomination

De:	Messonnet (Odile) professeur agrégé, à Sotteville-lès-Rouen
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	Daussun (Agnès) auditeur au Conseil d'Etat
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:	Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats

nomination

De:	François (André) inspecteur général honoraire de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:	président des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
president

nomination

JORFTEXT000000717509 (source JORF)

De:	Ternault (Michel)
Objet:	secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:	M. Castagnet (Bernard)
Groupe:	Commission interministérielle des radioéléments artificiels

nomination

notaire
notaire_residence="Pompey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Krause (Gérard, Ernest, Arthur)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christian Demenois et Jean-Louis Henrion, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000717507 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Faulx (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Krause (Gérard, Ernest, Arthur)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000717507 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Saint-Pierre (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"

De:	Filippi (Pascal, Jean)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Gonthier (Jean, Michel)

JORFTEXT000000717506 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717504 (source JORF)

De:	Marmey (Valérie, Marie-Agnès), épouse Ravau
Objet:	notaire associé membre de la société Jean-Claude Hanotte, Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly et Gérard Noel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000000717286 (source JORF)

De:	Roger-Estrade (Jean) maître-assistant stagiaire en agronomie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans son grade

date_debut="1990-11-07"

titularisation

JORFTEXT000000717286 (source JORF)

De:	Roger-Estrade (Jean) titularisé dans le corps des maîtres-assistants
Objet:	du corps des assistants

date_debut="1990-11-07"
corps="Assistants"

radiation

JORFTEXT000000717286 (source JORF)

De:	Roger-Estrade
Objet:	au détachement maître-assistant stagiaire à la date de sa titularisation

cessation de fonction

JORFTEXT000000717285 (source JORF)

De:	Lenoir (Gilbert) chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:	dans ses fonctions et rayé des cadres de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-10-01"

réintégration

JORFTEXT000000717285 (source JORF)

De:	Lenoir (Gilbert) chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:	au détachement
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-10-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000536011 (source JORF)

De:	Alexandre (Eugène)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

president

nomination

De:	Jean-Marie Sepulchre auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Didier Selles auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)

nomination

De:	Jacques Rigaudiat
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Laurent Rabate auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Christian Martin auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)

nomination

De:	Philippe Hayez auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)

nomination

De:	Rémi Frentz auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Paul Drezet administrateur civil
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Marc Breyton administrateur civil
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Nicolas Bazire auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Philippe Baudry auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)

nomination

De:	David Azema auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Michèle Vedrine
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Claude Trupin auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Dominique Malegat-Mely auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

nomination

De:	Salentey (André)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Pelle (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Hermand (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Demazure (Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Demaux (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Decorne (René)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Boucher (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Lefevre (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Jacquinet (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Du Teilhet (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Delloye (Georges)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Brot (Denis)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Blanchard (Roland)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Balland (Albert)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	Rossin (Maurice)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Ouvry (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Garinois (Georges)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Dumont (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Ducroquet (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Delory (Henry)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Cresp (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Bailly (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	de Pelleport (Jérôme)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Vernes (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Paclot (Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Ouvre (Vincent)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Moraillon (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Halliot (Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Dumon (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

De:	Bauer (Jean-François)
Objet:	membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.) Comme représentants des usines Membres titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration

nomination

huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"

De:	Touitou (Jacob)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000535279 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"

De:	Benoit (Eric, Albert)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000535279 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"

De:	Touitou (Jacob)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000535279 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000535277 (source JORF)

De:	Martin (Frédéric, Marie, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Allez et associés, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise à Paris

notaire

nomination

JORFTEXT000000535276 (source JORF)

De:	de Cossé-Brissac (Charles-Henri) président du conseil général de la Loire-Atlantique au titre de membre titulaire
Objet:	membres du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

JORFTEXT000000535276 (source JORF)

De:	Saumade (Gérard) président du conseil général de l'Hérault au titre de membre suppléant
Objet:	membres du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"

De:	Picard (Michel) conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Wissembourg
Groupe:	Sous-préfecture - Wissembourg

JORFTEXT000000353100 (source JORF)

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Mosimann (Michel) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ardèche
Objet:	secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
Groupe:	Préfecture du Territoire de Belfort

JORFTEXT000000353100 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000353099 (source JORF)

De:	Maurice Michel
Objet:	aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives conseiller technique par

cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Hargous (Claude) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Vernezy (Claude) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Andrieu (Claude) direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Virette (Gérard) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Vergne (Alain) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Quivouron (Ernest) direction des personnels et des affaires générales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Pecouyoul (Gabriel) groupement industriel des armements terrestres, centre de Satory
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Mevel (Jean-François) direction de l'électronique et de l'informatique. 71
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Gouhier (Pierre) groupement industriel des armements terrestres, centre de Toulouse
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Garcia (Christian) région militaire de défense Méditerranée
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Fromentin (Hubert) 1re région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Escale (Bernard) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Dupin (Christian) direction des engins
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Drouillet (Jean-François) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Chevalier (Jean) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Brière (Yves) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Bouzeloc (Daniel) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Belbeoc'h (Alain) 3e région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Baude (Christian) 3e région maritime
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 70

promotion

De:	Vaillant (Jean-Claude) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Reynaud (Armand) direction des recherches Etudes et techniques d'armement
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Pallier (Jean-Luc) 3e région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Morisson (Christian) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Mansuet (Thierry) 4e région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Malaurie (Hubert) service de la surveillance industrielle de l'armement. 56
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Grenier (Michel) direction des engins
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Gall (Jean-Pierre) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Delale (Daniel) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Chaulet (Roger) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Brisset (Joël) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Bonnet (Alain) groupement industriel des armements terrestres, centre de Bourges
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Bienvenu (Gérard) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Assumel-Lurdin (Jean-Yves) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 55

promotion

De:	Vimard (Jean) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Vignes (André) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Valeri (Alain) groupement industriel des armements terrestres, centre de Satory
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Truchi (Alain) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Sempe (Christian) groupement industriel des armements terrestres, centre de Toulouse
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Pruvot (Philippe) 1re région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Perthuis (Robert) service de la surveillance industrielle de l'armement. 26
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Paute (Jean-Pierre) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Moullier (Bernard) groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Levavasseur (Guy) groupement industriel des armements terrestres, centre de Rennes
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Lelaisant (Daniel) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Leguay (Alain) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Le Mentec (Georges) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Le Foll (Jean-Jacques) centre d'identification des matériels de la défense
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Le Breton (Daniel) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Kermel (Alain) 2e région maritime
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Josse (René) direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Gautier (Jacques) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Gaudart (Louis) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Gaube (Pierre) direction des engins
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Fenot (Louis) 1re région aérienne
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Derrien (Michel) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Couvret (Michel) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Changeur (Gérard) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Castets (André) direction des engins
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Blanchard (Gérard) groupement industriel des armements terrestres, centre de Saint-Etienne
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Audebert (Jean-Claude) direction des personnels et des affaires générales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Laurent (Robert) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 20

promotion

De:	Laurent (Michel) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 20

promotion

De:	Dal Pan (Gilles) 3e région maritime
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 20

promotion

De:	Bonnefille (Louis) groupement industriel des armements terrestres, centre de Bourges
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 20

promotion

De:	Pondaven (Jean) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Peres (Raymond) 4e région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Le Roy (Jean) 3e région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Landrau (Philippe) laboratoire central du service des essences des armées
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Herry (Hervé) direction des engins
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Gyre (Christian) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tulle
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Dutour (Jean-Pierre) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Doual (Richard) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Deschamps (René) région militaire de défense Méditerranée
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Chapuis (Guy) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Breard (Roger) 1re région militaire
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Besnier (Guy) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Berthou (Georges) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Baudeau (Alain) groupement industriel des armements terrestres, centre de Saint-Etienne
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Baselga (Michel) direction des personnels et des affaires générales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Augier (Jean-Paul) direction des constructions navales
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Allier (Paul) groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Agat (Henri) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Sureau (Jacqueline) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Sanmartin (Marie-Louise) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 25

promotion

De:	Wallez (Nelly) direction des recherches Etudes et techniques d'armement. 21
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 20

promotion

De:	Casamajou (Marie-Claude) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes
Objet:	pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Vigneron (Daniel) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Touche (Michel) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Thorre (Jean-Charles) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Terrien (Michel) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Simon (Robert) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Sejourne (Gérard) base aéronavale de Toussus-le-Noble
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Segui (Yves) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Saussard (Marcel) commandement de la marine, Paris
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Robicquet (Bernard) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Riou (Jean-Claude) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Ribordy (Pierre) direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Piet (Jean-Claude) direction des engins
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Picquenot (Fernand) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Mulot (Raymond) direction des engins
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Muffet (Yves) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Mandery (Gaston) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Lyon (Gérard) direction des recherches études et techniques d'armement
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Lehain (Daniel) direction de la fonction militaire et des relations sociales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Lecompte (Bernard) 3e région aérienne
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Le Peutrec (Jean-Yves) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Lastret (Noël) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Laplagne (Robert) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Lafitan (Henri) groupement industriel des armements terrestres, centre de Toulouse
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Jezequel (Robert) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Jacquemont (Antoine) groupement industriel des armements terrestres, centre de Saint-Etienne
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Himbert (Georges) groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Guyon (Etienne) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Graille (Robert) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	George (Michel) groupement industriel des armements terrestres, centre de Satory
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Evano (Paul) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Dion (Marc) 3e région militaire
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	D'Esmenard (Michel) 3e région maritime
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Conte (Gérard) direction des engins
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Collet (Michel) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Charon (Jean-Noël) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Causeur (Lucien) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Burban (Rémy) commandement arrondissement maritime Lorient
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Breil (Jean-Pierre) direction des recherches études et techniques d'armement
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Boullay (Edmond) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Boulic (Jean) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Boni (René) région militaire de défense Méditerranée
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Blayo (André) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Bigard (Emile) direction des armements terrestres
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Bernard (Maurice) service de la surveillance industrielle de l'armement. 18
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Berenguier (Jack) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Bayle (Christian) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Bal (Jean-Claude) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Aurat (Louis) groupement industriel des armements terrestres, centre de Bourges
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Rouff (Roland) 6e région militaire
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Poveda (Albert) caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Pointeau (Roland) 2e région aérienne
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Palaric (Georges) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Natali (Jean-Pierre) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Martin (Jean) groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Letouze (Henri) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Lempereur (Yves) 4e région militaire
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Le Yondre (Daniel) direction des constructions navales
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Guilbert (Robert) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Fournet (Albert) service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Dumont (Guy) direction des constructions aéronautiques
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Derian (Daniel) 2e région maritime
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Bruneau (Jean) 1re région militaire
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Blanc (Roger) groupement industriel des armements terrestres, centre de Toulouse
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Armand (René) groupement industriel des armements terrestres, centre de Tulle
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990

promotion

De:	Bourguignon (Josette) base aérienne 117
Objet:	pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1990 17

promotion

De:	Roelly (Alfred)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Petitjean (Etienne)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Lejeune (Georges)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Kiefer (Edgar)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Force (Raymond)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Drogue (Louis)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Champon (Daniel)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Bornot (André)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Bonnot (François)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Bernard (Paul)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

JORFTEXT000000352476 (source JORF)

De:	Quastana (Jacques) conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministre de l'intérieur sous-préfet au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'intérieur

date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"

détachement

huissier
huissier_residence="Libourne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"

De:	Vincent-Bouchet (Maïka, Colette, Laurence)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000352473 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Libourne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"

De:	Bouchet (Marie-Thérèse, Rose, Laurence)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000352473 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Libourne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"

De:	Bouchet (Marie-Thérèse, Rose, Laurence)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000352473 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Jean-Paul Escande administrateur du Port autonome de Marseille
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône représentants des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Groupe:	Compagnie nationale du Rhône

JORFTEXT000000352472 (source JORF)

nomination

De:	René Beaumont député, président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône représentants des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Groupe:	Compagnie nationale du Rhône

JORFTEXT000000352472 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000170989 (source JORF)

De:	Prats (Michèle) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

nomination

JORFTEXT000000170875 (source JORF)

De:	Jocelyne Soussan
Objet:	au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement Conseiller technique attaché principal d'administration centrale

date_debut="1991-01-02"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Grégoire Olivier ingénieur des mines, chargé de mission
Objet:	conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

nomination

De:	Jean Hebrard chargé de mission
Objet:	conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

nomination

De:	Alain Bergounioux maître de conférences à l'université, conseiller technique
Objet:	conseiller social au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

nomination

De:	Jacques Rigaudiat
Objet:	conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cessation de fonction

cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel

De:	Julie Lirus-Galap
Objet:	au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement Chargé de mission

JORFTEXT000000170873 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000170871 (source JORF)

De:	Christian Dors
Objet:	au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement Conseiller technique administrateur civil

date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000170834 (source JORF)

De:	Metayer (Claude)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

president

nomination

JORFTEXT000000170792 (source JORF)

De:	Boche (Monique) administrateur civil hors classe, affectée dans les services du Premier ministre
Objet:	au ministère de la défense

date_debut="1991-01-01"

affectation

JORFTEXT000000170678 (source JORF)

De:	Birhart (Sylvie) maître-assistant stagiaire en économie de l'entreprise à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans son grade

date_debut="1990-11-01"

titularisation

JORFTEXT000000170678 (source JORF)

De:	Birhart (Sylvie) titularisée dans le corps des maîtres-assistants
Objet:	du corps des assistants

date_debut="1990-11-01"
corps="Assistants"

radiation

JORFTEXT000000170678 (source JORF)

De:	Birhart
Objet:	au détachement maître-assistant stagiaire à la date de sa titularisation

cessation de fonction

JORFTEXT000000170677 (source JORF)

De:	Rivoallan (Jean, Guillaume, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef d'agronomie au lycée agricole de Morlaix-Suscinio (Côtes-d'Armor)
Groupe:	Agronomie au lycée agricole de Morlaix-Suscinio (Côtes-d'Armor)

date_debut="1991-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Walter (Rodolphe)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Vernier (Jean-Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Vasseur (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Schatt (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Robert (Daniel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Pascaud (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Naveau (Henri)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Martin (Yves-Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Kieffer (Edgar)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Imbert (Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Grouazel (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Freby (Guy)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Dufour (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Deblonde (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Chachat (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Boutonnier (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Normandin (Catherine)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

De:	Daubet (Béatrice)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991

promotion

JORFTEXT000000170369 (source JORF)

De:	Le Royer (Chantal)
Objet:	membre du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire
Groupe:	Conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

nomination

JORFTEXT000000170368 (source JORF)

De:	Prugue (Michel)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Maudet (Jean-Luc)
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Montcoucut (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi représentant des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:	M. Gilson (Pierre)
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000170367 (source JORF)

nomination

De:	Labbez (Louis)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi représentant des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:	M. Gilson (Pierre)
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000170367 (source JORF)

nomination