28 Février 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Masfayon (Marie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès du ministère de l'intérieur
attaché de préfecture
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000708301(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Lecaillon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Science économique) auprès de l'université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="1990-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000708141(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990
De: Mottin (Bruno)
Objet:
inspecteur des monuments historiques de 2e classe stagiaire pour compter du
1er janvier 1990
JORFTEXT000000707349(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Bourdier (Lucien)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut technique de la vigne et du vin
directeur
Groupe:
Institut technique de la vigne et du vin
date_debut="1987-04-29"
date_fin="1990-03-23"
JORFTEXT000000707340(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Anglade (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Remplace:
M. Ravoux
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707337(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: de Saint-Germain (Anne, Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
représentante des employeurs (Conseil national du patronat français)
Remplace:M. Prigent (Pierre)
Groupe:
Conseil national du patronat français
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707337(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Ruellou (Gwenaëlle), épouse Le Du
commis au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Le Biez
JORFTEXT000000707246(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Tanniou (François)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
au titre de la mobilité
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000524195(source JORF)
affectation
28 Février 199028/02/1990
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur un emploi de directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Groupe:
Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
JORFTEXT000000524191(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Loret (Maryse)
greffier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Bachelet
JORFTEXT000000524105(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Loret (Maryse)
greffier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Bachelet
JORFTEXT000000524105(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Bucher (Marie-Claude), épouse Capelle
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Cambrai
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Champagne
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524105(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Scussel (Marc)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Schiano Di Coscia (Christian)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Pedrot (Philippe)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Mainard (Hubert)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Toutain (Chantal)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Fourcade (Françoise)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Rebuffel (Gilbert)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseur titulaire
Groupe:
Tribunal pour enfants de Toulon
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Levy Soussan (Charles, Denis)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Kaan (Marianne), épouse Lepine
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Deviterne Lapeyre (Catherine), épouse Puglia
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Darius (Paule)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Allano (Catherine), épouse Oppenheim
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Selosse (Jean-Marie)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs titulaires
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Feraud (Paul)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs titulaires
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Taranne (Solange), épouse Fracassi
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs titulaires
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Richard (Eugène)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseur suppléant
Remplace:
Mme Dubail
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Brun (Christian)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Mâcon
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Gohier (Jacqueline), épouse Guilbert
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000000524104(source JORF)
désignation
28 Février 199028/02/1990
De: Cochelin (Yves)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
pour occuper un emploi de sous-directeur
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1989-09-07"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000524101(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Teruel (Jean-Pierre)
inscrit en 1988
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Ternet (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Tallec (Didier)
inscrit en 1988
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Rizet (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Renard (Patrick)
inscrit en 1988
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Reguillon (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Rebuffet (Jean-Louis)
inscrit en 1986
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Meurisse (Bernard)
inscrit en 1988
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Jousserand (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Jouinot (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Hilairet (Alain)
inscrit en 1985
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Guidez (Dominique)
inscrit en 1987
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Dupin (Bernard)
inscrit en 1987
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Demule (Joël)
inscrit en 1988
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Chazelles (Robert)
inscrit en 1987
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Besnard (Gilles)
inscrit en 1988
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Fabre (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Calmo (Emma)
inscrite en 1986
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Brotons (Brigitte)
inscrite en 1985
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Berail (Jacqueline)
inscrite en 1986
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Anglaret (Eliane)
inscrite en 1987
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Ainama (Nelly)
inscrite en 1986
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
au titre de l'année 1989
Groupe:
Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
JORFTEXT000000342187(source JORF)
inscription
28 Février 199028/02/1990
De: Daburon (Henri)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut pour le développement forestier
Groupe:
Institut pour le développement forestier
date_debut="1988-07-01"
date_fin="1989-08-31"
JORFTEXT000000342042(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Fournier (Gilbert)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Membre suppléant
Remplace:M. Beck (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000342041(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Marsac (Gilbert)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Alegre (Jean)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000342041(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Danel (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
attaché agricole, 9e échelon, auprès de l'ambassade de France à Washington, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
JORFTEXT000000342037(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Aurand (Jean-Marie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
attaché agricole, 6e échelon, auprès de l'ambassade de France à Madrid, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
JORFTEXT000000342037(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Bardyn (Jean)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand
Groupe:
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand
date_debut="1989-12-21"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000342036(source JORF)
reconduction
28 Février 199028/02/1990
De: Moyret (Jean-Claude)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
au titre de la mobilité
chargé de mission
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="1989-02-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000158641(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Petrich (René)
président du Comité de liaison des distributeurs de viande et produits carnés en libre-service (Codivial)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Mussaud (Pierre)
président du Comité de liaison agricole et alimentaire de la Confédération française des commerces de gros
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Paclot (Paul)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France (S.N.F.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Lepatre (Francis)
président de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Chevalier (Bernard)
vice-président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Lacombe (Raymond)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Jouve (Henry)
président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Cormoreche (Pierre)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Chambaud (Jacques)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Misse (Philippe, Henri, Eugène)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Gap (Hautes-Alpes)
Remplace:Mme Pellat (Marthe, Marie, Louise), épouse Rambaud
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Gap"
JORFTEXT000000158604(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Colas (Marie-Thérèse), épouse Rousselet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier substitut à l'administration centrale, en congé de longue maladie
date_debut="1990-06-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000158602(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990
De: Nesa (Ange)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="1990-06-05"
a_sa_demande
cour_appel="Bourges"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000000158602(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990
De: Ravet (Jocelyn)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Guingamp
Groupe:
Tribunal de grande instance de Guingamp
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guingamp"
depart_retraite
JORFTEXT000000158602(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990
De: Renucci (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="1990-04-30"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000158602(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990
De: Magnien (Jehan)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en congé de longue maladie
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris, en congé de longue maladie
date_debut="1990-04-16"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris, en congé de longue maladie"
depart_retraite
JORFTEXT000000158602(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.