Philippe Cappart

De: Philippe Cappart
(pour l'ensemble des sections)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
date_debut="2010-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1100133A(source BOESR)
nomination
16 Mars 201116/03/2011
De: Cappart (Philippe)
médecin-chef de la police nationale
Objet:
à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000781115(source JORF)
admission
25 Août 200225/08/2002
De: Cappart (Philippe, Hubert)
médecin-chef de la police nationale ; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001