Philippe Masset

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MASSET Philippe
Paul, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: Masset (Philippe, Jacques, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000211072(source JORF)
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Masset (Philippe, Jean-Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996