Pierre Batalla

De: Pierre Batalla
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2005-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000626962(source JORF)
admission
10 Novembre 200410/11/2004
De: Batalla (Pierre)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 7 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-07"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Pierre Batalla
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000769484(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Batalla
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
JORFTEXT000000222222(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Batalla (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000555031(source JORF)
inscription
06 Mars 199806/03/1998
De: Batalla (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000342463(source JORF)
inscription
13 Mai 199013/05/1990