15 Mai 2003

JORFTEXT000000787062 (source JORF)

De:	Jean-Marc Monteil directeur de l'enseignement supérieur
Objet:	au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire, sur propositions respectives du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

nomination

JORFTEXT000000787062 (source JORF)

De:	Michelle Lauton au titre des personnalités qualifiées
Objet:	au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire, sur propositions respectives du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

nomination

JORFTEXT000000787061 (source JORF)

De:	Grosjean (François)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports suppléant
Remplace:	Mme Bigorgne (Simone)
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

JORFTEXT000000787061 (source JORF)

De:	Barbier (Gérald)
Objet:	membre du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des professionnels, secteur de l'industrie, du commerce et des grandes entreprises de services soumises à la concurrence sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises titulaire
Remplace:	M. Roubaud (Jean-François)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

JORFTEXT000000787061 (source JORF)

De:	Bigorgne (Simone)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports titulaire
Remplace:	M. Poulain (Jean-Claude)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

JORFTEXT000000787060 (source JORF)

De:	Marion (Stéphanie) greffière du troisième grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:	de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal

tribunal="" sexe="

nomination

JORFTEXT000000787060 (source JORF)

De:	Dulbecco (Joëlle) greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire d'instance d'Aubervilliers
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000787059 (source JORF)

De:	Stéphane Bouillon administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

a_sa_demande
prefet

titularisation

De:	Carrère (Raoul, Gilbert) préfet de région honoraire, ancien président d'une fondation. Grand officier du 30 juin 1999
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand'croix

ordre_merite
grade="Grand'croix"

élévation

De:	Grévisse, née Seux (Suzanne, Fernande) président de section honoraire du Conseil d'Etat. Grand officier du 24 janvier 1997
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand'croix

ordre_merite
grade="Grand'croix"

élévation

De:	Même (Colette) conseiller d'Etat honoraire membre de la Cour supérieure d'arbitrage. Commandeur du 30 janvier 1995
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-01-30"

élévation

De:	Andreu (Paul, René) architecte membre de l'Institut. Commandeur du 15 septembre 1988
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-09-15"

élévation

De:	Leroy-Beaulieu (Pierre) vice-président du groupe des anciens députés de l'Assemblée nationale. Commandeur du 17 juin 1988
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-06-17"

élévation

De:	Devaud, née Gouguenheim (Marcelle) ancien sénateur, ancien maire membre honoraire du Conseil économique et social. Commandeur du 2 avril 1979
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1979-04-02"

élévation

De:	Denisse (Jean-François) astronome membre de l'Institut. Commandeur du 29 octobre 1973
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1973-10-29"

élévation

De:	Ronceray (Georges) déporté-résistant, administrateur d'organismes sociaux ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Grand officier"

élévation

De:	Gouazé (André, Jean) professeur émérite, universitaire ; 56 ans de services civils et militaires
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

ordre_merite
annees_service="56"
grade="Grand officier"

élévation

De:	Plantier (Maurice, Marie) ancien résistant, ancien ministre, ancien député ; 56 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand'croix

ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Grand'croix"

élévation

JORFTEXT000000603444 (source JORF)

De:	Proust (Christian) professeur des universités
Objet:	directeur de l'Ecole polytechnique de l'université de Tours
Groupe:	Université de Tours Ecole polytechnique

date_debut="2003-03-18"
duree="cinq ans"
ecole="École polytechnique de l'université de Tours"

nomination

JORFTEXT000000603439 (source JORF)

De:	Didier Brassart directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Morbihan
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente

date_debut="2003-05-05"

charge

JORFTEXT000000603438 (source JORF)

De:	Bénédicte Mazas directrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Alpes détachée dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Alpes

date_debut="2003-06-01"

nomination

De:	Munoz (Anne-Iris)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Demangel (Olivier-Renan)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Wormser (Paul)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Vinclair (Pierre, Gilles)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Spiri (Jean)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Schmutz (Benoît)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Riou (Charles)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Relange (Mathieu)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Pivoteau (Sébastien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Pitté (Mathieu)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ollion (Etienne)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Martin (Emmanuel)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mallo (Théophile)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lentacker (Antoine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lallour (Antoine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Jamet (Jean-François)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Huwart (Harold)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Guieu (Julien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dutheillet de Lamothe (Louis)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Conrad (Thomas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Collombet (Ivan)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bonneville (Blaise)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Zajac (Paul)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Tanase (Alexandre)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Steinmetz (Guillaume)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Schmitz (Benoît)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Salanskis (Emmanuel)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ruelen (Philippe)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Reboul (Jean-Pierre)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Rebolledo (Julien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Puig (Rémi)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Pigenel (Romain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Novarina (David)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Nicodème (Matthias)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mélès (Baptiste)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Morgan (Sébastien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Morgan de Rivery (Philippe)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Message (Vincent)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Martinez (Julien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lucazeau (Romain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Landou (Pierre)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Grodwohl (Jean-Baptiste)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Gloriant (Frédéric)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Gaudillère (David)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Gancel (Arnaud)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Felten (Georges)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Fabius (Victor)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dardigna (Alexandre)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Candiard (Adrien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Billerey (Vincent)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Arnoux (Pierre)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Alexandre (Renaud)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Valadier (Cécile)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Rouzet (Dorothée)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Menard (Sandrine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Le Teuff (Béatrice)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Kessler (Florence)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Chavaudret (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bleicher (Clarisse)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Zanin (Enrica)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Van Vliet (Muriel)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Stik (Dorothée)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Steegmann (Caroline)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Souny (Elisabeth)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Souhaité (Anne-Sophie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Saurin (Irlande)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Régent (Mathilde)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ratovonony (Pascale)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Poirot (Vanessa)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Plasman (Irène)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Placial (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mussou (Amandine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mercier (Isaure)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Marquis (Emeline)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lepoittevin (Anne)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Le Goff (Anne)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Labbé (Mathilde)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Keren (Célia)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Fretigny (Marie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Feuillebois (Victoire)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ferrer (Juliette)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Faure (Marion)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Falcucci (Laureen)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dumont-Lewy (Laetitia)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Demail (Marie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dejoux (Marie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Cologon (Raphaëlle)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Charnavel (Isabelle)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Charbonnier (Sarah)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Cerovic (Masha)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Burgart-Goutal (Jeanne)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Buntzly (Marie-Véronique)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bouvard (Emilie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bost (Mélanie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bernard (Marion)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bernard (Gwladys)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Benoteau (Marie-Eve)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Baudoin (Anne-Catherine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Baroni (Anne-Florence)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Aubou (Audrey)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ackerman (Ada)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Abiven (Karine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des lettres Groupe A/L
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bokov (Plamen)
Objet:	élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure Etrangers
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole

nomination

De:	Igloi (Kinga)
Objet:	élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure Etrangers
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole

nomination

De:	Edmondson (Kathryn)
Objet:	élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure Etrangers
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole

nomination

De:	Marchal (Camille)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Risi (Camille)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ayata (Sakina-Dorothée)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Trousselet (Fabien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Schenck (Emmanuel)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Rouault (Hervé)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Querlioz (Damien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Morin (Samuel)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Meglio (Adrien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Maussang (Kenneth)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Machado (Tristan)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lenz (Martin)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Guinaudeau (Alex)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Gareil (Olivier)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Galicher (Raphaël)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ferri (Antonin)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Deschâtres (Fabrice)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Chassagneux (Yannick)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Caudal (Nicolas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Vidick (Thomas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Verzelen (Nicolas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Vandecasteele (Niels)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Templier (Nicolas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Stroh (Benoît)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Stinghé (Pierre-Yves)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Spyratos (Vassilis)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Schraen (Benjamin)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Riche (Simon)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Richard (Rodolphe)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Pouchin (Guillaume)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Planques (Romain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Pilloni (Vincent)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Perchet (Vianney)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Nolin (Pierre)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mourrat (Jean-Christophe)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Menard (Laurent)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mailler (Sylvain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Levieil (Eric)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lehec (Joseph)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Le Bellac (Mathieu)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Labatut (Patrick)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Josuat-Vergès (Matthieu)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Gicquaud (Romain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Garban (Christophe)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Estienne (Benoît)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ervedoza (Sylvain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dubois (Guilhem)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Disseau (Ludovic)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Cossutta (Mathieu)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Boissieu (Nicolas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Aidekon (Elie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Vermorel (Joannès)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Le Guernic (Colas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Gama (Nicolas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dubois (Loïc)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Charton (Hervé)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Chapuy (Guillaume)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bosa (Romain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe informatique
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Riboli-Sasco (Livio)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Lombrail (Patrice)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Le Quéré (Benjamin)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Labrune (Nicolas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Julou (Thomas)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Dubois (Julien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	De Maistre (Emmanuel)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bouchez (Julien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Hadoux (Julien)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe F/S
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bernard (Sylvain)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe F/S
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Théret (Marie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mazzilli-Chiono (Naomi)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Fiat (Elisabeth)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Besson (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Ben Arous (Juliette)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Huet (Nolwen)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Albenque (Marie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Vallois (Isabelle)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Thabet (Soraya)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Resplandy (Laure)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Parise (Mélanie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Mony (Laetitia)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Kammerer (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Hénot (Stéphanie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Govin (Aline)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Giacone (Ellen)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Diribarne (Gaëlle)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Crémer (Eugénie)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Carpentier (Alexandra)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Barucq (Lise)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Bacchus (Faustine)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Nonne (Nora)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe F/S
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Kremer (Natacha)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe F/S
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

De:	Feraoun (Nargisse)
Objet:	élèves de l'Ecole normale supérieure Section des sciences Groupe F/S
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"

nomination

JORFTEXT000000603290 (source JORF)

De:	Gay (Cécile) agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:	Mme Sauvonnet (Corine)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bressuire

date_debut="2003-05-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000603289 (source JORF)

De:	Lievre (Françoise), épouse Fougere greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Sancerre
Remplace:	M. Fougere (Jean-Paul)
Groupe:	Tribunal d'instance de Sancerre

date_debut="2003-05-26"
tribunal
tribunal_instance="Sancerre"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000603288 (source JORF)

De:	Monnin (Aimée), épouse Lanier adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dijon
Groupe:	Tribunal d'instance de Dijon

date_debut="2003-05-26"
tribunal
tribunal_instance="Dijon"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000603287 (source JORF)

De:	Goure (Murielle) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Groupe:	Tribunal de grande instance de Dax

date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"

nomination

JORFTEXT000000603287 (source JORF)

De:	Gallay (Christine), épouse Izard
Objet:	greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Groupe:	Tribunal de grande instance de Dax

date_debut="2003-06-17"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"

cessation de fonction

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Michel Mosimann
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Paul Gillot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Didier Safar magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, et à Mlles Bernadette Marteau et Christelle Contaret, attachées d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Michel Mosimann sous-directeurs
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Fernand Egéa
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Valérie Ferrand ingénieur des travaux publics de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Martine Laquieze
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Marie-Christine Gendry attachées principales d'administration centrale, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Sylvaine Cornet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Martine Laquieze à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

De:	Heim (René) (Suisse), ancien directeur commercial et administratif d'un groupe pharmaceutique. Chevalier du 7 mai 1981
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-07"

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

De:	d'Alo (Wallis-et-Futuna) 11 ans de ministère ecclésiastique
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Le père

nomination

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

De:	Tevaga (Lafaele) curé de la paroisse
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Le père

nomination

De:	Petit (Michel) (Belgique), ancien directeur d'une usine pharmaceutique ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Espana (Javier) (Espagne), président d'une chambre de commerce ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Mohr (Pierre) (Allemagne), directeur technique et responsable commercial d'une société aéronautique ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Brownstone (Gilbert) (Etats-Unis), directeur d'une fondation ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Wagner (Norbert) (Allemagne), directeur du bureau d'une fondation allemande à Paris ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères Affaires européennes Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Stetter (Ernst) (Allemagne), directeur du bureau d'une fondation allemande à Paris ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères Affaires européennes Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Fedenko, née Queroy (Nina) (Ukraine), vice-présidente d'association culturelle ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Butler (Declan) (Royaume-Uni et Irlande), correspondant européen d'une revue scientifique ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères Affaires européennes Etrangers en France Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

ordre_merite
annees_service="5"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"

De:	Hebert (Michaël) gardien de la paix ; 5 ans de services civils et militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales A titre exceptionnel Au grade de chevalier

JORFTEXT000000602698 (source JORF)

nomination

ordre_merite
annees_service="3"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"

De:	Tomczik (Laurent) adjoint de sécurité à la circonscription de sécurité publique de Saint-Quentin ; 3 ans de services civils
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales A titre exceptionnel Au grade de chevalier

JORFTEXT000000602698 (source JORF)

nomination

De:	Gali (Nadia) directrice d'une association à caractère social. Chevalier du 1er février 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-01"

promotion

De:	Brouard (Dominique, René) directeur d'un syndicat en faveur de l'environnement. Chevalier du 1er novembre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-01"

promotion

De:	Dumenil (Alain) président de sociétés. Chevalier du 22 octobre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-22"

promotion

De:	Genty, née Faure (Arlette) adjointe administrative principale dans les services du Premier ministre. Chevalier du 15 février 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-15"

promotion

De:	Pitrat, née Wagner (Charlotte, Marie) commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Chevalier du 1er novembre 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-01"

promotion

De:	Stévenet (Pierre, Jean) ancien médecin, président d'une association à vocation culturelle. Chevalier du 30 septembre 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-30"

promotion

De:	Roudière (Jacques, Marcellin) directeur au secrétariat général de la défense nationale. Chevalier du 16 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-16"

promotion

De:	Fromont (Michel, Roger) directeur commercial. Chevalier du 16 septembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-16"

promotion

De:	Compoint (Michel, Denis) secrétaire général d'une union professionnelle. Chevalier du 14 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-14"

promotion

De:	Crucifix (Isabelle) rédactrice en chef à la Documentation française. Chevalier du 28 novembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-28"

promotion

De:	Rychter (Isidore dit Georges) correspondant dans une base aérienne. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"

promotion

De:	Couillaud (Pierre, Gérard) vice-président départemental de l'Association des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 18 février 1972
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-18"

promotion

De:	Veysset (Jean, François) vice-président d'une organisation professionnelle membre du Conseil économique et social. Officier du 6 avril 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-06"

promotion

De:	Leurquin (Bernard, Gaston) préfet honoraire, délégué général d'association. Officier du 15 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-15"

promotion

De:	Mougeotte (Etienne, Pierre) directeur général de l'antenne d'une chaîne télévisée. Officier du 29 septembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-09-29"

promotion

De:	Roussel, née Martin (Nicole) monitrice de gymnastique. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"

promotion

De:	Chabrier (Léon) président d'une ligue sportive régionale. Chevalier du 9 avril 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-09"

promotion

De:	Dussolliet-Berthod (Joseph, Marie, Emile) président d'un district d'une fédération sportive. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"

promotion

De:	Devillers (Jacques, Robert) inspecteur général de l'administration. Chevalier du 6 mars 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-06"

promotion

De:	Champin (Jean, Claude) chef du service de l'inspection générale du ministère. Chevalier du 3 juin 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-03"

promotion

De:	Busquet (Louis, Marceau) ancien vice-président d'une fédération sportive. Chevalier du 28 novembre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-28"

promotion

De:	Purkart (Vincent) vice-président de la Fédération des internationaux du sport français. Chevalier du 7 août 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-07"

promotion

De:	Palfray (Jean, Maurice) secrétaire général honoraire d'une fédération sportive. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"

promotion

De:	Garnier (Armand, René) président d'un club sportif. Chevalier du 19 mars 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-19"

promotion

De:	Mauduit (Georges, François) ancien international de ski. Chevalier du 15 septembre 1971
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-15"

promotion

De:	Ducoulombier, née Frost (Edwige dite Héda) ancienne championne de natation. Officier du 8 juin 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-06-08"

promotion

De:	Benatar (Elias) président d'une entreprise (Espagne). Chevalier du 14 juin 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-14"

promotion

De:	Courbin (Jacques, Abel) ambassadeur de France au Tchad. Chevalier du 10 août 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-10"

promotion

De:	Blandin (Renée, Florence) déléguée au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Egypte). Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"

promotion

De:	Kessler (Denis, Jean-Marie) économiste, responsable d'organismes professionnels. Chevalier du 11 juillet 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Affaires européennes Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-11"

promotion

De:	Barbier (Elisabeth, Louise) directrice adjointe d'Afrique et de l'océan Indien. Chevalier du 30 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-30"

promotion

De:	Bonnaud, née Bonte (Brigitte, Marie) inspectrice des affaires étrangères. Chevalier du 2 avril 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-02"

promotion

De:	Maillard (Christian) directeur des affaires internationales d'une station radiophonique. Chevalier du 16 mars 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Affaires européennes Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-16"

promotion

De:	Toquec (Jean-Alain) délégué à l'enseignement pour la Principauté d'Andorre. Chevalier du 11 février 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-11"

promotion

De:	Mendelson (Jean, Marcel) directeur adjoint des Amériques et des Caraïbes. Chevalier du 6 novembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-06"

promotion

De:	Bouché (Hervé, Eugène) conseiller des affaires étrangères. Chevalier du 20 octobre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-20"

promotion

De:	de Gliniasty (Jean) ambassadeur, haut représentant de la République française au Sénégal. Chevalier du 12 octobre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-12"

promotion

De:	Héberlé, née Frick-Bernard (Michèle, Marie) consule générale de France à Tanger. Chevalier du 3 avril 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-03"

promotion

De:	Mimin (François, Pierre) ambassadeur de France au Bénin. Chevalier du 7 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-07"

promotion

De:	Destouesse (Jean-Pierre) premier conseiller à l'ambassade de France en République démocratique du Congo. Chevalier du 28 février 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-28"

promotion

De:	Berçot (Jean-Pierre, Marie) premier conseiller, haut représentant adjoint des Nations unies en Bosnie-Herzégovine. Chevalier du 24 janvier 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-24"

promotion

De:	Bourie, née Maury (Chantal) chef du bureau du cabinet du ministre. Chevalier du 18 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-18"

promotion

De:	Sancerres (Guy, Jean, André) président de la fondation du lycée français de La Haye. Chevalier du 8 novembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-08"

promotion

De:	Simon (Jean-Marc) ambassadeur de France au Nigéria. Chevalier du 16 mai 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-16"

promotion

De:	Michel (Jean, Fernand) sous-directeur d'Amérique du Nord. Chevalier du 1er juillet 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-01"

promotion

De:	Doizy (Françoise, Monique) chef de bureau à la sous-direction de la comptabilité. Chevalier du 18 mai 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-18"

promotion

De:	Lefebvre de la Boulaye (Stanislas, François) directeur général des affaires politiques et de sécurité. Chevalier du 25 août 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-25"

promotion

De:	Bédier (Fernand, Jean-Marie) chef de centre régional d'assistance des systèmes d'information et de communication à l'ambassade de France en Malaisie. Chevalier du 17 février 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-17"

promotion

De:	Breton (François, Michel) ambassadeur de France en Guinée équatoriale. Chevalier du 7 septembre 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-07"

promotion

De:	Geni (Gabriel) avocat (Sénégal). Chevalier du 16 avril 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-16"

promotion

De:	Delamarre (Robert, Jean, Joseph) ancien adjoint administratif principal de chancellerie. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"

promotion

De:	Boibelet (Hélène) assistante du délégué général d'une association. Chevalier du 22 octobre 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-22"

promotion

De:	Casanova (Jacques) représentant de sociétés (Honduras). Chevalier du 10 mai 1978
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-10"

promotion

De:	Labayle (Pierre, Jean, Henri) consul honoraire du Togo. Chevalier du 28 mars 1968
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-28"

promotion

De:	Siefer-Gaillardin (Alfred, Michel) ministre plénipotentiaire. Officier du 8 juillet 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-08"

promotion

De:	Janet (Marc, François) consul général de France à Marrakech. Officier du 10 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-10"

promotion

De:	Amiot (Patrick, Marie) président, délégué pour la France du groupe d'action international pour la mémoire de la Shoah. Officier du 17 septembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-17"

promotion

De:	Pinot (Serge, Robert) ambassadeur de France en Equateur. Officier du 11 mars 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères AFFAIRES ÉTRANGÈRES Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-03-11"

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-14"

De:	Paul (Henri) président du conseil d'administration d'un institut. Chevalier du 14 décembre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-08"

De:	Lestienne (Edouard) responsable dans une entreprise. Chevalier du 8 septembre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"

De:	Auclair-Séméré (Joël, Louis) directeur d'une entreprise. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-30"

De:	Anthoine (Marcel, Albert) vice-président de section d'une association nationale. Chevalier du 30 septembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-26"

De:	Bost (Jean, Louis) directeur régional d'un organisme en faveur de l'emploi. Chevalier du 26 novembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-20"

De:	Soeur Lebarbanchon (Bernadette, Louise) membre d'une fondation humanitaire. Chevalier du 20 janvier 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-19"

De:	Walter, née Bier (Marguerite) militante associative. Chevalier du 19 mars 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-02"

De:	Souchon (Antoine) ancien président d'une chambre syndicale. Chevalier du 2 décembre 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-28"

De:	Dupon dit Dupon-Tersen (Yves, Robert) ancien médecin spécialiste. Chevalier du 28 janvier 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-12"

De:	Breyton, née Villemin (Danielle) ancienne directrice d'hôpital. Chevalier du 12 juillet 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-24"

De:	Denis (Antoine, Louis) ancien médecin. Chevalier du 24 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"

De:	Metge (Robert) vice-président honoraire de la Croix-Rouge française. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-12-23"

De:	Sallin (Claude, Marie) ancien donneur de sang. Chevalier du 23 décembre 1975
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-12-30"

De:	Proust (Jean-Claude) ancien pharmacien. Chevalier du 30 décembre 1969
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-29"

De:	Freche (Charlie, William) professeur des universités, praticien hospitalier. Officier du 29 juin 1998
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade de commandeur

promotion

De:	Bocquet (Jean-Louis) directeur des services pénitentiaires. Chevalier du 23 novembre 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-23"

promotion

De:	Bloch (Thierry, Henri, André) président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 3 octobre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-03"

promotion

De:	Husson (Catherine, Eliane), épouse Trochain première présidente de la cour d'appel de Caen. Chevalier du 3 mai 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-03"

promotion

De:	Potocki (André, Gabriel) président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 25 juin 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-25"

promotion

De:	Vasseur (Pierre-Alain, Michel) greffier divisionnaire au tribunal de grande instance de Saint-Omer. Chevalier du 12 juin 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-12"

promotion

De:	Paulot (Jean-Marie, Joseph) ancien directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère. Chevalier du 10 mars 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-10"

promotion

De:	Raysseguier (Christian, Jacques) inspecteur général des services judiciaires. Chevalier du 1er juillet 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-01"

promotion

De:	Rodhain (Claude, Robert) avocat au barreau de Paris. Chevalier du 27 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-27"

promotion

De:	Johanet (Gustave, Xavier) avocat honoraire au barreau de Paris. Chevalier du 13 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-13"

promotion

De:	Hassenfratz (Christian, Victor) procureur général près la cour d'appel de Besançon. Chevalier du 8 septembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-08"

promotion

De:	Braunschweig (Jean-Michel) avocat au barreau de Paris, ancien président de la Confédération nationale des avocats. Chevalier du 5 juillet 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-05"

promotion

De:	Girard (Philippe, Maurice) notaire, président honoraire de la chambre des notaires des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 28 novembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-28"

promotion

De:	Pont (André, Adolphe) premier substitut honoraire près le tribunal de grande instance de Nîmes. Chevalier du 13 octobre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-13"

promotion

De:	Roussaux, née Toullec (Edith) président du tribunal administratif de Caen. Chevalier du 30 septembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-30"

promotion

De:	Roman (Pierre) conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 8 juillet 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-08"

promotion

De:	Tournois (Guy, Henri) ancien président de chambre au tribunal de commerce de Créteil. Chevalier du 29 août 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-08-29"

promotion

De:	Aouizerate (Fernand) conciliateur de justice pour le canton d'Allauch. Chevalier du 29 octobre 1971
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-29"

promotion

De:	Tacheau (Roger, Marcel) procureur général près la cour d'appel de Rennes. Officier du 16 octobre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-16"

promotion

De:	Portejoie (Gilles, Jean-Pierre) avocat au barreau de Clermont-Ferrand, ancien bâtonnier. Officier du 14 janvier 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-14"

promotion

De:	Marillia (Georges, Daniel) conseiller d'Etat honoraire. Officier du 8 octobre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-08"

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-12"

De:	Bierry, née Schmitt (Colette) proviseure de lycée. Chevalier du 12 janvier 1998
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-31"

De:	Dizambourg (Bernard) président d'un établissement public. Chevalier du 31 mai 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"

De:	Pistone, née Colle (Danièle) professeure de musique. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-18"

De:	Besse, née Pierre (Marie) attachée d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 18 février 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-24"

De:	Irigoin-Guichandut (Jean) archiviste-paléographe membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Chevalier du 24 juillet 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-05"

De:	Morvan (Alain) recteur de l'académie de Lyon. Chevalier du 5 janvier 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-21"

De:	Saujot-Besnier (Colette) maître de conférences, honoraire. Chevalier du 21 septembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-15"

De:	Ledieu (Sylvain) inspecteur de l'éducation nationale. Chevalier du 15 mai 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-08"

De:	Morvan (Yves) professeur honoraire des universités. Chevalier du 8 février 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-22"

De:	Levy (Marcel) proviseur honoraire. Chevalier du 22 janvier 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-14"

De:	Dubrulle (Alain) professeur des universités. Chevalier du 14 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-02"

De:	Gautron (Jean-Claude) professeur des universités. Chevalier du 2 décembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-25"

De:	Van de Velde, née Malbranche (Yvonne) membre du jury général du concours des Meilleurs ouvriers de France. Chevalier du 25 janvier 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-26"

De:	Ousset (Jean) professeur des universités. Chevalier du 26 mars 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-22"

De:	Bouchiat, née Guiochon (Marie-Anne) physicienne membre de l'Académie des sciences. Officier du 22 février 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-10-03"

De:	Céas (Yvon) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Officier du 3 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-04-26"

De:	Beguin (Jacques) professeur de droit. Officier du 26 avril 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-12"

De:	Duez, née Simon-Hivert (Anne, Bernadette) maire de Bapaume (Pas-de-Calais). Chevalier du 12 avril 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

promotion

De:	Roy (Gilbert, Benjamin) ancien conseiller général, ancien maire. Chevalier du 23 octobre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

promotion

De:	Sepz (Bernard, Sylvain) chef de service administratif. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"

promotion

De:	Dubernard (Marcel) aumônier. Chevalier du 21 mai 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-21"

promotion

De:	Perrier (Jean-Paul) président-directeur général de société. Chevalier du 24 octobre 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-24"

promotion

De:	Grandière (Jean-Paul, Francis) agent sur contrat, chargé de mission au ministère. Chevalier du 20 avril 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-20"

promotion

De:	Ruiz (Antoine) attaché principal d'administration centrale. Chevalier du 4 septembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-04"

promotion

De:	Temam (David, René) aumônier. Chevalier du 13 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-13"

promotion

De:	Ballet (René, Jean) attaché principal d'administration centrale. Chevalier du 29 juin 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-29"

promotion

De:	Block (Liliane, Adélaïde) administratrice civile, adjointe d'un directeur au ministère. Chevalier du 29 juin 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-29"

promotion

De:	Mercier (Gilles) administrateur civil, adjoint d'un sous-directeur au ministère. Chevalier du 15 novembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-15"

promotion

De:	Jaud (Michel, Jean-Louis) administrateur civil, sous-directeur au ministère. Chevalier du 1er juillet 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-01"

promotion

De:	Melliès (Daniel, Maurice) chef de projet dans une société. Chevalier du 10 mai 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-10"

promotion

De:	Coffre (Jean-Claude) agent sur contrat, chef de bureau au ministère. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"

promotion

De:	du Merle (Gérard, Marie, Jacques) agent sur contrat. Chevalier du 5 novembre 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-05"

promotion

De:	Experton (Patrick) conseiller opérationnel dans un groupe aéronautique. Officier du 19 mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-19"

promotion

De:	Mutz (Pierre, Guy) directeur général de la gendarmerie nationale. Officier du 15 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-15"

promotion

De:	Blanchet (Lucien, Marcel) président honoraire d'un groupe industriel. Officier du 25 juin 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-06-25"

promotion

De:	Gicquel (Roger, Henri) directeur régional d'une chaîne de télévision. Chevalier du 29 mai 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-29"

promotion

De:	Amyot d'Inville (Philippe, Marie) président-directeur général d'une société d'édition. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"

promotion

De:	Engerer (Brigitte, Marie) pianiste concertiste. Chevalier du 14 novembre 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-14"

promotion

De:	Horville (Josiane, Maryse), épouse Memmi directrice de théâtre. Chevalier du 5 juillet 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-05"

promotion

De:	Guibert (Noëlle, Suzanne) conservatrice générale des bibliothèques. Chevalier du 2 septembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-02"

promotion

De:	Adam (Maurice, Jean) président d'une confédération musicale. Chevalier du 30 mai 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-30"

promotion

De:	Simonet dit Perrin (Jacques) comédien, producteur, scénariste. Officier du 23 décembre 1997
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-23"

promotion

De:	Lautner, née Vittore (Marie, Louise) dite Renée Saint-Cyr, comédienne. Officier du 10 octobre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-10-10"

promotion

De:	Taussat (Robert, Eugène) président d'une société savante. Officier du 23 avril 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-23"

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-04"

De:	Renoir (Alain, Marcel) directeur général délégué dans une société d'exploitation d'autoroutes. Chevalier du 4 juillet 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-12"

De:	Pelletier (Philippe, Marie) président du conseil d'administration d'un établissement public. Chevalier du 12 avril 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-03"

De:	Loubinoux (Jean-Pierre) président-directeur général de SNCF International. Chevalier du 3 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-30"

De:	Schatt (Pierre, René) secrétaire général d'une société d'exploitation d'autoroutes. Chevalier du 30 mars 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-19"

De:	Chatain (Joël, Jean) directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 19 octobre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-28"

De:	Cousin (François) ingénieur général de l'aviation civile. Chevalier du 28 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-09"

De:	Martin (Philippe, Jean-Paul) ingénieur des ponts et chaussées. Chevalier du 9 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-16"

De:	Bonny (Jean, Victor) directeur d'un service technique. Chevalier du 16 avril 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-17"

De:	Vignot (Michèle, Nicole) collaboratrice du président d'un organisme de tourisme. Chevalier du 17 janvier 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-23"

De:	Le Clech (Alain) directeur à la RATP. Chevalier du 23 mai 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-25"

De:	Brocard (Renaud, Pierre) secrétaire général d'un groupe de bâtiment et travaux publics. Chevalier du 25 avril 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-14"

De:	Fossac (Raymond, Jean, Charles) président-directeur général d'un groupe de promotion immobilière. Chevalier du 14 octobre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-28"

De:	Girard (Joseph) administrateur de biens, expert immobilier. Chevalier du 28 avril 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-14"

De:	Mallen (Gérard) vice-président d'une société immobilière. Chevalier du 14 février 1976
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-02-10"

De:	Bourges (Maurice, Georges) ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Officier du 10 février 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-25"

De:	Cardon (Roger, Albert) ancien ingénieur civil des ponts et chaussées. Officier du 25 octobre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade de commandeur

promotion

De:	Lu (Michel) restaurateur. Chevalier du 9 février 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-09"

promotion

De:	Humbert (Roland) ancien directeur général de société. Chevalier du 6 octobre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-06"

promotion

De:	Piot (Bernard) vice-président honoraire du tribunal de commerce de Paris membre du Conseil de la concurrence. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"

promotion

De:	Marais (Alain, Charles) administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques. Chevalier du 16 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-16"

promotion

De:	Boulanger (Robert, Victor) ancien ingénieur technico-commercial. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"

promotion

De:	Bouton (Daniel, Maurice) inspecteur général des finances. Chevalier du 6 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-06"

promotion

De:	Mansion (Alain, Henri) président d'une agence de développement économique. Chevalier du 9 octobre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-09"

promotion

De:	Boulanger (Alain, Bernard) commissaire aux comptes, expert-comptable. Chevalier du 8 novembre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-08"

promotion

De:	Delafaye (Bernard, Yves) contrôleur général d'une société. Chevalier du 16 février 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-16"

promotion

De:	Vincent (André) commissaire aux comptes. Chevalier du 5 octobre 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-05"

promotion

De:	Paugam (Pierre, Yvon) conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 28 mars 1980
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-28"

promotion

De:	Jacquot (Michel) ancien receveur-percepteur du Trésor public. Chevalier du 27 janvier 1979
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-27"

promotion

De:	Fragonard (Bertrand, François) président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 22 mars 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-22"

promotion

De:	Albert (Lucien, Ange) vice-président d'un syndicat de chasseurs. Chevalier du 2 février 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-02"

promotion

De:	Paul (Claude, Jacques) directeur d'une fédération départementale de chasseurs. Chevalier du 1er juillet 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-01"

promotion

De:	Ducamp (Raymond, Marcel) président d'un institut des sciences de l'environnement. Chevalier du 6 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-06"

promotion

De:	Lefeuvre (Noël, Jean, Jacques) président d'honneur d'un club cynégétique. Chevalier du 16 septembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-16"

promotion

De:	Dapremont (Gisèle, Anna) chargée de l'action sociale au ministère. Chevalier du 28 octobre 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-28"

promotion

De:	Chéret (Ivan) représentant de la France dans une organisation internationale. Officier du 20 janvier 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-20"

promotion

De:	Clergue (Léonce, Pierre, Henri) ancien agent de la direction des affaires sanitaires et sociales de la Réunion. Chevalier du 16 décembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-16"

promotion

De:	Tachker (Yves) directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Guyane. Chevalier du 4 septembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-04"

promotion

De:	Tissandier (Yves) premier vice-président du conseil économique et social de la Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 27 août 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-27"

promotion

De:	Tibodo, née Joinville (Valérie, Huguette) adjointe au maire de Rémire-Montjoly (Guyane). Chevalier du 3 janvier 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-03"

promotion

De:	Catteau (Pierre, Jean, Michel) médecin, chef d'un service médical à la Réunion. Chevalier du 26 avril 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-26"

promotion

De:	Denjean (Ambroise, Dominique, Charles) ancien conseiller administratif du conseil régional de la Guadeloupe. Chevalier du 12 décembre 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-12"

promotion

De:	Hamoniaux (Michel) ancien ouvrier d'Etat à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 8 mai 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-08"

promotion

De:	Chicot (Maurille, Serge) commandant honoraire de la police nationale en Guadeloupe. Chevalier du 19 mai 1979
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-19"

promotion

De:	Pecqueux (Fernand) vice-président d'une association en Nouvelle-Calédonie. Officier du 24 septembre 1973
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'outre-mer Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-09-24"

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-08"

De:	Mongin (Pierre) préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme. Chevalier du 8 juin 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-01"

De:	Fourès (Gilbert, Michel) commandant de la police nationale. Chevalier du 1er mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-23"

De:	Long, née Gartich (Simone) vice-présidente de la délégation du Var d'un organisme. Chevalier du 23 octobre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"

De:	Parc, née Tremblay (Chantal, Suzanne) attachée d'administration centrale. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-10"

De:	Duquenne (Régis, Edmond) conseiller pour les actions de sécurité à la mairie de Maisons-Alfort (Val-de-Marne). Chevalier du 10 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-19"

De:	Fieschi (Toussaint, Clément) maire de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud). Chevalier du 19 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"

De:	Foellner (Jean-Charles) président d'association, administrateur de sociétés. Chevalier du 4 février 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-22"

De:	Martini (Jean-Jacques, André) contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 22 juin 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-10"

De:	Debue (Pierre, Lucien) inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 10 mai 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-07"

De:	Batalla (Pierre) commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 7 mai 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-31"

De:	Jaspart (François, Jean) contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 31 janvier 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-27"

De:	Duperche (Jacky, Denis) directeur à la préfecture d'Eure-et-Loir. Chevalier du 27 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-07"

De:	Lecrigny, née Riedoz (Josiane, Renée) sous-préfète d'Albertville. Chevalier du 7 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-07"

De:	Bisch (Pierre-Etienne) préfet du Var. Chevalier du 7 mai 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-16"

De:	Bernard (Dominique, Jean-Louis) commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 16 février 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-04"

De:	Martin, née Fleck (Françoise) ancienne adjointe au maire d'Eurville-Bienville (Haute-Marne). Chevalier du 4 mai 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-25"

De:	Rudolph (Luc, Dominique) contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 25 novembre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-13"

De:	Boullard (Daniel) président de section d'une amicale d'anciens sapeurs-pompiers de Paris. Chevalier du 13 avril 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"

De:	Menard (Jean-Claude, Marie) attaché à la préfecture de la Charente-Maritime. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-22"

De:	Choppin (André) ancien adjoint au maire de Jouy-en-Josas (Yvelines). Chevalier du 22 mars 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-09"

De:	Weermeer, née Soulier (Geneviève, Marie) adjointe au maire de Bort-les-Orgues (Corrèze). Chevalier du 9 janvier 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"

De:	Tassy (Franc) ancien conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, ancien adjoint au maire d'Arles. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-10"

De:	Cohen (Moïse, Haïm) président du consistoire israélite de Paris. Chevalier du 10 décembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-03"

De:	Bigot (René) ancien officier de paix. Chevalier du 3 décembre 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-31"

De:	Calisti (Claude) ancien conseiller technique à la zone de défense de la préfecture de police. Chevalier du 31 mars 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-15"

De:	Bernard (Jean, Auguste) adjoint au maire honoraire de Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). Chevalier du 15 février 1980
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"

De:	Bonnafoux (Yves) maire de Fontiers-Cabardès (Aude). Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-03"

De:	Couvenant (Michel) maire honoraire d'Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir). Chevalier du 3 avril 1978
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-05-14"

De:	Thenault (Michel) préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin. Officier du 14 mai 1997
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-07-01"

De:	Sitruk (Joseph, Michel) grand rabbin de France. Officier du 1er juillet 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-30"

De:	Besse (Michel, Maxime) préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, préfet de la zone de défense Sud-Est. Officier du 30 décembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-10"

De:	Walmetz (Alain, Eugène) haut fonctionnaire de défense adjoint chargé de la sécurité de défense et de la sécurité des systèmes d'information. Officier du 10 novembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade de commandeur

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-18"

De:	Noel (Elie) ancien directeur d'un lycée d'enseignement agricole. Chevalier du 18 novembre 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-24"

De:	Vorimore (Jean-Jacques) président de coopératives agricoles. Chevalier du 24 janvier 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-08"

De:	Lévêque (Bernard) secrétaire général du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 8 septembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-10"

De:	Daly (Patrick) ancien directeur d'un organisme pour la recherche agronomique. Chevalier du 10 janvier 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-04"

De:	Piégay (André) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 4 juillet 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-25"

De:	Carré (André) chargé de missions d'inspection générale. Chevalier du 25 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-17"

De:	Fautrat, née Pichon (Nicole) chargée de mission dans un organisme pour la recherche agronomique. Chevalier du 17 juillet 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-31"

De:	Fredet (René) vétérinaire inspecteur en chef honoraire. Chevalier du 31 mai 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-11"

De:	Debournoux (Pierre) ancien directeur d'une publication agricole. Chevalier du 11 janvier 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

promotion

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-21"

De:	Domergue (Jean, Marie) chargé de missions d'études et d'inspections au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Officier du 21 avril 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade de commandeur

promotion

De:	Paternotte (Alain, Hervé) vice-président d'une Amicale régimentaire. Chevalier du 26 juillet 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne ANCIENS COMBATTANTS Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-26"

promotion

De:	Ranque (Denis) président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 5 juin 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-05"

promotion

De:	Lepetit (Jean, Roger) président d'une association en faveur des personnes âgées. Chevalier du 22 mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PERSONNES ÂGÉES Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-22"

promotion

De:	Carayon (Pierre, René) propriétaire d'un hôtel-restaurant. Chevalier du 1er mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne TOURISME Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-01"

promotion

De:	Sauvaire (Bernard, Marcel) président d'une fédération régionale professionnelle. Chevalier du 1er février 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne TOURISME Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-01"

promotion

De:	Richard (Jean-Philippe, André) président-directeur général de société. Chevalier du 22 novembre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-22"

promotion

De:	Lalande (Jean, Pierre) ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 3 novembre 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne TRANSPORTS ET MER Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-03"

promotion

De:	Chambon, née Vanderborght (Françoise) secrétaire générale de l'Institut universitaire de France. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Recherche et nouvelles technologies Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"

promotion

De:	Didier (Philippe, Robert) contrôleur financier. Chevalier du 30 janvier 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Budget et réforme budgétaire Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-30"

promotion

De:	Weinmann (Rodolphe, Léon) architecte, expert près la cour d'appel de Papeete. Chevalier du 21 janvier 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-21"

promotion

De:	Préville (Alain, Marcel) brigadier de police. Chevalier du 9 mai 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Libertés locales Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-09"

promotion

De:	Charpentier (Christophe, Emile) dirigeant d'une société de conseils spécialisée dans le tourisme. Chevalier du 1er septembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne TOURISME Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-01"

promotion

De:	Coine (Alain, Gérard) conseiller du commerce extérieur, vice-président de société. Chevalier du 10 mars 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Commerce extérieur Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-10"

promotion

De:	Mangin (Pierre) conseiller scientifique. Chevalier du 20 janvier 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Recherche et nouvelles technologies Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-20"

promotion

De:	Stéphanoff (Georges, Clément, Guy) président d'une bibliothèque pour personnes handicapées. Chevalier du 28 septembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PERSONNES HANDICAPÉES Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-28"

promotion

De:	Lambling (Olivier, Alain) substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 22 septembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-22"

promotion

De:	Vasserot (Olivier) conseiller commercial, chef de la mission économique de Chicago. Chevalier du 31 août 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Commerce extérieur Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-31"

promotion

De:	Aboab (Denis, Gérard) consultant. Chevalier du 15 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-15"

promotion

De:	Rembowski (Ignace) vice-président départemental de l'Union nationale des combattants. Chevalier du 14 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne ANCIENS COMBATTANTS Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"

promotion