Pierre Malet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MALET (Pierre, André)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Briançon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1623946A(source BOMJ)
conférés
25 Août 201625/08/2016
De: Malet (Pierre, Germain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000348185(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994