Puy-de-Dôme de Clermont-Ferrand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Thiers (Puy-de-Dôme)
Remplace:
M. Porte (François-Xavier, Etienne, Yves)
greffier
tribunal
tribunal_commerce
=
"
Thiers
"
JORFTEXT000018251312
(source JORF)
nomination
11 Mars 2008
11/03/2008
De:
de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
36 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le père
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
JORFTEXT000000632772
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2005
14/07/2005
De:
de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut
=
"
1994-01-01
"
JORFTEXT000000730152
(source JORF)
inscription
05 Mars 1994
05/03/1994