Rémi Patard

De: PATARD (Rémi, Albert, Jean-Baptiste)
Objet:
en qualité commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MOCAËR, CLAVIERE, VIOTTI »
Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MOCAËR, CLAVIERE, VIOTTI »
JORFTEXT000047928023(source JORF)
nomination
03 Août 202303/08/2023
De: PATARD Rémi
adjudant
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Patard Rémi
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2017-02-01"
INTJ1700721S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Patard Rémi
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517125S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patard, Rémi
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Patard Rémi
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308941S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Patard, Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-11-01"
INTJ1319295S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: Patard Rémi
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223696S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013