Robert Franchineau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FRANCHINEAU (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
POITOU-CHARENTES
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880
(source JORF)
nomination
15 Septembre 2010
15/09/2010
De:
Franchineau (Robert)
Poitou-Charentes
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2007-07-01
"
JORFTEXT000017574148
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2007
05/12/2007
De:
Franchineau (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2004-01-01
"
JORFTEXT000000613215
(source JORF)
nomination
19 Février 2004
19/02/2004
De:
Franchineau (Robert)
à Sérigny (Vienne)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000768994
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2000
21/12/2000
De:
Franchineau (Robert)
président du Conseil national des centres d'économie rurale ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service
=
"
32
"
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
"
JORFTEXT000000746580
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1996
15/11/1996