Roger Marsan

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De: Roger Marsan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marsan (Roger)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="1996-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 199515/12/1995
De: Marsan (Roger)
circonscription sécurité publique de Montpellier
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Marsan (Roger)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
13 Mai 199013/05/1990

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