Sébastien Raya
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
RAYA Sébastien
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000036569269
(source JORF)
nomination
03 Février 2018
03/02/2018
De:
Sébastien RAYA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000029045432
(source JORF)
nomination
05 Juin 2014
05/06/2014
De:
Sébastien RAYA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
titulaire
Remplace:
Mme Anne-Marie CASSOT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026345252
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2012
05/09/2012
