Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Salah KHABZAOUI
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Remplace:M. Alain GUERRERO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000049343954(source JORF)
nomination
30 Mars 202430/03/2024
De: Aimée MARTINS-LAVALLARD
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:M. Christophe VERTIGHEM
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000049343952(source JORF)
nomination
30 Mars 202430/03/2024
De: Angélique BRINGOUT
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:Mme Nathalie KAFFANKE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000049343950(source JORF)
nomination
30 Mars 202430/03/2024
De: Thomas CLAIN
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Remplace:M. Eric PASCUAL
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000049331693(source JORF)
nomination
28 Mars 202428/03/2024
De: Pierre-Guy MARTIN
(UNEmIG)
Objet:
président suppléant à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Marc COURTE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2024-01-22"
date_fin="2025-01-21"
suppleant
president
JORFTEXT000048961272(source JORF)
nomination
17 Janvier 202417/01/2024
De: Marjorie CLERC
(UFE)
Objet:
présidente à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pierre-Guy MARTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2024-01-22"
date_fin="2025-01-21"
president
JORFTEXT000048961272(source JORF)
nomination
17 Janvier 202417/01/2024
De: Delphine PION-JULLIEN
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Remplace:Mme Aurore GINANE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048730946(source JORF)
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Laurence BRIFFOTEAUX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléante
Remplace:M. Michel CAILLOL
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048680783(source JORF)
nomination
28 Décembre 202328/12/2023
De: Jean-Baptiste ROUSSEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre titulaire
Remplace:M. Franck LAHELLEC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000048680783(source JORF)
nomination
28 Décembre 202328/12/2023
De: Audrey PEREZ GUIONNET
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048680779(source JORF)
nomination
28 Décembre 202328/12/2023
De: Séverine MAHUT
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléante
Remplace:Mme Emilie VIAUD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048453561(source JORF)
nomination
24 Novembre 202324/11/2023
De: Ralph MOUILOU
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre suppléant
Remplace:M. Patrick HOARAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048242787(source JORF)
nomination
24 Octobre 202324/10/2023
De: Jérémy PIELTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Stéphany BECHDOLFF
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048242785(source JORF)
nomination
24 Octobre 202324/10/2023
De: Stéphanie PERRARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Marjorie CLERC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048242785(source JORF)
nomination
24 Octobre 202324/10/2023
De: Catherine MANZANARES
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Stéphanie DAULON-CHARPENTIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048193505(source JORF)
nomination
12 Octobre 202312/10/2023
De: Amélie DE LA ROCHEFORDIERE
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Gérard LEQUEU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000048193505(source JORF)
nomination
12 Octobre 202312/10/2023
De: Isabelle LECOMTE
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000048193505(source JORF)
nomination
12 Octobre 202312/10/2023
De: Marjorie CLERC
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres titulaires
Remplace:Mme Olga GERARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000048193505(source JORF)
nomination
12 Octobre 202312/10/2023
De: Delphine BALLOFET
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres titulaires
Remplace:Mme Marie Paule GRELLIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000048193505(source JORF)
nomination
12 Octobre 202312/10/2023
De: Matar LEYE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. François SIMON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047584999(source JORF)
nomination
25 Mai 202325/05/2023
De: Véronique TRUMEAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Valérie DEVIERS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047584999(source JORF)
nomination
25 Mai 202325/05/2023
De: Claire JOURDAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Noémie GOUSSARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047584999(source JORF)
nomination
25 Mai 202325/05/2023
De: Garry FERNAND
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Sébastien SAINT GERMAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047507241(source JORF)
nomination
30 Avril 202330/04/2023
De: Victor ALVES
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Rémi COUPAS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047507241(source JORF)
nomination
30 Avril 202330/04/2023
De: Magali LASKO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Gaël FAROU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047507241(source JORF)
nomination
30 Avril 202330/04/2023
De: Nadia HOUACHE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre titulaire
Remplace:Mme Laurence CASASREALES
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000047507241(source JORF)
nomination
30 Avril 202330/04/2023
De: Alban de LA ROQUE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Jean-Michel DOHIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047342790(source JORF)
nomination
26 Mars 202326/03/2023
De: Christine BLANC-MICHELLAND
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Gaëlle MOUZARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047342790(source JORF)
nomination
26 Mars 202326/03/2023
De: Edouard BOURDOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. Yves RAGUIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000047342790(source JORF)
nomination
26 Mars 202326/03/2023
De: Stéphanie ROLAND
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. Xavier MACIA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000047342790(source JORF)
nomination
26 Mars 202326/03/2023
De: Camille JACOT-BLAIS
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléante
Remplace:Mme Catherine VIOLAN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047329800(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
président suppléant à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2023-01-22"
date_fin="2024-01-21"
suppleant
president
JORFTEXT000046979856(source JORF)
nomination
13 Janvier 202313/01/2023
De: Pierre-Guy MARTIN
(UNEmIG)
Objet:
président à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2023-01-22"
date_fin="2024-01-21"
president
JORFTEXT000046979856(source JORF)
nomination
13 Janvier 202313/01/2023
De: François SIMON
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000046404889(source JORF)
nomination
12 Octobre 202212/10/2022
De: Samantha MATHIAS
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000046404889(source JORF)
nomination
12 Octobre 202212/10/2022
De: Nadège GHIZOLI
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre titulaire
Remplace:M. Didier VESIEZ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000046404889(source JORF)
nomination
12 Octobre 202212/10/2022
De: Jérôme LESPINASSE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000046351230(source JORF)
nomination
02 Octobre 202202/10/2022
De: Stéphanie BECHDOLFF
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000046351230(source JORF)
nomination
02 Octobre 202202/10/2022
De: Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre suppléant
Remplace:M. Davy RIMANE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000046070758(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Teddy POLLADOU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Gilles GOURON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000046070758(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Emilie VIAUD
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléante
Remplace:Mme Virginie LOISEAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045946860(source JORF)
nomination
22 Juin 202222/06/2022
De: Philippe PERRIER
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045757760(source JORF)
nomination
06 Mai 202206/05/2022
De: Bernard TOURNIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Sébastien SAINT-GERMAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Davy RIMANE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Samuel PYL-TILLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Salim NAHOUDA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Pascal MORAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Claude MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Patrick HOARAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Alain GUERRERO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gaël FAROU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Olivier DAYTEG
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Rémi COUPAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Romain CAZENEUVE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Michel BERTHY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Vincent BRIGATI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Albert TONDU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Frédérick RODRIGUEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Patrick MANGENOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Emmanuel HOEN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Bruno GOUTTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gilles CREOFF
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Francinet VASTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Jean-Baptiste JOLIOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Benoît DECREUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Olivier CADIEUX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Philippe BERTHIAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Fatiha LARECH
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Christine BANASZKIEWIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Carole MONTEIL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Julie MARTELLO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Carine CALVET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Carine BRUSSON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Nathalie BIANCARDINI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Farida ROUBAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Caroline REY-TELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Sandrine MIRANDE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Véronique BOUYSSET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Josépha BONARDI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Pascal LACROIX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Claude ETCHELAMENDY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Stéphane CHOQUEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Éric PASCUAL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Patrick LAVIALLE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Richard STRIEBEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Pierre CLAVEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Stéphane CHÉRIGIÉ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Jean-Yves ANCEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Anne-Sophie SUCHAIRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Soraya LUCATELLI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Laurence CASASREALES
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Elvida ARNAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Corinne LOMBARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Carole GRIGNET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Danièle ROULIN-SCHNEIDER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Sylvie BONNEROT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Manuela BESSEMOULIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Renaud VITE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: François SIMON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Patrick FERNANDEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Michel CAILLOL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Olivier SIRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Franck MORVAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Christophe MAPELLI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gérard LEQUEU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Xavier LE PORT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Olivier HARTMANN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Jean-Michel DOHIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Vincent DECREUSE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Jean-Michel COURTOIS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Didier BONHOMME
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Catherine VIOLAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Emmanuelle MEUNIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Virginie LOISEAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Nathalie KAFFANKE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Noémie GOUSSARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Valérie DEVIERS KOMONSKI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Mélanie VAREINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Julie NANI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gaëlle MOUZARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Delphine MENIO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Bénédicte MAGHERINI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Isabelle LECOMPTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Séverine GIRAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Aurore GINANE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Elodie EVRARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Nathalie DYONET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Stéphanie DAULON-CHARPENTIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Karine COQUELLE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Marjorie CLERC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Christophe-Luc ROBIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Pierre-Guy MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Franck LAHELLEC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Didier VESIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Christophe VERTIGHEM
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Ludovic ROUSSEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Yves RAGUIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Xavier MACIA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Philippe JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Jean-Marc COURTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Thierry CAPO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Pascal BARIDON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Céline CHAISE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Céline ANDRADE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Marie-Paule GRELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Olga GERARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Isabelle CAUVÉ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Renaud VITE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Elisabeth BANGRATZ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045207234(source JORF)
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Noémie GOUSSARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Didier MOREL
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045207234(source JORF)
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Céline CHAISE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre titulaire
Remplace:M. Emmanuel KAKIEL
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000045207234(source JORF)
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Patrick LAVIALLE
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre suppléant
Remplace:M. Etienne VIANSSON PONTE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045189641(source JORF)
nomination
19 Février 202219/02/2022
De: Sébastien SAINT GERMAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Laurent LANGLARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045161120(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Olivier DAYTEG
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Antoine LECACHEUR
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045161120(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Fatiha LAHRECH
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Elvida ARNAUD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045161120(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Stéphane CHOQUEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres titulaires
Remplace:M. Sébastien SAINT GERMAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000045161120(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Elvida ARNAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membres titulaires
Remplace:Mme Sophie CAVAGNA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000045161120(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Jean-Michel COURTOIS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Véronique MILLAIRE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045161118(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Stéphanie DAULON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000045161118(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
président suppléant à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pierre-Guy MARTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2022-01-22"
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000044616536(source JORF)
nomination
30 Décembre 202130/12/2021
De: Pierre-Guy MARTIN
(UNEmIG)
Objet:
président à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Marc COURTE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2022-01-22"
duree="un an"
president
JORFTEXT000044616536(source JORF)
nomination
30 Décembre 202130/12/2021
De: Christophe MAPELLI
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Remplace:Mme Marguerite MARTINON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000043947374(source JORF)
nomination
20 Août 202120/08/2021
De: Pascal MORAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000043508871(source JORF)
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Antoine LECACHEUR
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Laurence CASASREALES
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000043508871(source JORF)
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Laurence CASASREALES
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie AMADIEU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000043508871(source JORF)
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Didier BONHOMME
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. Pascal MORAINE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000043232019(source JORF)
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: François SIMON
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. Thierry HUCK
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000043185242(source JORF)
nomination
26 Février 202126/02/2021
De: Xavier MACIA
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre titulaire
Remplace:Mme Christine BERTHEAUME
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000043121844(source JORF)
nomination
12 Février 202112/02/2021
De: Pierre-Guy MARTIN
Objet:
dans leur fonction
Remplace:M. Denis TRUMEAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
JORFTEXT000043070424(source JORF)
nomination
28 Janvier 202128/01/2021
De: Jean-Marc COURTE
président lors de la précédente mandature
Objet:
dans leur fonction
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
JORFTEXT000043070424(source JORF)
nomination
28 Janvier 202128/01/2021
De: Pascal MORAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Pierre AUZENDE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier HARTMANN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Jean-Luc FONTAINE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delphine MENIO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Marie-Paule GRELLIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Géraldine GIROUX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Kristell REMILLIET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marjorie CLERC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Nadine GARRON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Françoise AUFFRET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Gilles ROYER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre GRAS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marie-Paule GRELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. Olivier LECLERC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olga GERARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Francinet VASTE
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre suppléant
Remplace:M. Rémy MICHEL
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042452604(source JORF)
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Virginie LOISEAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Régis JAMME
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042320133(source JORF)
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Nathalie KAFFANKE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Laurence DHERMAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042320133(source JORF)
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Pierre Guy MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre titulaire
Remplace:M. Denis TRUMEAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042320133(source JORF)
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Catherine VIOLAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre suppléant
Remplace:Mme Céline ANDRADE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042183401(source JORF)
nomination
01 Août 202001/08/2020
De: Franck LAHELLEC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:Mme Françoise QUETIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042183401(source JORF)
nomination
01 Août 202001/08/2020
De: Céline ANDRADE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:Mme Myriam HUERBER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042183401(source JORF)
nomination
01 Août 202001/08/2020
De: Samuel PYL TILLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Nicolas TRAPPLER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Gaël FAROU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Claude ETCHELAMENDY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Rémi COUPAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Béatrice DUBREUIL-FANTHOU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Romain CAZENEUVE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Marylène FAURE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Elvida ARNAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Mathilde CANIVET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Sébastien SAINT GERMAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres titulaires
Remplace:M. Sébastien RAYA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Claude ETCHELAMENDY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres titulaires
Remplace:Mme Elvida ARNAUD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042071506(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Caroline REY-TELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléantes
Remplace:M. Vincent URBAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042044738(source JORF)
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Sophie MARINIER-TERRADE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléantes
Remplace:M. Thierry PICHERY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042044738(source JORF)
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Manuela BESSEMOULIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membres suppléantes
Remplace:Mme Véronique MERCIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042044738(source JORF)
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Sylvie BONNEROT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Philippe MELHING
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042044738(source JORF)
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Denis TRUMEAU
président suppléant, suppléant lors de la précédente mandature
Objet:
dans leur fonction
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
JORFTEXT000041559382(source JORF)
reconduction
12 Février 202012/02/2020
De: Jean-Marc COURTE
président lors de la précédente mandature
Objet:
dans leur fonction
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
JORFTEXT000041559382(source JORF)
reconduction
12 Février 202012/02/2020
De: Olivier SIRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Dominique LUCZAK
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039701979(source JORF)
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Gérard LEQUEU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Françoise BARDET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039701979(source JORF)
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Déborah SOYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Bao Yen DECROCK
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039701979(source JORF)
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Mathilde PREISSIG
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Pierre VILLEDIEU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039701979(source JORF)
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Karine COQUELLE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Nathalie CHAMBON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039701979(source JORF)
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Emmanuelle MEUNIER
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
12 novembre 2019
Remplace:Mme Isabelle VITET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039494744(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: VAREINE Mélanie
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:Mme DESLATTES Céline
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000038988462(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: KILBERTUS (Stéphane)
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. MATHIEU (Denis)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000038169117(source JORF)
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Denis TRUMEAU
(UNEmIG)
Objet:
dans leurs fonctions à la commission supérieure nationale des industries électriques et gazières
président suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2019-01-24"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000038015666(source JORF)
reconduction
17 Janvier 201917/01/2019
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
dans leurs fonctions à la commission supérieure nationale des industries électriques et gazières
président titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2019-01-24"
duree="un an"
JORFTEXT000038015666(source JORF)
reconduction
17 Janvier 201917/01/2019
De: Valérie DEVIERS
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
10 octobre 2018
Remplace:Mme Sylvie ARNOULD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037662974(source JORF)
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: RIMANE Davy
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Remplace:M. CANNENTERRE Hugues
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037640066(source JORF)
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: MOUZARD Gaëlle
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. VALTRINE Patrick
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037493682(source JORF)
nomination
14 Octobre 201814/10/2018
De: GUERRERO Alain
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés, sur la proposition de la fédération Mines-énergie CGT
en date du
11 juillet 2018
Membre suppléant
Remplace:Mme CAVAGNA Sophie
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037291238(source JORF)
nomination
07 Août 201807/08/2018
De: CAVAGNA Sophie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés, sur la proposition de la fédération Mines-énergie CGT
en date du
11 juillet 2018
Membre titulaire
Remplace:M. GUERRERO Alain
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000037291238(source JORF)
nomination
07 Août 201807/08/2018
De: LUCADOU Laurence
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. BATARD Patrick
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037291236(source JORF)
nomination
07 Août 201807/08/2018
De: BARIDON Pascal
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre titulaire
Remplace:Mme BEN SOUSSAN Lorine
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000037291236(source JORF)
nomination
07 Août 201807/08/2018
De: JAMME Régis
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Remplace:Mme GADY Brigitte
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037091335(source JORF)
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: DHERMAIN Laurence
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Remplace:Mme DUPEYRON Marie-Noëlle
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000037091335(source JORF)
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: MATHIEU Denis
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000036932619(source JORF)
nomination
23 Mai 201823/05/2018
De: CAPO Thierry
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
titulaire
Remplace:Mme VILLEDIEU Laetitia
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000036932619(source JORF)
nomination
23 Mai 201823/05/2018
De: GADY Brigitte
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
2 février 2018
Remplace:M. PIELTIN Jérémy
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000036666580(source JORF)
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: TRAPPLER Nicolas
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: TOURNIER Bernard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: NAHOUDA Salim
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MARTIN Claude
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MANSE Laurent
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LANGLARD Laurent
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: HOARAU Patrick
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ETCHELAMENDY Claude
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CANNENTERRE Hugues
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BERTHY Michel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VIANSSON PONTE Etienne
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FANGEAUX Christophe
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: COURTILLET Eric
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: STRIEBEL Richard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: RACON Rudy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: POUTREL Roland
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CREOFF Gilles
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BUSCOZ Hervé
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: TURIN Thierry
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: PICHERY Thierry
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MICHEL Rémy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: HURBAIN Vincent
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GIFFON Marc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FAURY Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BERTHIAU Philippe
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FAURE Marylène
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DUBREUIL-FANTHOU Beatrice
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CAVAGNA Sophie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CASASREALES Laurence
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CANIVET Mathilde
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BANASZKIEWIEZ Christine
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BRISTEL Sophie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: HERVE Aline
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MERCIER Véronique
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BOUYSSET Véronique
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BONARDI Josépha
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: RAYA Sébastien
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LACROIX Pascal
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GUERRERO Alain
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GOURON Gilles
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: PASCUAL Eric
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MANGENOT Patrick
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FAUTOUS Bertrand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CLAVEL Pierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MEHLING Philippe
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MANCINI Robert
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CHERIGIE Stéphane
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ANCEL Jean-Yves
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: SUCHAIRE Anne-Sophie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LUCATELLI Soraya
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ARNAUD Elvida
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: AMADIEU Nathalie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LOMBARD Corinne
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LAQUET Laurence
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ROULIN-SCHNEIDER Danièle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: PIELTIN Jeremy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MOREL Didier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: HUCK Thierry
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FERNANDEZ Patrick
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CAILLOL Michel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VILLEDIEU Pierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VALTRINE Patrick
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ROYER Gilles
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MORVAN Franck
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FRIEH Thierry
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: FONTAINE Jean-Luc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DOHIN Jean-Michel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DECREUSE Vincent
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BATARD Patrick
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: AUZENDE Pierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VITET Isabelle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DUPEYRON Marie-Noëlle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BANGRATZ Elisabeth
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ARNOULD Sylvie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ANDRADE Céline
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: SOUBEIRAN Pascale
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: REMILLIET Kristell
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MILLAIRE Véronique
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MARTINON Marguerite
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: MAGHERINI Bénédicte
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LUCZAK Dominique
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LECOMTE Isabelle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GRELLIER Marie-Paule
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GIRAUD Séverine
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GINANE Aurore
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GERARD Olga
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GARRON Nadine
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DYONET Nathalie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DESLATTES Cécile
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: DECROCK Bao Yen
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CHAMBON Nathalie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BARDET Françoise
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: TRUMEAU Denis
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ROBIN Christophe-Luc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: KALIEL Emmanuel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VILLEDIEU Laetitia
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VESIEZ Didier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: VERTIGHEM Christophe
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: ROUSSEL Ludovic
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: RAGUIN Yves
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: LECLERC Olivier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: JEAN Philippe
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: JEANNIN François
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: GRAS Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: COURTE Jean-Marc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: QUETIER Françoise
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: HUEBER Myriam
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de L'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: CAUVE Isabelle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BERTHEAUME Christine
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: BEN SOUSSAN Lorine
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Denis TRUMEAU
président suppléant
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Dominique KACZMAREK
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000036569265(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Jean-Marc COURTE
président lors de la précédente mandature
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000036569265(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Isabelle VITET
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034475319(source JORF)
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Cécile MAHU
Objet:
Membre suppléant
Remplace:Mme Muriel PALARIC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034208388(source JORF)
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Corinne LOMBARD
Objet:
Membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Frédérique LE HOUEROU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034208388(source JORF)
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Laurent MANSE
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Max GRESSOT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Michel BERTHY
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Alain GUERRERO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marylène FAURE
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Franck TRAVERSARI
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Béatrice DUBREUIL-FANTHOU
Objet:
Membres suppléants
Remplace:Mme Sophie CAVAGNA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie AMADIEU
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Robert CUZZOLIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Alain GUERRERO
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Michel BERTHY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne- Sophie SUCHAIRE
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Richard VANOC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Soraya LUCATELLI
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pascal COTTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurence CASASREALES
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Laurent MANSE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Christophe VERTIGHEM
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Gildas JEAN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000033479876(source JORF)
nomination
27 Novembre 201627/11/2016
De: Olivier LECLERC
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Yvan DELMAS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000033479876(source JORF)
nomination
27 Novembre 201627/11/2016
De: Christine GOUBET-MILHAUD
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Robert DURDILLY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000033479876(source JORF)
nomination
27 Novembre 201627/11/2016
De: Emmanuel KAKIEL
Objet:
membre titulaire de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Didier JOST
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000033359313(source JORF)
nomination
09 Novembre 201609/11/2016
De: Cécile KERBRAT
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Yves CHARLET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000033294318(source JORF)
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Patrick VALTRINE
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Sylvain BADINIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000033294316(source JORF)
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Marc GIFFON
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-François BRICOUT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000033221575(source JORF)
nomination
11 Octobre 201611/10/2016
De: Brigitte GADY
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Daniel-Jean VENIAT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000033042044(source JORF)
nomination
18 Août 201618/08/2016
De: Lucie CONSTANT
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Estelle DRUILHET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000032894422(source JORF)
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Dominique LUCZAK
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Christophe VERTIGHEM
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000032894420(source JORF)
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Vincent DECREUSE
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Sylvie RIBOUD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000032894420(source JORF)
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
mandats de président et de président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
président titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2016-09-16"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000032894418(source JORF)
reconduction
16 Juillet 201616/07/2016
De: Dominique KACZMAREK
(UNEmIG)
Objet:
mandats de président et de président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
président suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2016-09-16"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000032894418(source JORF)
reconduction
16 Juillet 201616/07/2016
De: Frédéric PINATEL
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Sandrine LHENRY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000032282788(source JORF)
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Ludovic ROUSSEL
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Alexandre DUNOYER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000032093541(source JORF)
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: CANNENTTERRE (Hugues)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme GUERY (Katia)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031800371(source JORF)
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: BEN (Frédéric)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. MOLINA (Antoine)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031800371(source JORF)
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: CAVAGNA (Sophie)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. HUGELMANN (Eric)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031800371(source JORF)
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Eric COURTILLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Rémy SCOPPA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031742486(source JORF)
nomination
03 Janvier 201603/01/2016
De: Muriel PALARIC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Sandrine LHENRY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031742486(source JORF)
nomination
03 Janvier 201603/01/2016
De: Eric PASCUAL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membre titulaire
Remplace:M. Alain ANDRÉ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000031742486(source JORF)
nomination
03 Janvier 201603/01/2016
De: Henri RICHARD
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031536217(source JORF)
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Jérémy PIELTIN
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
31 août 2015
Remplace:Mme Elsa DE FROMENT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031223628(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Pascal MALBERT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Sylvie FOUCAULT-FOLGRINGER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030890951(source JORF)
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Kristell REMILLIET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Françoise AUFFRET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030890951(source JORF)
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Aurore GINANE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Philippe JEAN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030890951(source JORF)
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Philippe JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Martin LEYS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000030890951(source JORF)
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christine BERTHEAUME
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Serge DERRE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000030890951(source JORF)
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christian ROLIN
Objet:
au mandat de membre suppléant à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030824512(source JORF)
cessation de fonction
02 Juillet 201502/07/2015
De: Jean-Michel DUCROCQ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières UNEmIG
membre suppléant
Remplace:M. Jean ASTIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030419899(source JORF)
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Françoise QUETIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières UNEmIG
membre titulaire
Remplace:M. Antoine BILLET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000030419899(source JORF)
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Emmanuel Fernandez
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés sur la proposition de la fédération Energie et mines FO
en date du
25 novembre 2014
Remplace:Mme Laurine Eugenie
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030158419(source JORF)
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Pierre VILLEDIEU
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:M. André MARINO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000030135978(source JORF)
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Jean- Pierre GRAS
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:Mme Christine FAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000030135976(source JORF)
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Michaële GUEGAN
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:M. Michel JANNIC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000030103582(source JORF)
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Robert MANCINI
comme membre titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Remplace:M. Frédéric EMY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000029918083(source JORF)
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Stéphanie SCHMITT
comme membre suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Remplace:M. Erick AZERHAD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000029918083(source JORF)
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Céline ANDRADE
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:M. Michel ASTRUC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000029918081(source JORF)
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Philippe VILLEDIEU
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:M. André MARINO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000029717886(source JORF)
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Franck TRAVERSARI
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés, sur la proposition de la fédération Energie-mines CGT
en date du
28 août 2014
Remplace:M. Angelo GALIE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000029663141(source JORF)
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Claude ETCHELAMENDY
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés, sur la proposition de la fédération Energie-mines CGT
en date du
28 août 2014
Remplace:M. Jean-Paul ESCOFFIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000029663141(source JORF)
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Estelle DRUILHET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
10 juin 2014
suppléante
Remplace:Mme Christine FAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000029347475(source JORF)
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Christine FAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
10 juin 2014
titulaire
Remplace:Mme Catherine QUEVRAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000029347475(source JORF)
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Daniel-Jean VENIAT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Denis TRUMEAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Franck LAHELLEC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Dominique KACZMAREK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jérôme HOUMAULT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Michel FERNIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Michel ASTRUC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean ASTIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christophe VERTIGHEM
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Laurent PETIT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: André MARINO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Fabrice MAILLARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Francis KUNTZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Philippe JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: François JEANNIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christian HEIMBURGER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Thierry FRIEH
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Luc FONTAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Michel DOHIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Bao Yen DECROCK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pascal BARIDON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Sylvain BADINIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Elsa DE FROMENT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Line BRIZEMEURE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Elisabeth BANGRATZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pascale SOUBEIRAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Sylvie RIBOUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Bénédicte MAGHERINI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Marie-Paule GRELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Séverine GIRAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Nadine GARRON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Sylvie FOUCAULT-FOLGRINGER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christine FAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Nathalie DYONET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Françoise AUFFRET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christophe-Luc ROBIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Hervé RAMBAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean MONS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Didier JOST
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Antoine BILLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Didier VESIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Yves RAGUIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Martin LEYS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Gildas JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Michel JANNIC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Thierry HUCK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Robert DURDILLY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Alexandre DUNOYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Serge DERRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Yvan DELMAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean Marc COURTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: François ALAZARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Myriam HUEBER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Catherine QUEVRAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Nicolas TRAPPLER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Bernard TOURNIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Salim NAHOUDA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Antoine MOLINA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Claude MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Laurent LANGLARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Eric HUGELMANN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Patrick HOARAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Alain GUERRERO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Max GRESSOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Angélo GALIE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Paul ESCOFFIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Hervé DELORME
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Robert CUZZOLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Rémy SCOPPA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christophe FANGEAUX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christian ROLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie mines textile
énergie CFTC-secteur énergie
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Joël BARRAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie mines textile
énergie CFTC-secteur énergie
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Denis NAPPEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Yves MAYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Patrick MANGENOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Gilles CREOFF
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Louis BAUDY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Franck PONS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Thierry PICHERY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Philippe MELHING
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Yves CHARLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Rémy CASABIELHE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-François BRICOUT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Erick AZERHAD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Katia GUERY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Christine BANASZKIEWIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Sandrine LHENRY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Laurine EUGENIE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Elisabeth STUKALA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Mireille ESCLAPEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Richard VANOC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Sébastien RAYA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Laurent MANSE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pascal LACROIX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pascal COTTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Michel BERTHY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Alain ANDRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Elian TZAKOS-HERVE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie mines textile
énergie CFTC-secteur énergie
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Guy MARCHETTI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Alain MARBOEUF
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Bertrand FAUTOUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pierre CLAVEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Dominique LABOURE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Frédéric EMY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Yves ANCEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Elvida ARNAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Frédérique LE HOUEROU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Danièle ROULIN-SCHNEIDER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Thierry HUCK
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
19 décembre 2013
suppléant
Remplace:M. Jean-Luc GUIDET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000028451307(source JORF)
nomination
10 Janvier 201410/01/2014
De: Alexandre DUNOYER
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
4 décembre 2013
titulaire
Remplace:M. Philippe SAUNIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000028451305(source JORF)
nomination
10 Janvier 201410/01/2014
De: Françoise AUFFRET
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur la proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
15 juillet 2013
Membre suppléant
Remplace:M. Daniel CHEREL
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027814463(source JORF)
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Christophe VERTIGHEM
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur les propositions de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date des 5 et 9 avril 2013
Membres suppléants
Remplace:M. Hugues de JUBECOURT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027447969(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Laurent PETIT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur les propositions de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date des 5 et 9 avril 2013
Membres suppléants
Remplace:M. Pierre-Géraud MARTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027447969(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Joël BARRAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur la proposition de la Fédération CFTC
chimie mines textile énergie
en date du
25 avril 2013
Membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027447969(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Sylvie FOUCAULT-FOLGRINGER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur les propositions de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date des 5 et 9 avril 2013
Membres suppléants
Remplace:M. Jean-François VERGER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027447969(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Yvan DELMAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur les propositions de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date des 5 et 9 avril 2013
Membre titulaire
Remplace:M. Luis MOLINA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000027447969(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean-Michel DOHIN
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) en date 2 avril 2013
suppléant
Remplace:Mme Catherine CHAUVIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027352055(source JORF)
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Franck PONS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
en date du
31 janvier 2013
suppléant
Remplace:Mme Isabelle MENONI
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027148290(source JORF)
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Rémy CASABIELHE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
en date du
31 janvier 2013
suppléant
Remplace:Mme Danièle ROULIN-SCHNEIDER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027148290(source JORF)
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Danièle ROULIN-SCHNEIDER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération CFE-CGC énergies
en date du
31 janvier 2013
titulaire
Remplace:M. Jean-Marie MARTHOS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000027148290(source JORF)
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Christine FAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur les propositions de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du 9 et du
11 janvier 2013
suppléante
Remplace:Mme Françoise AUFFRET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000027013364(source JORF)
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Philippe SAUNIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur les propositions de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du 9 et du
11 janvier 2013
titulaire
Remplace:M. Olivier CHARNOZ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000027013364(source JORF)
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Jean ASTIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléants
Remplace:M. Jean MONS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767515(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Elsa de FROMENT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre SEMAK
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767515(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jean MONS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
titulaires
Remplace:M. Jean ASTIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026767515(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Myriam HUEBER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
titulaires
Remplace:M. Gérard MATENCIO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026767515(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Thierry FRIEH
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Jean-Claude MUTSCHLER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767513(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Bénédicte MAGHERINI
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Nadine VIALLARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767513(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Elvida ARNAUD
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Robert GERENTON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767513(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Christophe FANGEAUX
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-Force ouvrière (CGT-FO)
suppléant
Remplace:M. Pierre MONFORT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558370(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Jean-Luc FONTAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:Mme Catherine CASABIANCA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Pascal BARIDON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Guiseppe MARSICANO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Pascale SOUBEIRAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:Mme Isabelle LE CALOCH
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Sylvie RIBOUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Serge DERRÉ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Séverine GIRAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Claude BOURDET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Nathalie DYONET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:Mme Michèle LEMIERE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Bao Yen DECROCK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Jean-Michel SCULO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Serge DERRÉ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Christian ROLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération CFTC chimie mines textile et énergie
suppléant
Remplace:M. Elian TZAKOS-HERVÉ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026477431(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Elian TZAKOS-HERVÉ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération CFTC chimie mines textile et énergie
titulaire
Remplace:M. Jean-Michel HALLAY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026477431(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Denis TRUMEAU
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléant
Remplace:M. Yves BRARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026477429(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Robert CUZZOLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
suppléant
Remplace:M. Richard VANOC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026345252(source JORF)
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Richard VANOC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
titulaire
Remplace:M. Robert CUZZOLIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026345252(source JORF)
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sébastien RAYA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
titulaire
Remplace:Mme Anne-Marie CASSOT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000026345252(source JORF)
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Franck TRAVERSARI
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Michel GALIANA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Michel MATHIEU
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Bruno BOSQUILLON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Eric HUGELMANN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Jean-Luc SILVAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Jean-Paul ESCOFFIER
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. François DEMOULIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Eric BONA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Hervé BERTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Serge Derre
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
jusqu'à la date d'expiration déterminée par l'arrêté du
12 avril 2011
portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025545779(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Jean MONS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléant
Remplace:M. Hervé VILLEBRUN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025451525(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Jean ASTIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
titulaire
Remplace:M. Jean-Philippe CAGNE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000025451525(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Jean-Luc SILVAIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric HUGELMANN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Robert GERENTON
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Bruno RESTOIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Michel GALIANA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Franck TRAVERSARI
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: François DEMOULIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Paul ESCOFFIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bruno BOSQUILLON
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Christophe BODIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Hervé BERTIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric BONA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Thierry PICHERY
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Claude GERMAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000024525504(source JORF)
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Richard VANOC
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Jacques BOUE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000024319836(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Salim NAHOUDA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Patrick IVANCE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000024319836(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Elian TZAKOS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Franck TRAVERSARI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Nicolas TRAPPLER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Emmanuel TOSAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bruno RESTOIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Dominique RAPHEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Antoine MOLINA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Laurent LANGLARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Patrick IVANCE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Eric HUGELMANN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Patrick HOARAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Alain GUERRERO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Angélo GALLIE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean Paul ESCOFFIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Hervé DELORME
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Jacques BOUE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Eric BONA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Christophe BODIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Rémy SCOPPA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Pierre MONFORT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Luc ELOIRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Christophe PICQUE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Sébastien MICHEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Yves MAYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Patrick MANGENOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bertrand FAUTOUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bernard DODIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Stéphane DELAVET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Philippe MEHLING
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Claude GERMAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Erick AZERHAD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Katia GUERY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Laurine EUGENIE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Daniele ROULIN-SCHNEIDER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bénédicte MOLITOR-CAILLAULT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Isabelle MENONI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Michel HALLAY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Laurent MANSE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Max GRESSOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Robert CUZZOLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Pascal COTTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michel BERTHY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Guy MARCHETTI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Alain MARBOEUF
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Pierre CLAVEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Marie MARTHOS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Dominique LABOURE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Frédéric EMY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Catherine NEDELEC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Anne-Marie CASSOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Christine BANASZKIEWIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Frédérique LE HOUEROU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Véronique BESSON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Joanna KERLY-AYLLON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Hervé VILLEBRUN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Daniel-Jean VENIAT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Pierre SEMAK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Franck LAHELLEC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Dominique KACZMAREK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jérôme HOUMAULT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Luc GUIDET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michel FERNIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Yves BRARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michel ASTRUC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-François VERGER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Michel SCULO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Claude MUTSCHLER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Géraud MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Giuseppe MARSICANO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: André MARINO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Fabrice MAILLARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Francis KUNTZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Philippe JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: François JEANNIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Christian HEIMBURGER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Hugues de JUBECOURT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Daniel CHEREL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Claude BOURDET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Sylvain BADINIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Line BRIZEMEURE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Elisabeth BANGRATZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Nadine VIALLARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michèle LEMIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Isabelle LE CALOCH
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Marie-Paule GRELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Catherine CHAUVIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Catherine CASABIANCA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Françoise AUFFRET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Christophe-Luc ROBIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Hervé RAMBAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Gérard MATENCIO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Didier JOST
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Philippe CAGNE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Antoine BILLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Didier VESIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Yves RAGUIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bernard PARMANTIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Luis MOLINA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bernard LASSUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Gildas JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michel JANNIC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Robert DURDILLY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean Marc COURTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Olivier CHARNOZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: François ALAZARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Catherine QUEVRAIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michel FERNIER
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières en tant représentant des employeurs
sur proposition de l'UNEMIG
Remplace:Mme Elisabeth HUSSON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Claude MUTSCHLER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries élec triques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
suppléants
Remplace:M. Olivier CHARNOZ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Pierre-Géraud MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries élec triques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
suppléants
Remplace:M. Christian BOUTTE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Olivier CHARNOZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries élec triques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
titulaire
Remplace:M. Rémy COUSIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Sylvain BADINIER
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Pierre-Mathieu ANDREANI
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE0931011A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Françoise AUFFRET
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Jean-Marc COURTE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE0931011A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Jean-Marc COURTE
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Charles de DONKER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Michel Astruc
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
DEVE0824199A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Gildas Jean
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
DEVE0824199A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Gilles Royer
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe-Emmanuel About
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018802436(source JORF)
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Daniel Cherel
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Gérard Cullieyrier
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018802436(source JORF)
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Pierre-Mathieu Andreani
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Serge Hebrard
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018802436(source JORF)
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Daniel-Jean Veniat
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries du gaz (UNEmIG) à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Michel Mazel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018656547(source JORF)
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Jean-Luc Guidet
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries du gaz (UNEmIG) à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Benoît Pons
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018656547(source JORF)
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Olivier CHARNOZ
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe LELONG
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018383467(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Christian BOUTE
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Yves GROUIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018383467(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Christophe-Luc ROBIN
Objet:
membres titulaires à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries du gaz (UNEmIG)
Remplace:M. Alain AYRAUD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000018383467(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Didier JOST
Objet:
membres titulaires à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries du gaz (UNEmIG)
Remplace:M. Dominique BUREAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000018383467(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Joël SAUVAGE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Michel HALLAY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Dominique TROUILLET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Serge TROUDARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Emmanuel TOSAS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Michel SEGUY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Bruno RESTOIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Patrick RAYNAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Dominique RAPHEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Antoine MOLINA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Laurent MANSE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Laurent LANGLARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Patrick IVANCE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Alain GUERRERO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Angelo GALLIE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean Paul ESCOFFIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Hervé DELORME
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Luc DAREAU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Orhan CEYLAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Jacques BOUE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Eric BONA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Christophe BODIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Rémy SCOPPA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Pierre MONTFORT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: José HAAR
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Luc ELOIRE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Christophe PICQUE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Patrick MANGENOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Bertrand FAUTOUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Bernard DODIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Louis BAUDY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Luc AH THIAM
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Bernard SCHORP
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Eric NAERT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Eric LILLAZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Catherine LORQUIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Joanna KERLY AYLLON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Patricia CHASTAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Joannick GIBE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Richard VANOC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Eric HUGELMANN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Max GRESSOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Robert CUZZOLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Pascal COTTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Michel BERTHY
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Guy MARQUETTI
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Alain MARBOEUF
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Pierre CLAVEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jérôme MELCHIOR
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Marie MARTHOS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFE-CGC
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Catherine NEDELEC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Anne-Marie CASSOT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Christine BANASZKIEWIEZ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Frédérique LE HOUEROU
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Véronique BESSON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Florence MARIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Michel Mazel
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries du gaz (UNEmIG)
Remplace:M. Pierre Jean Flamand
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000706801(source JORF)
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michel Astruc
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000618852(source JORF)
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Gildas Jean
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
JORFTEXT000000618852(source JORF)
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Hervé Villebrun
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Benoît Pons
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Pierre Losser
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Franck Lahellec
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Dominique Kaczmarek
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Pierre Jean Flamand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jérôme Houmault
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Frédéric Emy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Yves Brard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Michel Astruc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Didier Acket
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-François Verger
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Michel Sculo
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-François Noel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Claude Mutschler
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Giuseppe Marsicano
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: André Marino
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean Marc Courte
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Fabrice Maillard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Martin Leys
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Philippe Lelong
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Francis Kuntz
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Philippe Jean
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Michel Jannic
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Serge Hebrard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Yves Grouin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Philippe Emmanuel About
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Hugues de Jubecourt
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Laurent Dehaye
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Gérard Cullieyrier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Marc Brugiere
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Claude Bourdet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Elisabeth Husson
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Nadine Viallard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Michèle Lemiere
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Florence Cottin-Nazon
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Catherine Chauvin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Catherine Casabianca
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Hervé Rambaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jacques Pernot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Laurent Carriere
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Philippe Cagne
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Dominique Bureau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Alain Ayraud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Didier Vesiez
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean Rivet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Bernard Parmantier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Luis Molina
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Patrick Liabaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Bernard Lassus
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Gildas Jean
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Robert Durdilly
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Charles De Doncker
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Rémi Cousin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Bernard Caron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Nicolas Bouley
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: François Alazard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Angélo Galie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Patrick Quignon
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000464938(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pascal Beghin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Auguste Chaurand
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000464938(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Fabrice Maillard
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membre titulaire
Remplace:M. André Sermage
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000651279(source JORF)
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Dominique Kaczmarek
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Jean Mons
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000647076(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Christophe Faucheux
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la fédération chimie énergie (CFDT)
Remplace:M. Fabien Sibileau
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000278234(source JORF)
nomination
21 Juin 200721/06/2007
De: Catherine Lorquin
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la fédération chimie énergie (CFDT)
Remplace:M. Jean-Philippe Boyard
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000278234(source JORF)
nomination
21 Juin 200721/06/2007
De: Yves Brard
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Didier Vésiez
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000822365(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Joël Sauvage
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la fédération CFTC-CMTE
membre suppléant
Remplace:M. Joannick Gibé
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000645407(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Jean-Michel Hallay
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la fédération CFTC-CMTE
membre suppléant
Remplace:M. Patrice Baunat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000645407(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Joannick Gibé
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la fédération CFTC-CMTE
membre titulaire
Remplace:M. André Margollé
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000645407(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Florence Cottin-Nazon
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Christian Bellardie
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000274134(source JORF)
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Nicolas Bouley
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Régis Boigegrain
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000616389(source JORF)
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Danielle Schwartz
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Christian Blanes
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000616389(source JORF)
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Antoine Molina
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
membre suppléant
Remplace:M. Michel Galiana
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000645762(source JORF)
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: Laurent Manse
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
membre titulaire
Remplace:M. Eric Cachen
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000645762(source JORF)
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: François Alazard
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Eliane Sanguinetti
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000275215(source JORF)
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: José Haar
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Remplace:M. Frédéric Branka
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000245278(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Christophe Breuillat
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Remplace:Mme Frédérique Le Houérou
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000245278(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Jean-Luc Eloire
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Remplace:M. José Haar
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000245278(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Frédérique Le Houérou
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Remplace:M. Louis Seigneur
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000245278(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Véronique Besson
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Remplace:M. Denis Campos
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000245278(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Jean-Pierre Losser
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
Remplace:M. Jean-Luc Thiébaut
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000459942(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Jacques Gautier
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000642869(source JORF)
nomination
26 Septembre 200626/09/2006
De: Jean-Claude Legros
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000000642869(source JORF)
nomination
26 Septembre 200626/09/2006
De: Philippe Emmanuel About
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe Mourot
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000422799(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Elisabeth Husson
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membre suppléant
Remplace:Mme Liliane Pautrot
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000640793(source JORF)
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Hugues de Jubecourt
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membre titulaire
Remplace:M. Jacky Laroche
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000640793(source JORF)
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Frédéric Emy
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Philippe Lescarboura
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000268209(source JORF)
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Jean-François Verger
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Elisabeth Husson
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000814430(source JORF)
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Martin Leys
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Martine Gavelle
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000814430(source JORF)
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-Michel Sculo
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Hervé Blanc-Lapierre
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000639480(source JORF)
nomination
30 Mars 200630/03/2006
De: Benoît Pons
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membre suppléant
Remplace:M. Christian Vignal
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000266199(source JORF)
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: André Margollé
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération CFTC-CMTE
membre titulaire
Remplace:M. Yves Guiheneuf
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000266199(source JORF)
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: Michel Astruc
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:Mme Pascale Polchi-Pedelucq
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000812271(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Pascal Magnien
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Gérard Dupiellet
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000634724(source JORF)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Patrick Liabaud
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Alain Zivy
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000634724(source JORF)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Jacques Gautier
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000631327(source JORF)
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jean-Claude Legros
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000000631327(source JORF)
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Monique Chambonneau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération chimie-énergie (CFDT)
membre suppléant
Remplace:M. Guy Marchetti
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000604905(source JORF)
nomination
14 Septembre 200514/09/2005
De: Guy Marchetti
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération chimie-énergie (CFDT)
membre titulaire
Remplace:M. Michel Libran
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
JORFTEXT000000604905(source JORF)
nomination
14 Septembre 200514/09/2005
De: Jacques Gautier
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Michel Przydrozny
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000812187(source JORF)
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-François Noël
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe Cousin
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000633018(source JORF)
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Emmanuel Tosas
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
membres suppléants
Remplace:Mme Ghislaine Gioanni
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000809567(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Luc Dareau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Gérard Del Mashio
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000809567(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Jacques Pernot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Remplace:M. Pascal Bagnolet
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000809567(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Jacky Laroche
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Remplace:M. Bernard Arnaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000809567(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Pierre Bart
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Brun
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000809567(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Jean-Paul Escoffier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération des mines, et de l'énergie (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Hervé Bertin
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624614(source JORF)
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Michel Doneddu
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération des mines, et de l'énergie (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624614(source JORF)
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: André Sermage
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Sermage
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624614(source JORF)
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Christian Blanes
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000256988(source JORF)
nomination
03 Octobre 200403/10/2004
De: Michel Przydrozny
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000000256988(source JORF)
nomination
03 Octobre 200403/10/2004
De: Joannick Gibé
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Patrice Baunat
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Dominique Trouillet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Serge Troudart
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Michel Seguy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bruno Restoin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Patrick Raynaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Patrick Quignon
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-François Pellarey
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Laurent Langlard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Patrick Ivance
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Eric Hugelmann
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Alain Guerrero
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Michel Galiana
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Hervé Delorme
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gérard Del Mashio
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Auguste Chaurand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Orhan Ceylan
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Christophe Bodin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Hervé Bertin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gilles Verlaque
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gérard Simonin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Georges Sautreuil
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Frédéric Branka
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Fabien Sibileau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Christophe Picque
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Guy Marchetti
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Patrick Mangenot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bertrand Fautous
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bernard Dodin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Philippe Boyard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Louis Baudy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bernard Schorp
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Hervé Villebrun
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Christian Vignal
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Didier Vésiez
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Luc Thiébaut
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Hervé Rambaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean Mons
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Philippe Lescarboura
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jérôme Houmault
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Pierre-Jean Flamand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Didier Acket
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Guy Snanoudj
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean Rivet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Philippe Mourot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Giuseppe Marsicano
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Philippe Lelong
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Franck Lahellec
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Francis Kuntz
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gildas Jean
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Yves Grouin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gérard Erguy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Xavier de Livois
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Laurent Dehaye
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Charles De Donker
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gérard Cullieyrier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Philippe Cousin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Marc Brugière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Hervé Blanc-Lapierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Christian Bellardie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Ghislaine Gioanni
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Frédérique Tudo
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Dominique Cochet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Carole Couvert
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Pascale Polchi-Pedelucq
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Liliane Pautrot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Nadine Viallard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Florence Schreiber
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Michèle Lemière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Elisabeth Husson
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Marie-Paule Grellier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Martine Gavelle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Catherine Chauvin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Catherine Casabianca
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Yves Guiheneuf
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Pierre Sotura
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Max Gressot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gilles Gouron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Pascal Cottin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Eric Cachen
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Jacques Boué
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Michel Berthy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Louis Seigneur
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: José Haar
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Denis Campos
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Alain Marboeuf
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Michel Libran
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Pierre Clavel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jérôme Melchior
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Michel Przydrozny
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Dominique Bureau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Pascal Bagnolet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Alain Ayraud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Alain Zivy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Claude Sermage
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bernard Parmantier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Claude Legros
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Serge Hébrard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Gérard Dupiellet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Rémi Cousin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bernard Caron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bernard Brun
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Régis Boigegrain
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Christian Blanes
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Violette Sanz
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Anne-Marie Cassot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Christine Banaszkiewiez
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Catherine Prady
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Eliane Sanguinetti
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Catherine Delpirou
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Jean-Luc Thiébault
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membre suppléant
Remplace:M. Gabriel Spenlehauer
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000439536(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Catherine Prady
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membre titulaire
Remplace:M. Michel Paty
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000439536(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gérard Porret
Objet:
à titre consultatif, à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant de la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz (FNCS)
Remplace:M. Marc Lefèvre
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000250375(source JORF)
désignation
03 Juillet 200403/07/2004
De: Joannick Gibé
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Remplace:M. Gilbert Campagna
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000439074(source JORF)
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Patrice Baunat
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000439074(source JORF)
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Yves Guiheneuf
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membre titulaire
Remplace:M. Christian Giraud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000439074(source JORF)
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Michèle Lemière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Charles
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000612830(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Michel Przydrozny
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre titulaire
Remplace:M. Michel Duhen
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000612830(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gérard Del Mashio
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Claude Dougnac
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000244347(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Jacqueline Maucourant
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Remplace:M. Gilles Gouron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000244347(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Ghislaine Gioanni
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Remplace:Mme Isabelle Michel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000244347(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gilles Gouron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Maucourant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000244347(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Norbert Tangy
Objet:
représentant de la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz (FNCS) à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Michel Houssemenne
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000612782(source JORF)
désignation
19 Novembre 200319/11/2003
De: Hervé Villebrun
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000429882(source JORF)
nomination
21 Septembre 200321/09/2003
De: Bernard Brun
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000000429882(source JORF)
nomination
21 Septembre 200321/09/2003
De: Jérôme Melchior
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Remplace:M. Arnaud Bousquet
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603505(source JORF)
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Philippe Mourot
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. André Vanhollebeke
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000238328(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Yves Grouin
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. André Vanhollebeke
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000238328(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Jean-Claude Buchenaud
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. André Vanhollebeke
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000238328(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Philippe Lescarboura
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEIG)
membres suppléants
Remplace:Mme Christine Caron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000595994(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Jérôme Houmault
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEIG)
membres suppléants
Remplace:M. Alain Ayraud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000595994(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Liliane Pautrot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEIG)
membres suppléants
Remplace:M. Michel Paty
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000595994(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Michel Paty
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEIG)
membres titulaires
Remplace:M. Gérard Fréquelin
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000595994(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Alain Ayraud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEIG)
membres titulaires
Remplace:M. Norbert Durand
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000595994(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Jean-François Quevrain
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Jean-Marc Antonmattei
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000784158(source JORF)
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Gérard Erguy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000600769(source JORF)
nomination
06 Mars 200306/03/2003
De: Jean-Claude Legros
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Gérard Erguy
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600769(source JORF)
nomination
06 Mars 200306/03/2003
De: Didier Acket
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Gérard Fallot
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000784375(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Gérard Erguy
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Jean-Claude Legros
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000418211(source JORF)
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Muriel Benharous
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Abdel Guertit
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000594901(source JORF)
nomination
16 Janvier 200316/01/2003
De: Alain Zivy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres suppléants
Remplace:M. Christian Blanes
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Charles De Donker
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres suppléants
Remplace:Mme Catherine Delpirou
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Nathalie Scordel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres suppléants
Remplace:M. Philippe Jean
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Florence Schreiber
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres suppléants
Remplace:Mme Danièle Audap
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: André Sermage
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres titulaires
Remplace:M. Yann Laroche
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Jean-Claude Legros
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres titulaires
Remplace:M. Alain Gaudar
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Catherine Delpirou
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membres titulaires
Remplace:Mme Nicole Verdier-Naves
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000599658(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Hervé Villebrun
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
Remplace:M. Michel Montaigne
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Pierre-Jean Flamand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Jacques Chéron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Christine Caron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
Remplace:M. Bernard Arnaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre titulaire
Remplace:Mme Christine Caron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Christian Blanes
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Jacques Régaldo
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000227659(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Christian Blanes
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000415492(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Michel Duhen
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
JORFTEXT000000415492(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Gilbert Campagna
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Remplace:M. Bernard Reynaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000780417(source JORF)
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Patrice Baunat
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membres suppléants
Remplace:M. Michel Rousson
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000780417(source JORF)
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Christian Giraud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
membre titulaire
Remplace:M. Roger Libonis
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000780417(source JORF)
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Hervé Delorme
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Yves Beausoleil
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000596708(source JORF)
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Christine Caron
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentante des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Jean-Michel Dabadie
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000225481(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gilles Gouron
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-François Stoecklen
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587152(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Gabriel Spenlehauer
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Remplace:Mme Béatrice Bury
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000404017(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Alain Ayraud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres suppléants
Remplace:M. Norbert Durand
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000404017(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Norbert Durand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise Camet
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000404017(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Laurent Tonini
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000776443(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Arnaud Bousquet
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Remplace:M. François Contal
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000776443(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Bernard Reynaud
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398479(source JORF)
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Pascal Lebras
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398405(source JORF)
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Dominique Lavenir
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398405(source JORF)
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Jean-Louis Baudy
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398405(source JORF)
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Véronique Préveaux
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398405(source JORF)
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Alain Guerréro
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000409268(source JORF)
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Jean-Claude Dougnac
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000409268(source JORF)
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Eric Cachen
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre titulaire
Remplace:M. Maurice Marion
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000409268(source JORF)
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Christian Blanes
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000224451(source JORF)
nomination
27 Septembre 200127/09/2001
De: Michel Duhen
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000000224451(source JORF)
nomination
27 Septembre 200127/09/2001
De: Michel Rousson
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Serge Troudart
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-François Stoecklen
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Bernard Saincy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Patrick Raynaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Patrick Quignon
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-François Pellarey
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Claude Mouline
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Laurent Langlard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Abdel Guertit
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Max Gressot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Dupeyron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Doneddu
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Denis Dixmier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Clerc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Auguste Chaurand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Christophe Bodin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gérard Simonin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Bernard Nicolau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: René Kao
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Alain André
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Alain Ruzié
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Patrick Mangenot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Pierre Hays
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Bertrand Fautous
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: François Contal
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Christian Vignal
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Didier Vésiez
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Hervé Rambaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Paty
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Montaigne
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Alain Le Caloch
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gérard Fallot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Norbert Durand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Jacques Chéron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Pierre Charles
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: André Vanholbeke
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean Rivet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Patrick Merlin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Géraud Martin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Philippe Lelong
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Claude Legros
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Philippe Jean
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gildas Jean
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Pierre Gollin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Angel Fioretto
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Xavier de Livois
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gérard Cullieyrier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Rémy Cousin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Philippe Cousin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Claude Buchenaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Marc Brugière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Christian Blanes
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Hervé Blanc-Lapierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Marc Antonmattei
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Violette Sanz
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Isabelle Michel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Frédérique Tudo
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Nadine Bertin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Béatrice Bury
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Nadine Viallard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Elisabeth Husson
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Marie-Paule Grellier
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Martine Gavelle
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Catherine Delpirou
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Catherine Cros
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Danièle Audap
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Roger Libonis
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Marc Lefèvre
ou
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (CFTC)
Est en outre désigné à titre consultatif
représentant de la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz (FNCS)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Dominique Trouillet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Pierre Sotura
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Maurice Marion
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Pascal Cottin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Jacques Boué
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Berthy
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Yves Beausoleil
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Louis Seigneur
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-François Le Jeune
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: José Haar
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Alain Marboeuf
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Libran
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Pierre Clavel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Morillo
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gérard Fréquelin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Duhen
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Michel Dabadie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Dominique Bureau
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Pascal Bagnolet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gérard Vincent
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jacques Régaldo
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Paul Mussano
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Giuseppe Marsicano
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Yann Laroche
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Serge Hébrard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Roger Gérin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Alain Gaudart
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Gérard Dupiellet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Bernard Caron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Bernard Brun
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jacqueline Maucourant
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Anne-Marie Cassot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Christine Banaskiewicz
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Françoise Camet
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Nicole Verdier-Naves
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Eliane Sanguinetti
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Pierre Hays
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques
au titre de la représentation du collège exécution
membre suppléant
Remplace:M. Patrice Lucas
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000391106(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Michel Libran
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques
au titre de la représentation du collège maîtrise et cadres
membre titulaire
Remplace:M. Michel Bugaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000391106(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Pierre Clavel
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques
au titre de la représentation du collège exécution
membre titulaire
Remplace:M. Michel Libran
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000391106(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Hervé Rambaud
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction de Gaz de France
Remplace:M. Jean Cestac
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000769266(source JORF)
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Philippe Cousin
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction d'Electricité de France
Remplace:M. Jacques Tarjon
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000590613(source JORF)
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Géraud Martin
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Hervé Rambaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000590612(source JORF)
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Pierre Leflon
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant la direction d'Electricité de France
Remplace:M. Gilbert Astre
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000222190(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gérard Fréquelin
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. André Marre
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000404436(source JORF)
nomination
11 Avril 200111/04/2001
De: Patrick Mangenot
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation du collège maîtrise et cadres, sur la proposition de la fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Yvon Le Morvan
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000768185(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Serge Hebrard
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de représentation conjointe d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. André Jauffret
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000587076(source JORF)
nomination
09 Janvier 200109/01/2001
De: Jacques Régaldo
Objet:
dans son mandat de président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2001-01-01"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000754408(source JORF)
reconduction
28 Décembre 200028/12/2000
De: Michel Duhen
Objet:
dans son mandat de président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2001-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000754408(source JORF)
reconduction
28 Décembre 200028/12/2000
De: Laurent Langlard
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des ouvriers et employés
membres suppléants
Remplace:Mme Anne-Marie Cassot
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000754898(source JORF)
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Abdel Guertit
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des ouvriers et employés
membres suppléants
Remplace:M. Sylvain Brossaud
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000754898(source JORF)
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Anne-Marie Cassot
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Lazarre
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000754898(source JORF)
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Catherine Cros
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Claude Mathieu
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000767814(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Daniel Thomas
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Daniel Vanlerenberghe
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000767813(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard Caron
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Robert Pic
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000403217(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Alain Ruzie
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières dans le collège maîtrise et cadres de la fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Alain Marboeuf
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000585605(source JORF)
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Bertrand Fautous
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières dans le collège ouvriers et employés de la fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Michel Libran
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000401966(source JORF)
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Alain Marboeuf
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières dans le collège maîtrise et cadres de la fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Emmanuel Toque
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
JORFTEXT000000220047(source JORF)
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Michel Libran
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières dans le collège ouvriers et employés de la fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Emmanuel Dupont
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
JORFTEXT000000402670(source JORF)
nomination
28 Octobre 200028/10/2000
De: Jean-François Le Jeune
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000402669(source JORF)
renouvellement
28 Octobre 200028/10/2000
De: Frédérique Tudo
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000402669(source JORF)
renouvellement
28 Octobre 200028/10/2000
De: Alain André
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000402669(source JORF)
reconduction
28 Octobre 200028/10/2000
De: Louis Seigneur
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. André Pinatel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000402669(source JORF)
nomination
28 Octobre 200028/10/2000
De: José Haar
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Louis Seigneur
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000402669(source JORF)
nomination
28 Octobre 200028/10/2000
De: Alain Le Caloch
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Daniel Marianne
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000219487(source JORF)
nomination
25 Octobre 200025/10/2000
De: Gérard Dupiellet
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Yves Peyrouse
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000584032(source JORF)
nomination
11 Octobre 200011/10/2000
De: Philippe Ducastaing
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Evelyne Guinard
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000388176(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Michel Prezeau
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000572973(source JORF)
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Verdier-Naves (Nicole)
Objet:
membre titulaire à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000584687(source JORF)
reconduction
28 Juillet 200028/07/2000
De: Paty (Michel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Florette (Marc)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000400714(source JORF)
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Le Morvan (Yvon)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Rosconval (Yvon)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000583568(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Marianne (Daniel)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Cestac (Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000765085(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Cestac (Jean)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Tanguy (Lucien)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000765084(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Rambaud (Hervé)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Royer (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000583472(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Charles (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Mazier (Hervé)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000217156(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Cerdan (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000582066(source JORF)
reconduction
10 Mai 200010/05/2000
De: Jauffret (André)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant conjointement les directions d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Charbaut (Philippe)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000765128(source JORF)
nomination
04 Mai 200004/05/2000
De: Brugière (Marc)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jauffret (André)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000400045(source JORF)
nomination
04 Mai 200004/05/2000
De: Vignal (Christian)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Brun (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000400044(source JORF)
nomination
04 Mai 200004/05/2000
De: Legros (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant conjointement les directions d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Corbel (Joseph)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000217107(source JORF)
nomination
04 Mai 200004/05/2000
De: Bagnolet (Pascal)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Millat (Jean-François)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000398686(source JORF)
nomination
14 Mars 200014/03/2000
De: Lefevre (Marc)
Objet:
suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel représentant la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz, à titre consultatif
Remplace:Mme de Broutelles (Anne)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000216057(source JORF)
nomination
29 Février 200029/02/2000
De: Regaldo (Jacques)
Objet:
dans son mandat de président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000749462(source JORF)
reconduction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Duhen (Michel)
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Corbel (Joseph)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2000-01-01"
president
JORFTEXT000000750542(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Duhen (Michel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Leblanc (Bernard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000568150(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cestac (Jean)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000384520(source JORF)
reconduction
22 Décembre 199922/12/1999
De: Jauffret (André)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Moulié (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000397618(source JORF)
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Libonis (Roger)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières à titre consultatif
Remplace:M. Treille (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000198419(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: de Broutelles (Anne)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières à titre consultatif
Remplace:M. Auvaro (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000578842(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Lucas (Patrice)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Canal (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000578840(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Libran (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Canal (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000578840(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: André (Alain)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Morel (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000213278(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Marboeuf (Alain)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Sandeau (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000213277(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Mazier (Hervé)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000561245(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199909/10/1999
De: Regaldo (Jacques)
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Hullin (Christian)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000385281(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Seigneur (Louis)
dans leurs fonctions de membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000197694(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199909/10/1999
De: Pinatel (André)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000197694(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199909/10/1999
De: Le Jeune (Jean-François)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000197694(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199909/10/1999
De: Durand (Pierre)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000197694(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199909/10/1999
De: Vanlerenberghe (Daniel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000397137(source JORF)
reconduction
05 Octobre 199905/10/1999
De: Fallot (Gérard)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Fratacci (Marc)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000396042(source JORF)
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Sanguinetti (Eliane)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Sondaz (Louis)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000760699(source JORF)
nomination
23 Juillet 199923/07/1999
De: Tudo (Frédérique)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Chorin (Jacky)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000395373(source JORF)
nomination
23 Juillet 199923/07/1999
De: Fratacci (Marc)
Objet:
dans son mandat de membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000761060(source JORF)
reconduction
03 Juillet 199903/07/1999
De: Blanc-Lapierre (Hervé)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Flamand (Pierre-Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000195781(source JORF)
nomination
26 Mai 199926/05/1999
De: Astre (Gilbert)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Flamand (Pierre-Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000195781(source JORF)
nomination
26 Mai 199926/05/1999
De: Vincent (Gérard)
Objet:
dans son mandat de membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1999-04-30"
JORFTEXT000000760228(source JORF)
reconduction
30 Avril 199930/04/1999
De: Contal (François)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Roger (Jean-François)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1999-06-01"
suppleant
JORFTEXT000000210951(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Dupeyron (Michel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Imbrecht (Frédéric)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000759709(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Florette (Marc)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Carrière (Jean-François)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000196857(source JORF)
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Sandeau (Alain)
Objet:
dans son mandat de membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000196856(source JORF)
reconduction
17 Avril 199917/04/1999
De: Buchenaud (Jean-Claude)
Objet:
dans son mandat de membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1999-04-10"
suppleant
JORFTEXT000000393166(source JORF)
reconduction
10 Avril 199910/04/1999
De: Brossaud (Sylvain)
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Remplace:Mme Lazarre (Jacqueline)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000394152(source JORF)
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Sotura (Jean-Pierre)
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Gobbé (André)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000394152(source JORF)
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Lazarre (Jacqueline)
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000394152(source JORF)
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Raynaud (Patrick)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Olivier (Jacques)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Mouline (Jean-Claude)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Gressot (Max)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Gomez (Jean-François)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Gobbé (André)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Donedu (Michel)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Cottin (Pascal)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Cohen (Denis)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Clerc (Michel)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Boué (Jean-Jacques)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Maucourant (Jacqueline)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Lazarre (Jacqueline)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Guinard (Evelyne)
cadre à Electricité de France
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Bonnet (Thierry)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000208474(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rivet (Jean)
chargé de mission à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740569(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Lelong (Philippe)
directeur de la régie du Syndicat électrique intercommunal du pays chartrain
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Séguelas (Denis)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740569(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Canal (Pierre)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740568(source JORF)
reconduction
02 Octobre 199802/10/1998
De: Charbaut (Philippe)
directeur à Electricité de France et Gaz de France
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Delamarre (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000375866(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Peyrouse (Yves)
chef de service à EDF
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Gardes (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000374895(source JORF)
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: Régaldo (Jacques)
directeur adjoint à EDF
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Laurent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000572472(source JORF)
nomination
05 Août 199805/08/1998
De: Wafelman (Claude)
inspecteur à EDF-GDF Services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000389251(source JORF)
reconduction
30 Juillet 199830/07/1998
De: Lévy (Henri)
chargé de mission à Electricité de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Legait (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000755908(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Royer (Alain)
chef adjoint du centre d'expertise Management ressources humaines à Electricité de France et à Gaz de France services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000556960(source JORF)
reconduction
14 Mai 199814/05/1998
De: Saincy (Bernard)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000204734(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Beausoleil (Yves)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000204734(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Cassot (Anne-Marie)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000204734(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Millat (Jean-François)
chef de mission à Electricité de France et à Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000204562(source JORF)
reconduction
19 Mars 199819/03/1998
De: Corbel (Joseph)
contrôleur général d'Electricité de France et de Gaz de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel
Remplace:M. Malhouitre (Guy)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000740756(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Corbel (Joseph)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel
Remplace:M. Malhouitre (Guy)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000740756(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Boutet (Hubert)
contrôleur général d'Electricité de France et de Gaz de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel
Remplace:M. Malhouitre (Guy)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000740756(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Tarjon (Jacques)
chef de mission à Electricité de France
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Cura (Bernard)
Groupe:
Électricité de France
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000374721(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Dupiellet (Gérard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Cura (Bernard)
Groupe:
Électricité de France
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000374721(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Bonnet (Thierry)
délégué à Electricité de France
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Cura (Bernard)
Groupe:
Électricité de France
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000374721(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Trouillet (Dominique)
représentant les cadres administratifs et techniques
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000386044(source JORF)
reconduction
15 Janvier 199815/01/1998
De: Hullin (Christian)
directeur des ressources humaines à Electricité de France
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000554101(source JORF)
reconduction
09 Janvier 199809/01/1998
De: Guichard (Patrick)
délégué aux relations avec les consommateurs à la direction d'Electricité de France et de Gaz de France Services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Biragnet (Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000569571(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Biragnet (Claude)
chef de mission à la direction d'Electricité de France et de Gaz de France Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Maillet (Robert)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000569571(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Brun (Jacques)
chef de service à la direction d'Electricité de France et de Gaz de France Services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Verdier-Naves (Nicole)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000369137(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Toque (Emmanuel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel
au titre de la représentation du personnel
Remplace:Mme Foll (Françoise)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000750969(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Prézeau (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel
au titre de la représentation du personnel
Remplace:M. Rogge (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000750969(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Dupont (Emmanuel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel
au titre de la représentation du personnel
Remplace:M. Garnier (Hervé)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000750969(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: de Broutelles (Anne)
chargée de mission à Electricité de France et Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Hébrard (Serge)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000568046(source JORF)
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Gardes (Michel)
chef du service des ressources humaines à la direction de l'équipement
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation d'Electricité de France
Remplace:M. Arnaud (Bernard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000751398(source JORF)
nomination
08 Août 199708/08/1997
De: Flamand (Pierre-Jean)
adjoint au chef du service des ressources humaines à la direction de l'équipement
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation d'Electricité de France
Remplace:M. Gardes (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000200088(source JORF)
nomination
08 Août 199708/08/1997
De: Corbel (Joseph)
contrôleur général à la mission permanente de sécurité de Gaz de France
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Descamps (Yves)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000749163(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Carrière (Jean-François)
sous-directeur à la direction de la recherche
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Descamps (Yves)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000749162(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Cerdan (Jean-Pierre)
délégué aux ressources humaines à la direction des études et recherches
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Bastin (Antoine)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000565451(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Legait (Gérard)
Objet:
chef de projet à la direction EDF production transport
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000199982(source JORF)
reconduction
08 Mai 199708/05/1997
De: Malhouitre (Guy)
inspecteur général d'EDF et de GDF
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
JORFTEXT000000200476(source JORF)
reconduction
24 Avril 199724/04/1997
De: Tanguy (Lucien)
Objet:
contrôleur général à la direction de Gaz de France, délégué aux affaires générales
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000380961(source JORF)
reconduction
21 Mars 199721/03/1997
De: Cura (Bernard)
chef du département Appui au management à l'exploitation du parc nucléaire de la direction EDF Production transport
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Gury (Patrice)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000199555(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Imbrecht (Frédéric)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000563780(source JORF)
renouvellement
01 Février 199701/02/1997
De: Cestac (Jean)
chargé de mission à la mission Personnel et relations sociales à la direction Production-transport de Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Vignal (Christian)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000562863(source JORF)
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Laurent (Jean-Marie)
chef adjoint des moyens centraux du parc à la direction E.D.F. Production Transport
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des directions, des services et exploitations
au titre de la représentation conjointe des directions d'E.D.F. et de G.D.F
Remplace:M. Lion (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000195740(source JORF)
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Lion (Jacques)
directeur adjoint, directeur des ressources à la direction E.D.F.-G.D.F. services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des directions, des services et exploitations
au titre de la représentation conjointe des directions d'E.D.F. et de G.D.F
Remplace:M. Gaillard (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000561772(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Mazier (Hervé)
chef du département Ressources humaines, administration générale, à la direction de la recherche de Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
Remplace:M. Christy (Jean-François)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000561721(source JORF)
nomination
23 Août 199623/08/1996
De: Pinatel (André)
E.D.F.-G.D.F. services Marseille
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000744445(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Morel (Alain)
Objet:
S.F.P. Bugey
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000744445(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Le Jeune (Jean-François)
Objet:
E.D.F.-G.D.F. services Nanterre
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000744445(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Chorin (Jacky)
Objet:
direction générale Gaz de France
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000744445(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Rosconval (Yvon)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants de la F.G.E.-C.F.D.T
Collège Cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000378524(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Boulanger (Evelyne)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants de la F.G.E.-C.F.D.T
Collège Ouvriers et employés
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000378524(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Bugaud (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants de la F.G.E.-C.F.D.T
Collège Cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000378524(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Foll (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants de la F.G.E.-C.F.D.T
Collège Cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000378524(source JORF)
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Sondaz (Louis)
directeur de la régie du syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de Thônes
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des entreprises exclues de la nationalisation
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000377643(source JORF)
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Parant (Jean-Marie)
direction des études et recherches, comme membre suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
Remplace:M. Petit (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000193695(source JORF)
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Coulon (Pierre-Jean)
E.D.F.-G.D.F. services Isère, comme membre titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
Remplace:M. Poncelet (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000193695(source JORF)
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Bergeron (Jean-Pierre)
contrôleur général à la direction E.D.F. Production-transport
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000193003(source JORF)
renouvellement
11 Juin 199611/06/1996
De: Descamps (Yves)
sous-directeur de la direction de la recherche de G.D.F
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pernot (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000192850(source JORF)
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Vincent (Gérard)
directeur général de l'usine d'électricité de Metz
Objet:
dans son mandat comme membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000560448(source JORF)
renouvellement
16 Mai 199616/05/1996
De: Malhouitre (Guy)
inspecteur général d'Electricité de France et de Gaz de France
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Le Gorrec (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
JORFTEXT000000376268(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Sandeau (Alain)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000558457(source JORF)
renouvellement
15 Mars 199615/03/1996
De: Petit (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
membre suppléant
Remplace:M. Poncelet (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000192425(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Poncelet (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
membre titulaire
Remplace:M. Millet (Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000192425(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Fratacci (Marc)
chef de mission personnel et relations sociales
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740311(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Bastin (Antoine)
directeur adjoint à la direction des études et recherches
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740311(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Chorin (Jacky)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000558219(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Gressot (Max)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000558218(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Oval (Jean-Georges)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000191798(source JORF)
renouvellement
27 Février 199627/02/1996
De: Moulie (Pierre)
directeur général adjoint d'Electricité de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
Remplace:M. Hau (Emmanuel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000192007(source JORF)
nomination
17 Février 199617/02/1996
De: Leblanc (Bernard)
directeur général adjoint de Gaz de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
Remplace:M. Maire (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000192007(source JORF)
nomination
17 Février 199617/02/1996
De: Le Gorrec (Pierre)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000730468(source JORF)
reconduction
07 Février 199607/02/1996
De: Maire (Jacques)
Objet:
directeur général adjoint de Gaz de France
dont le mandat
Groupe:
Gaz de France
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1995-11-23"
JORFTEXT000000730466(source JORF)
reconduction
07 Février 199607/02/1996
De: Olivier (Jacques)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Mouline (Jean-Claude)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Clerc (Michel)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gomez (Jean-François)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gobbe (André)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Doneddu (Michel)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cohen (Denis)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Maucourant (Jacqueline)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Reynaud (Patrick)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Cottin (Pascal)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cottin (Pascal)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Escoffier (Jean-Paul)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lazarre (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Martin (Jackie)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Damez-Fontaine (Michel)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Lassus (Bernard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000739106(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rivet (Jean)
chargé de mission auprès de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:M. Lemaire (Patrick)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000188827(source JORF)
nomination
20 Septembre 199520/09/1995
De: Regourd (Michel)
chef du service Ressources humaines
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions
Sur la proposition du directeur général d'Electricité de France
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000737010(source JORF)
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Wafelman (Claude)
inspecteur régional E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions
Sur la proposition commune des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000737010(source JORF)
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Donati (Jean, Roger)
directeur adjoint à la direction de l'équipement
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions
Sur la proposition du directeur général d'Electricité de France
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000737010(source JORF)
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Peyrusaubes (Jacques)
directeur adjoint à la direction des affaires générales
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions
Sur la proposition commune des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000737010(source JORF)
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Moinard (Eugène)
sous-directeur à la direction des affaires générales
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions
Sur la proposition commune des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000737010(source JORF)
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Poucy (Guy)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000736718(source JORF)
renouvellement
02 Août 199502/08/1995
De: Canal (Pierre)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000370224(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 199521/07/1995
De: Rogge (Pierre)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000370224(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 199521/07/1995
De: Royer (Alain)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement la direction générale d'Electricité de France et la direction générale de Gaz de France
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000719572(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Garnier (Hervé)
représentant de la fédération C.F.D.T
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Hamon (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000188408(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Gury (Patrice)
chef du département Ressources humaines du pôle système électrique et production régionale de la D.E.P.T
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Frau (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000368867(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Cassot (Anne-Marie)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du personnel
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000186554(source JORF)
renouvellement
01 Mars 199501/03/1995
De: Beausoleil (Yves)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du personnel
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000186554(source JORF)
renouvellement
01 Mars 199501/03/1995
De: Saincy (Bernard)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000186554(source JORF)
renouvellement
01 Mars 199501/03/1995
De: Tuffier (Jean-Luc)
secrétaire fédéral de l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000368828(source JORF)
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Hebrard (Serge)
Objet:
représentant suppléant, à titre consultatif, de la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000368592(source JORF)
nomination
18 Janvier 199518/01/1995
De: Lassus (Bernard)
chef du département Appui et management E.P.N. à la direction d'Electricité de France Production Transport
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
membres suppléants
Remplace:M. Hullin (Christian)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000367382(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Frau (Jean-Pierre)
chef du département Ressources humaines à la direction d'Electricité de France Production Transport
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
membres suppléants
Remplace:M. Garnier (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000367382(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Dupiellet (Gérard)
chargé de mission à l'inspection générale d'Electricité de France
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
membres suppléants
Remplace:M. Pleven (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000367382(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Lion (Jacques)
directeur adjoint d'Electricité de France Production Transport
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
membres titulaires
Remplace:M. Villeneuve (Robert)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000367382(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Hullin (Christian)
chef du service Ressources humaines à la direction d'Electricité de France Production Transport
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
membres titulaires
Remplace:M. Dupiellet (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000367382(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Carlier (Pierre)
directeur d'Electricité de France Production Transport
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, des services et exploitations
membres titulaires
Remplace:M. Albert (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000367382(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Pernot (Jean-Pierre)
contrôleur général à la direction générale de Gaz de France
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000733790(source JORF)
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Seguelas (Denis)
chef des services administratifs et du personnel de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:
suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:M. Crepy (Paul)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000550859(source JORF)
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Le Gorrec (Pierre)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
JORFTEXT000000368574(source JORF)
reconduction
07 Janvier 199507/01/1995
De: Gitton (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
membre suppléant
au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
Remplace:M. Pinatel (André)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000184382(source JORF)
nomination
15 Septembre 199415/09/1994
De: Pinatel (André)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
membre titulaire
au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Pantaloni (Robert)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000184382(source JORF)
nomination
15 Septembre 199415/09/1994
De: Hau (Emmanuel)
directeur général adjoint d'Electricité de France
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Bergougnoux (Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000732384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Maillet (Robert)
chef de mission auprès du directeur exécutif du groupement de centres Est
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Delamarre (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000366217(source JORF)
nomination
09 Juillet 199409/07/1994
De: Apaty (Philippe)
Objet:
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000365860(source JORF)
renouvellement
09 Juillet 199409/07/1994
De: Trouillet (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
Remplace:M. Leblanc (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000365860(source JORF)
nomination
09 Juillet 199409/07/1994
De: Le Gait (Gérard)
chargé de mission à l'exploitation du parc nucléaire
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Chretienneau (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000548004(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Tanguy (Lucien)
contrôleur général adjoint de Gaz de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Baisle (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000364808(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Detourne (Claude)
directeur Production transport de Gaz de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Balazuc (Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000364808(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Imbrecht (Frédéric)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Lefevre (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000728374(source JORF)
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Pernot (Jean-Pierre)
contrôleur général à la direction générale de Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction de Gaz de France
Remplace:M. Litaudon (Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000545173(source JORF)
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Pinatel (André)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Lejeune (Jean-François)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000712545(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Pantaloni (Robert)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000712545(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pantaloni (Robert)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Remplace:M. Constantin (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000712545(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lejeune (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Remplace:M. Giraud (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000712545(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Margottin (Jacques)
sous-directeur à la direction des études et techniques nouvelles de Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Pernot (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000163890(source JORF)
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rosconval (Yvon)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Lambinon (Yvan)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000361025(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Matet (Evelyne)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre suppléant
Remplace:Mme Cheneau (Mireille)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000361025(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Bugaud (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Remplace:M. Thouvenin (Jean-Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000361025(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Foll (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Remplace:M. Letendart (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000361025(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Bergeron (Jean-Pierre)
sous-directeur délégué au parc nucléaire chargé des ressources à E.D.F. Production Transport
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, de services et exploitations
Sur proposition du directeur général d'Electricité de France
membre suppléant
Remplace:M. Bertron (Lucien)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000348067(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Francony (Michel)
directeur d'E.D.F. -G.D.F. Services
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions, de services et exploitations
Sur proposition des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France
membre titulaire
Remplace:M. Daures (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000348067(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Dufour (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
membre suppléant
Remplace:M. Ely (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000727565(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Baisle (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
membre titulaire
Remplace:M. Dumont (Jean-Marie)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000727565(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Poncelet (Alain)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000180546(source JORF)
renouvellement
29 Juin 199329/06/1993
De: Millet (Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants de la Fédération nationale des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz, à titre consultatif
membre titulaire
Remplace:M. Belzunce (Antoine)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000180546(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Poncet (Christian)
directeur des services administratifs et financiers de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000162963(source JORF)
nomination
29 Mai 199329/05/1993
De: Auvaro (Jean-Pierre)
Objet:
représentant titulaire, à titre consultatif, de la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz, à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000346402(source JORF)
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Vincent (Gérard)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000162840(source JORF)
nomination
01 Mai 199301/05/1993
De: Feillet (Jean-Pierre)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000180086(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199328/03/1993
De: Oval (Jean-Georges)
dont le mandat
Objet:
en qualité .de membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000180086(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199328/03/1993
De: Pantalon (Robert)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000712820(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Sandeau (Alain)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
Remplace:M. Denis (Jean-Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000345418(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Constantin (Pierre)
au titre de la représentation des ouvriers et employés
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Remplace:M. Gendrot (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000542477(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Chorin (Jacky)
au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Remplace:M. Constantin (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000542477(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Blain (Daniel)
chef du service Ressources humaines à E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Poujol (Guy)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000178962(source JORF)
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Delamarre (Pierre)
chargé de mission auprès du directeur exécutif du groupement de centres Ouest
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Pouzadoux (Charles)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000542204(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Canal (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724598(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Cheneau (Mireille)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724598(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Letendart (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724598(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Rogge (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724598(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Hamon (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724598(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Poucy (Guy)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000541321(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Constantin (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000541321(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Martin (Jacky)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Delaval (Francine)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Lemercier (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Clerc (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Bruneau (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Olivier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Mouline (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Gomez (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Doneddu (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Cohen (Denis)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Lefevre (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Gobbe (André)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Escoffier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Maucourant (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Regourd (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Macqueron (Jean-François)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Hullin (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Dupiellet (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Garnier (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Moinard (Eugène)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Peyrusaubes (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Ferrand (Henri)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Moinard (Eugène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Jourdet (Jean-Louis)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Buchenaud (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Wafelman (Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Dupiellet (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Guillaumin (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Donati (Jean-Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Vaujour (Jean-Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000162125(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Lemaire (Patrick)
chargé de mission auprès de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:M. Vasseur (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359044(source JORF)
nomination
13 Mai 199213/05/1992
De: Crepy (Paul)
chef des services administratifs et du personnel de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:M. Dehaene (Francis)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000345490(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Pouzadoux (Charles)
chef de mission auprès du directeur exécutif du groupement des centres Centre à E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Engeldinger (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000345244(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Alain Royer
chef adjoint du service Ressources humaines d'E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Buchenaud (Jean-Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000161417(source JORF)
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Villeneuve (Robert)
sous-directeur de la direction Production transport E.D.F., directeur des ressources humaines, de l'organisation et de la communication
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Benat (Jean)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000345224(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Le Gorrec (Pierre)
Objet:
pour compter du
1er août 1991
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Guillaumin (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000527591(source JORF)
nomination
08 Août 199108/08/1991
De: Cassot (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre suppléant
Remplace:M. Rougeux (Roger)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000354318(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Beausoleil (Yves)
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Remplace:M. Sabatier (José)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000354318(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Leblanc (Bernard)
directeur adjoint d'Electricité de France-Gaz de France Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement la direction générale d'Electricité de France et la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Francony (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000718539(source JORF)
nomination
07 Avril 199107/04/1991
De: Moinard (Eugène)
chef du service Administration générale de la direction des affaires générales d'Electricité de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Pascal (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000170279(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Frachon (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Vedrine (Henri)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000526402(source JORF)
nomination
31 Octobre 199031/10/1990
De: Saincy (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Remplace:M. Da Silva (Joël)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000526402(source JORF)
nomination
31 Octobre 199031/10/1990
De: Francony (Michel)
directeur adjoint d'Electricité de France-Gaz de France Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement la direction générale d'Electricité de France et la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Yviquel (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000533700(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Le Jeune (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Giraud (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000168570(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Gendrot (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation du personnel
membre titulaire
Remplace:M. Mouty (André)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000168570(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Giraud (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Remplace:M. Bouvier (Roger)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000168570(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Wafelman (Claude)
conseiller technique de l'environnement auprès du directeur adjoint d'Electricité de France et de Gaz de France services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement la direction générale d'Electricité de France et la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Pouzadoux (Charles)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000716505(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Poncelet (Alain)
Objet:
représentants, à titre consultatif, de la Fédération nationale des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz, à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant suppléant
Remplace:M. Belzunce (Antoine)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000532557(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Belzunce (Antoine)
Objet:
représentants, à titre consultatif, de la Fédération nationale des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz, à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant titulaire
Remplace:M. Nold (Jean-Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000532557(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Bertron (Lucien)
directeur délégué de la direction de la production et du transport d'Electricité de France
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Beauchesne (Gérard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000715739(source JORF)
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Jourdet (Jean-Louis)
délégué régional d'Electricité de France et de Gaz de France pour la région Ile-de-France
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France et de la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Bosch (Jacques)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Gaz de France
JORFTEXT000000533715(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Le Gorrec (Pierre)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Jourdet (Jean-Louis)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000349224(source JORF)
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Macqueron (Jean-François)
chef du service des ressources humaines de la direction de l'équipement d'Electricité de France
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Montagnier (Serge)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000714346(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Belzunce (Antoine)
Objet:
représentant suppléant, à titre consultatif, de la fédération des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Martinez (Marc)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000159434(source JORF)
nomination
16 Janvier 199016/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.