05 Septembre 2012

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De: Paul GOLD-DALG
attaché d'administration, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Martinique
Objet:
régisseur suppléant de la régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction, Article 2
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe VIOLETTE
avocat général près la cour d'appel de Bourges
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
Remplace:M. François RIFFAUD
Groupe:
cour_appel="Bourges"
désignation
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-François BOHNERT
avocat général près la cour d'appel de Bourges
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Philippe VIOLETTE
Groupe:
cour_appel="Bourges"
désignation
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Saï
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique"
renouvellement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Vieille-Grosjean (Henri)
Objet:
professeur des universités
70e section : sciences de l'éducation
professeur
professeur_section="70"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Orfanoudakis (Georges)
Objet:
professeur des universités
64e section : biochimie et biologie moléculaire
professeur
professeur_section="64"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Doignon (Christophe)
Objet:
professeur des universités
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
professeur_section="61"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Weibel (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
professeur
professeur_section="32"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Rausch de Traubenberg (Michel)
Objet:
professeur des universités
29e section : constituants élémentaires
professeur
professeur_section="29"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thevenot (Anne)
Objet:
professeur des universités
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
professeur_section="16"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Föllmi (Beat)
Objet:
professeur des universités
77e section : théologie protestante
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="77"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Cutino (Michele)
Objet:
professeur des universités
76e section : théologie catholique
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="76"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Lehmann (François)
Objet:
professeur des universités
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="60"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Fagot (Pascal)
Objet:
professeur des universités
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="12"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Ley (Christian)
Objet:
professeur des universités
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="31"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Luglio (Davide)
Objet:
professeur des universités
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="14"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Danilowicz-Grudzinska (Agnieszka)
Objet:
professeur des universités
13e section : langues et littératures slaves
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="13"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stark (Hans)
Objet:
professeur des universités
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="12"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gadelii (Karl)
Objet:
professeur des universités
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="12"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Diamond (Andrew)
Objet:
professeur des universités
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="11"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sagnes-Alem (Nathalie)
Objet:
professeur des universités
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Mattei-March (Florence)
Objet:
professeur des universités
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="11"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Perrin (Florence)
Objet:
professeur des universités
69e section : neurosciences
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="69"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Notingher (Petru)
Objet:
professeur des universités
63e section : génie électrique, électronique, photonique et systèmes
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="63"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Latorre (Laurent)
Objet:
professeur des universités
63e section : génie électrique, électronique, photonique et systèmes
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="63"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Boch (Jérôme)
Objet:
professeur des universités
63e section : génie électrique, électronique, photonique et systèmes
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="63"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Smietana (Michael)
Objet:
professeur des universités
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marra (Alberto)
Objet:
professeur des universités
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Cretin (Marc)
Objet:
professeur des universités
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="31"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Montassier (Mickael)
Objet:
professeur des universités
27e section : informatique
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="27"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Di Pietro (Daniele)
Objet:
professeur des universités
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="26"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Zoïa (Geneviève)
Objet:
professeur des universités
20e section : ethnologie, préhistoire, anthropologie biologique
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="20"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Rouquette (Sébastien)
Objet:
professeur des universités
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="71"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Toczek (Marie-Christine)
Objet:
professeur des universités
70e section : sciences de l'éducation
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="70"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Yao-Lafourcade (Anne-Françoise)
Objet:
professeur des universités
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="26"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gomis (Stéphane)
Objet:
professeur des universités
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="22"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Fritz-Feugeas (Françoise)
Objet:
professeur des universités
33e section : chimie des matériaux
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="33"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Capelle (Bernard)
directeur de recherche de 1re classe placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (28e section) et affecté à l'université Pierre et Marie Curie Paris-VI
Objet:
dans ce corps à la date de son installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
intégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bouvier (Brigitte)
professeure agrégée
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: de Visscher (Eric)
Objet:
directeur du musée de la musique à la Cité de la musique
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
renouvellement
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Robert CUZZOLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
suppléant
Remplace:M. Richard VANOC
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Richard VANOC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
titulaire
Remplace:M. Robert CUZZOLIN
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sébastien RAYA
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
titulaire
Remplace:Mme Anne-Marie CASSOT
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphanie ALCALDE
chargée de mission à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur
Objet:
au Conseil national de l'air
représentante de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Remplace:M. Yann GERARD
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nicolas MARTRENCHARD
officier de la gendarmerie nationale
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude - M. MARTRENCHARD "
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédéric BOVET
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
sous-préfet de Marmande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Marmande"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Ghyslain CHATEL
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Marmande
Objet:
sous-préfet d'Etampes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry SOMMA
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Etampes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
cessation de fonction
05 Septembre 201205/09/2012
De: DEMULSANT (Marc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: BARATE (Maurice)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: Burgard (Louis-Roch)
inspecteur des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2012-04-22"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pagezy (Olivier)
inspecteur des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pagezy
Objet:
des cadres
Groupe:
radiation
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Michel Bérard
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membre titulaire de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: François CRESP
avocat
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Carole YOUNES, épouse MAMOU
avocate et enseignante
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Michel GUINARD
commandant de police à la retraite et conciliateur de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Yasmina ZAIT
juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Danielle COLLIN, épouse MONEHAIE
juge de proximité dans la juridiction de proximité du 14e arrondissement de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sens
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe CASSON
maître de conférences
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: André SCHACH
commissaire principal honoraire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Molsheim
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Francine DESGRANDCHAMPS, épouse CUNY
ancienne notaire assistante
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Annecy
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gino Necchi
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
contrôleur
Groupe:
date_debut="2012-09-15"
date_fin="2013-06-14"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Karine Manach
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
rédactrice à la sous-direction des droits de l'homme
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrick Lopez-Terres
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Tribunal spécial pour le Liban
chef de cabinet du procureur
date_debut="2012-06-01"
duree="trois mois"
cabinet="Procureur"
grade="Chef"
tribunal="spécial pour le Liban"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alain Grellet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Tribunal spécial pour le Liban
chef de l'unité des victimes participant à la procédure
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="un an"
tribunal="spécial pour le Liban"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Corinne Miot
juge au tribunal de grande instance de Périgueux en charge du service du tribunal d'instance de Périgueux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
date_debut="2012-09-10"
duree="trois ans"
ecole
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrick Lopez-Terres
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché régional de coopération au service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Amman (Jordanie)
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Florence Dubois, épouse Stevant
inspectrice des services judiciaires
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
chef du service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2012-06-18"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Martine Coulet, épouse Castoldi
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasques
présidente du tribunal de première instance de la Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Principauté de Monaco"
détachement
05 Septembre 201205/09/2012
De: Martine Rivière
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
date_debut="2012-08-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
05 Septembre 201205/09/2012
De: Ghislain Poissonnier
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-05-16"
date_fin="2012-05-31"
a_sa_demande
disponibilité
05 Septembre 201205/09/2012
De: Estelle Jouen
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour élever un enfant de moins de huit ans
date_debut="2012-09-01"
duree="six mois"
a_sa_demande
disponibilité
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Laurelli
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Caen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Caen
Groupe:
date_debut="2012-06-30"
a_sa_demande
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Joëlle Bosgiraud, épouse Prudhon
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Limoges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brive-la-Gaillarde
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Arlette Montalin
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Basse-Terre
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2012-02-29"
a_sa_demande
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Besnard
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sens
Groupe:
date_debut="2012-01-23"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean Jaeck
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angers
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Guy Bouchet
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Marseille
Groupe:
date_debut="2011-12-28"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Françoise BECHTEL
conseiller d'Etat
Objet:
au maintien en activité
Groupe:
date_debut="2012-06-20"
cessation de fonction
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jeannette Lauer
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Daphna Poznanski
date_debut="2012-07-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Danielle Marrot
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Franck Scemama
date_debut="2012-07-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christian Mulato
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Julien VICK
agent contractuel, adjoint au directeur du bureau de normalisation. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc SANGOUARD
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal ROSSIGNY
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Guy ROSSIGNOL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Lorys LECHEVALLIER
agent contractuel, chef du département de la valorisation technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe LE GUILLOU
agent contractuel, adjoint au chef du département de la valorisation technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry KRETZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur technique, chef du centre des techniques d'ouvrages d'art
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bernard HALPHEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur scientifique et technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alain GHISOLI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du pôle normalisation, directeur du bureau de normalisation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olivier GHIRARDI
administrateur civil, chef du département des partenariats et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christian DESPRES
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la mission délocalisation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Xavier DELACHE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur technique, chef du centre des systèmes de transport et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christian CREMONA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du centre des techniques d'ouvrage d'art
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Geneviève MORITZ
agente contractuelle, secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Carmela Borel
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des procédures et de la diffusion de l'information juridique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Noël Theillout
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable programme et partenariat. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Louis Pirat
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département aménagement et sécurité des aérodromes par intérim
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry Madika
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département sûreté-équipements
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphane Ly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Serge Le Cunff
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du département infrastructures aéroportuaires
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gabriel Bercaru
agent contractuel de catégorie A, chef du pôle support
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gérard Rucay
directeur du travail, chef de la mission du droit du travail et des affaires sociales, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du droit du travail et des affaires sociales. »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Emmanuel Siebert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint du chef du bureau de la réglementation de la navigation aérienne et de l'espace aérien, pour les affaires relatives à la réglementation de la navigation aérienne et à la gestion de l'espace aérien. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Lionel Banège
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du bureau de la réglementation de la navigation aérienne et de l'espace aérien, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gilbert Neel
chargé d'études documentaires, chargé du groupe documentation et diffusion des connaissances. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Luc Miconi
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division sûreté
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédéric Le Tennier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Hoeppe
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division capacité et simulation
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Claude Guilpin
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef de la division sûreté
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédéric Fuso
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division aménagement et sécurité des aérodromes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bernard Depaux
agent contractuel de catégorie A, chef de la division expertises et ingénierie
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Eric Abravanel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Claire Dissler
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice du service technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'aviation civile. »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Rambeau
agent contractuelle de catégorie A, responsable qualité et communication
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Myriam Cheze
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, dans l'exercice de ses fonctions de déléguée de la directrice du STAC sur le site de Toulouse
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Zerrouki
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Béatrice Vinstock
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Dominique Marchant
conseillère d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef de la mission du droit du travail et des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du droit du travail et des affaires sociales. »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sandrine Fauchet
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division études et recherches
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Myriam Chèze
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division équipement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Bonari
ingénieure des travaux publics de l'Etat, adjointe au chef de la division aménagement et sécurité des aérodromes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marc Tschiggfrey
administrateur civil hors classe, chef du bureau des élections et des études politiques, directement placé sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'action territoriale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Philippe Legueult
administrateur civil hors classe, chef de la mission en charge de la politique de mobilité et de débouchés, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Gauci
administrateur civil hors classe, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils, directement placés sous l'autorité du sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michèle Vaugelade
attachées d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité du chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Françoise Rey-Reynier
administratrice civile hors classe, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne-Laure Raimbault
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Molère
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Félicia Darell
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Béatrice Blondel
attachées principales d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Tiphaine Pinault
administratrices civiles, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Armelle Piccoz
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité du chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Calves-Kohler
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marie Wilhelm
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité du directeur de projet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bernard Deleplancque
administrateur civil hors classe, directeur de projet, placé sous l'autorité du secrétaire général et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sophie Roblin
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Elodie Janin
attachée, placées sous l'autorité du directeur de projet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Guillaume Techer
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du centre de formation de l'INSEE de Libourne, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Seguin
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département de la production et de l'infrastructure informatiques, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrick Sainte-Marie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Luc Rouvière
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du Centre national informatique de Nantes, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Yves Peyret
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du centre de Metz, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Léostic
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatiques, du département des applications et des projets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Fabrice Lenglart
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des statistiques démographiques et sociales, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Vincent Le Calonnec
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du centre de Metz, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alain Jacquot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des applications et des projets, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michel Isnard
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du
7 juin 1951
susvisée, et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Luc Grelac
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein de la direction des statistiques d'entreprises, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Pierre Grandjean
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au secrétaire général pour les questions informatiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, décisions, conventions
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général et ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatiques, du département des applications et des projets et des centres nationaux informatiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alain Dive
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du Centre national informatique de Paris, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Eric Damaret
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du Centre national informatique de Nantes, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Cuneo
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olivier Canovi
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du Centre national informatique d'Orléans, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc Béguin
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des statistiques d'entreprises, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: François Brunet
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de 15 245 euros par opération
dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes et tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michel Brezault
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Audibert
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction de la diffusion et de l'action régionale, tous devis relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques, tous mémoires dans la limite de 76 225 euros par opération, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Audibert
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes résultant du décret du
20 mars 2009
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Paul Ahmed Michaux Bellaire
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du centre de formation de l'INSEE de Libourne, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gilles Evrard
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Hervé Schoen
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Denis Rogy
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gérard Balland
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Rivière
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Chantal Villette
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens », toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Françoise Rault
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Brigitte Rabin
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens », tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Véronique Pizzanelli
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein de la division des prestations financières, tous actes et décisions relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Christine Parent
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « cadre de vie et conditions de travail », tous actes, décisions, conventions, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics et accords-cadres nationaux, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics des services centraux, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics des services en région d'un montant supérieur au seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Jaulent
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein de la direction des statistiques démographiques et sociales, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Gaubert
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du Centre national informatique de Paris, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Caroline Escapa
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, de tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Françoise Dubois
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés centraux d'un montant inférieur au seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Druelle
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de 15 245 euros par opération
dans la limite de ses attributions au sein du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes et tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Magali Demotes-Mainard
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michèle Deblauwe
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bernadette Chabroux
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Bergera
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du Centre national informatique d'Orléans, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gisèle Baars
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein de la direction de la diffusion et de l'action régionale, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Isabelle Anxionnaz
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Dominique Allain
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de 15 245 euros par opération
dans la limite de ses attributions au sein du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes et tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Germaine Cazaban-Marque
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nadeige Damaret
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Françoise Ballu
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Monteiro
attachée de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de la division des prestations financières, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses de fonctionnement d'un montant inférieur à 2 000 euros, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses de fonctionnement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascale Moehlinger
attachée d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de la division des prestations financières, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses de fonctionnement d'un montant inférieur à 2 000 euros, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses de fonctionnement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olivier Bourges
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite des attributions de l'Agence des participations de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jérôme Baron
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Tanguy Stehelin
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Antoine Saintoyant
conseiller économique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thomas Groh
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thomas Gosset
ingénieur principal de l'armement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Cyril Forget
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Pierre Lucas
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Solenne Lepage
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite des attributions de la sous-direction « transports et audiovisuel », tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Christophe Tallard-Fleury
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'audiovisuel extérieur et des technologies de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Etienne Rolland-Piègue
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Martinet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction du climat et de l'énergie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jacques Maire
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'innovation et des entreprises
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Paul Lefèvre
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la diversité culturelle et du patrimoine mondial
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Le Deunff
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des échanges scientifiques et de la recherche
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Régis Koetschet
ministre plénipotentiaire de 1re classe, chargé des fonctions de chef de la mission des relations avec la société civile
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Huberdeau
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des affaires économiques internationales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gustavo Gonzalez-Canali
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la santé et du développement humain
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Max-Olivier Gonnet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la sécurité alimentaire et du développement économique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Johann Godin
secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: François Gave
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'environnement et des ressources naturelles
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Michel Despax
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc Berthon
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la diversité linguistique et du français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry Vielle
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marc Trouyet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission de la gouvernance démocratique, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: René Troccaz
conseiller des affaires étrangères hors classe, chef du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sujiro Seam
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Meunier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la direction des biens publics mondiaux, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvain Guiaugué
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Vincent Dalmais
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Cathala
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Pipelier
conseillère des affaires étrangères, chargée du pôle des ressources humaines au sein du service des programmes et du réseau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Fabienne Couty
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Véronique Brumeaux
conseillère des affaires étrangères, chargée des fonctions de directrice adjointe des politiques de mobilité et d'attractivité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Broadhurst
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des stratégies du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Séverine Argosti-Porteous
secrétaire des affaires étrangères principale, chargée du pôle de gestion à la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Geneviève Van Rossum
conseillère des affaires étrangères, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Suard
agent contractuel, chargée de la mission du réseau au sein du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: François Vallette
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Urszula Hibner
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Pierre Otal
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Antoine Ducros
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Biane
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Franck Barthe
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Autissier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gilles Guiheux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40 - Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: David Ambrosetti
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40 - Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Richard Raymond
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Baptiste Buob
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michel Boivin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry Boissière
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-François Laslier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédéric Koessler
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thibault Gajdos
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphane Auray
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrick Peretti-Watel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gianluca Manzo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Serge Dauchy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marwan Rashed
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Engel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Luc Schwartz
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jonathan Ginzburg
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nicholas Asher
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Romain Huret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Guillaume Carré
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olivier Bouquet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Haris Procopiou
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Dany Barraud
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Dillmann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Dany Barraud
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurent Coulon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Dany Barraud
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurent Schmitt
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrice Méniel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Franck Lavigne
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Philippe Goiran
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Pierre Giraud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Yves Godderis
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Ackerer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Xavier Vekemans
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédéric Thomas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Lluis Quintana-Murci
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry Heulin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Denis Bourguet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Hervé Petite
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Yves Mély
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Gillet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Christophe Bories
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marc Bonneville
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Emmanuel Mellet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Mamassian
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alessandro Farnè
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Serge Picaud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thomas Grutter
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christian Giaume
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Dominique Debanne
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christophe Maurel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Éric Maréchal
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrick Laufs
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Daniel Vaiman
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jan Traas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Rustin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alexandre de Brevern
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bruno Robert
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Hugues Lortat-Jacob
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Benoît Sautour
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Claude Roy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gerhard Krinner
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olivier Boucher
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Yves Royer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Rochette
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nicolas Mangold
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry Passot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: David Mouillet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christophe Le Poncin-Lafitte
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gilles Chabrier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alain Wagner
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Boris Vauzeilles
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-François Riou
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Thomas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Tailhades
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michel Pons
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Mario Maglione
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Azzedine Bousseksou
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14 - Chimie de coordination, catalyse, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marc Simon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Dario Bassani
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean Aupiais
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christophe Meyer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Étienne Derat
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphan Zurbach
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphane Moreau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurent Berthe
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Francis Allard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bertrand Wattrisse
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrick Villechaise
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Roland Logé
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvain Drapier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Éric Pleska
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Yves Maréchal
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Leveque
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gilles Dambrine
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Didier Belot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: François Yvon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Thierry Simeon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Mathias Paulin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: François Le Chevalier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Emmanuel Boutillon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Lopez
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Matthieu Latapy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédéric Gardi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Guillaume Beslon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Philippe Pareige
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Levitz
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Martin Hÿtch
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Christophe Géminard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc Di Meglio
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Xavier Blase
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marc Lefranc
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Robin Kaiser
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Serge Huant
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Éric Constant
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurent Simon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrice Roche
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Didier Poilblanc
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Klaus Hasselbach
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Massimo Vergassola
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Grégory Soyez
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Salati
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Mokhtar Adda-Bedia
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurent Vacavant
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-François Mathiot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Imad Laktineh
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michel Guidal
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jules Gascon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Arnaud Duperrin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gilles Ban
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-François Lutz
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Jannick Duchet-Rumeau
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Ilias Ilioupoulos
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Jannick Duchet-Rumeau
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Bernard Ouédraogo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Claude Dargent
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olivier Maury
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Bernold Hasenknopf
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michela Varagnolo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Mai Gehrke
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 41 - Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Élodie Béthoux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40 - Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Claire Bidart
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40 - Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Antoinette Maupertuis
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Lancret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Loraine Kennedy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: France Guérin-Pace
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Armelle Choplin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Florence Boyer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie Lecomte-Tilouine
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Emmanuelle Kadya Tall
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Chantal Crenn
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Maria Couroucli
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38 - Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Agnieszka Rusinowska
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Mignon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Ani Guerdjikova
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37 - Économie et gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Vanessa Richard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Mazzella
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sonia Desmoulin-Canselier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Agnès Deboulet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Simon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphanie Ruphy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Perret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Perrine Nahum
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Frédérique Ildefonse
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marleen Van Peteghem
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Brenda Laca
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Judit Gervain
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Claire Gardent
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 - Sciences du langage
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christine Mollier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Lafont
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Dubet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascale Barthélemy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Claude Pouzadoux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Dany Barraud
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Isabelle Pernin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Dany Barraud
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Huet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Dany Barraud
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Émilie Gauthier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie Balasse
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Vigier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Lydie Le Forestier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Florence Habets
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Françoise Binet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sophie Ayrault
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30 - Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Olga Otero
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Damerval
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29 - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Zimmermann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Clotilde Policar
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Heurteaux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Florence Gazeau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28 - Pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Clotilde Théry
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patricia Renesto-Audiffren
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Linda Kohl
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Shaynoor Dramsi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurence Ardouin-Bataille
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27 - Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Élisabeth Pacherie
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Chantal Mathis
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Cheryl Frenck-Mestre
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Del Negro
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26 - Cerveau, cognition et comportement
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laure Rondi-Reig
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stefania Maccari
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Crepel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Julie Gavard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24 - Physiologie, vieillissement, tumorigenèse
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Fabienne Foufelle
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24 - Physiologie, vieillissement, tumorigenèse
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Joëlle Dupont
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24 - Physiologie, vieillissement, tumorigenèse
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Maud Tenaillon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Susana Rivas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Annie Marion-Poll
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gwyneth Ingram
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23 - Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Hélène Verlhac
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Pujol
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Mireille Montcouquiol
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Claire Chazaud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Renata Basto
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22 - Biologie cellulaire, développement, évolution-développement, reproduction
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Chantal Vaury-Zwiller
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Peyroche
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Cécile Neuvéglise
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Borde
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine André
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Corinne Abbadie
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21 - Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sophie de Bentzmann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Carine Tisné
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Royer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Harduin-Lepers
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie Lothon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Véronique Garçon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascale Braconnot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Éléonore Stutzmann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Virginie Pinel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Carole Petit-Mariani
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Davaille
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Geneviève Soucail-Rieutord
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascale Jablonka
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Monique Arnaud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17 - Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Myriam Seemann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Agnès Sari
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sandrine Sagan
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Isabelle Callebaut
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16 - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christine Martin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Dominique Chatain
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-France Barthe
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne Galarneau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14 - Chimie de coordination, catalyse, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nadine Essayem
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14 - Chimie de coordination, catalyse, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Céline Leonard-Destandau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Guihéry
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Combellas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Hélène Budzinski
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurence Vignau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Caroline Tokarski
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Angela Marinetti
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Gaëlle Chouraqui
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Chantal Andraud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12 - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Karine Anselme
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11 - Systèmes et matériaux supra et macromoléculaires : élaboration, propriétés, fonctions
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Carole Molina-Jouve
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Agnès Granier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascale Domingo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10 - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Maurine Montagnat-Rentier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Agnès Maurel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Anne-Christine Hladky
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, biomécanique, acoustique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Maria Pilar Bernal-Artajona
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jumana Boussey-Said
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08 - Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jocelyne Troccaz
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Christine Fernandez-Maloigne
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07 - Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Isabelle Guerin Lassous
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Odile Cordier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Leila Bahia Amgoud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06 - Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Annie Viallat
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05 - Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marie-Claire Schanne-Klein
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sylvie Jacquemot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascale Hennequin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04 - Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sophie Guéron
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jacqueline Bloch
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Agnès Barthélémy
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Patrizia Vignolo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Karine Le Hur
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sabine Kraml
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02 - Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Picart
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Jannick Duchet-Rumeau
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Laurence Noirez
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Jannick Duchet-Rumeau
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Langlois
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Jannick Duchet-Rumeau
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Guérineau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Hinrich Gronemeyer
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Cécile Vigour
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Claude Dargent
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Valérie Spitzer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Bernold Hasenknopf
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Françoise Maugé
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Bernold Hasenknopf
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Arnold FERTIN
IE CNRS
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° 5525
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nicolas JULLIEN
Ingénieur de Recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 7286 intitulée CRN2M
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nancy OSORIO
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 7286 intitulée CRN2M
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Maryse Soum
Objet:
MRP2
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphanie Bruel
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc Le Dantec
lE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisèe'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc Le Dantec
Objet:
lE, à
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Stéphanie Bruel
Objet:
TCN, et à
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De:
Maryse
Objet:
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pierre Soler
directeur de l'unité mixte de service n° 831
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Michelle BEVENGUT
Chargée de Recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 7286 intitulée CRN2M
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Alain Girault
Ingénieur d'études hors classe
Objet:
responsable de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
05 Septembre 201205/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.