Sandryne Bruyas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sandryne BRUYAS
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, 7e échelon
Objet:
des cadres
Groupe:
Inspection générale de santé publique vétérinaire
JORFTEXT000047949258
(source JORF)
radiation
09 Août 2023
09/08/2023
De:
Sandryne BRUYAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au motif de : retraite
après atteinte de l'âge ou de la durée de service d'ouverture des droits
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, 7e échelon
Groupe:
Rée de service d'ouverture des droits
date_debut
=
"
2023-12-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000047949258
(source JORF)
admission
09 Août 2023
09/08/2023
De:
Sandryne Bruyas
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:
Mme Catherine Bouvier
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
ESRR1100290A
(source BOESR)
nomination
13 Septembre 2011
13/09/2011
De:
Sandryne Bruyas
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'Agriculture
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
ESRR1000395A
(source BOESR)
nomination
29 Novembre 2010
29/11/2010
De:
Sandryne Bruyas
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au titre de l'agriculture
titulaire
Remplace:
Mme Catherine Bouvier
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009