ESRR0900417A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michèle Longuet
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au titre de la recherche
suppléante
Remplace:
M. Didier Hoffschir
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Christophe Joubert
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléant
Remplace:
M. Patrick Hardy
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Patrick Hardy
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposé par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléant
Remplace:
M. Philippe Jeannin
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Martine Clauw
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléante
Remplace:
M. Alain Dorier
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Patrick Perrin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au titre de la défense
titulaire
Remplace:
M. Jean-Yves Kervella
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Sandryne Bruyas
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au titre de l'agriculture
titulaire
Remplace:
Mme Catherine Bouvier
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Heïdi Beaudoin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au titre de l'agriculture
titulaire
Remplace:
M. Éric Kérourio
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Hélène Combrisson
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:
M. François Collart Dutilleul
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
president
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Alain Dorier
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
titulaire
Remplace:
Mme Hélène Combrisson
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Juliette Cognie
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
titulaire
Remplace:
M. Pierre Le Neindre
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009
De:
Isabelle Peyclit Fourure
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
titulaire
Remplace:
Mme Chantal Autissier
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A
(source BOESR)
nomination
13 Octobre 2009
13/10/2009