Stéphane Gosse

De: GOSSE Stéphane
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Gosse Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: GOSSE Stéphane
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1610491A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Gosse, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Communauté de brigades de Labastide-de-Sérou
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gosse Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gosse, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-08-01"
INTJ1315824S(source BOMI)
promotion
17 Septembre 201317/09/2013
De: Gosse Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L'ARIÈGE
Communauté de brigades du Fossat (09)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L'ARIÈGE
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gossé (Stéphane, Olivier, Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Gervaise et Frédéric Philippot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000418295(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003