01 Février 2003


De: Loïc Robin
directeur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire
Objet:
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche
date_debut="2003-02-01"
JORFTEXT000000783144(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Pascal Gron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-04-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000783143(source JORF)
admission
01 Février 200301/02/2003
De: Joseph Chauvel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000783141(source JORF)
admission
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-François Fraenzel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-05-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000783140(source JORF)
admission
01 Février 200301/02/2003
De: Pierre Tristan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000783111(source JORF)
admission
01 Février 200301/02/2003
De: Muriel Thomassin
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000782945(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Olivier Bommelaer
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chargé de mission international
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
JORFTEXT000000782784(source JORF)
détachement
01 Février 200301/02/2003
De: Lafargue (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Nordmann (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Paris (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Henrion (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Mallaret (Michel)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
désignation
01 Février 200301/02/2003
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
désignation
01 Février 200301/02/2003
De: Mercurio (Michel)
infirmier détaché à Cadillac
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Morvan (Josiane)
infirmière affectée de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Finistère
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Laurent (Christiane)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Juvin (Christiane)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Debrosse (Simone)
infirmière affectée à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Crevoisier (Agnès)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Cheminaud (Danièle)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Bohet (Anne-Marie)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Birgaentzle (Fabienne)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Bertrand (Odette)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'infirmière principale ou d'infirmier principal
au titre de l'année 2002 les infirmières et infirmiers nommés ci-après
a) Au titre de
l'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000782781(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Sapin (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Redor (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Pelé (Louis-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Mulard (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Mariotte (Henri)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Malpot (Jean-Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Loisy (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Lipatz (Jean-Luc)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Laurencin (Henri)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Laouisset (Brahim)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Guédès (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Franceschi (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Faur (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Desaulty (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Coster (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Bukiet (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Brondel (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Benaroya (François)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Accardo (Jérôme)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Mesrine (Annie)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Mahfouz (Selma)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Escapa (Caroline)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Colin (Christel)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Chambaz (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Chaleix (Marie-Hélène)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Blouet (Karine)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Belloc (Brigitte)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000782780(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Desportes (Bernard, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000782779(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Desportes (Bernard, Louis, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000782779(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Zuccon (Thierry, Louis, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000000782778(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Prieur (Catherine, Jacqueline, Simone), épouse Loyau
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000000782778(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Schaffner (Bernard, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vaissade et Jérôme Vaissade, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Chaumes-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000782743(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Schaffner (Bernard, René)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000782743(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Sorbes (Alain, André)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Rebiere (Françoise), épouse Larre
notaire
notaire_residence="Savignac-les-Eglises (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000782742(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Marie Thisse
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agent contractuel à l'administration centrale
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-08-01"
date_fin="2005-07-31"
JORFTEXT000000601312(source JORF)
détachement
01 Février 200301/02/2003
De: Didier Schmitt
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000601286(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Labourdette (Marie-Christine)
administratrice de la ville de Paris
Objet:
secrétaire générale de l'Académie de France à Rome
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000601285(source JORF)
renouvellement
01 Février 200301/02/2003
De: Déchamps (Arnauld, Pierre, Marie, Vianney)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Alain Zermati et Martine Laporte-Zermati, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Lieusaint (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000601213(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Zermati (Alain, Vidal, Maurice, Charles)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000601213(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Laporte (Martine, Jacqueline, Germaine), épouse Zermati
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain Zermati et Martine Laporte-Zermati, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lieusaint (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000601213(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Déchamps (Arnauld, Pierre, Marie, Vianney)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Aziza, notaire associé
date_debut="2002-10-31"
notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000601213(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Anquetil-Lelievre (Laurent, Maurice, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Daniel Anquetil-Lelievre, huissier de justice associé (SELARL), titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Coutances (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000601212(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Lopez (Jean-Claude, Diégo)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Brus et Alain Sorbes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Vergt (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000601174(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Sarlat (Charlotte, Marthe), épouse Labadie
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Brus et Alain Sorbes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Vergt (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000601174(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Sorbes (Alain, André)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Philippe Brus et Alain Sorbes, notaires associés
Groupe:
Société civile professionnelle Philippe Brus et Alain Sorbes, notaires associés
JORFTEXT000000601174(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Lopez (Jean-Claude, Diégo)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000601174(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Sarlat (Charlotte, Marthe), épouse Labadie
Objet:
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Lopez et Charlotte Sarlat, épouse Labadie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Villamblard (Dordogne)
Groupe:
Société civile professionnelle Jean-Claude Lopez et Charlotte Sarlat, épouse Labadie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000000601174(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: François de Sars
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Gilles Wuster
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: André Vautrin
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Rik Vandererven
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Jacques Texier
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Hervé Tenegal
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Christian Salabert
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pascal Pinard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pierre Pagniez
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Philippe Nenon
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Claude Malet
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Francis Macary
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Pierre Laxalt
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pierre Lamothe
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pascal Laborde
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Christian Jourdain
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Thierry Jacquier
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pierre Henry
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Marcel Gillard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Maurice Frey
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Alain Fradet
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Dominique Fourré
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Bruno Ferreira
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Max Fayard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Gilles Dessimond
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Didier Desmergers
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pierre Daury
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Gérard Darragon
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Eric Dabene
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Yves Couderc
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Laurent Charasse
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Pierre Chaput
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Michel Cartaud
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Michel Breuillé
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Allain Bremard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Albert Boisgontier
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Guillaume Blanc
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Marcel Beaumont
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Claude Bazerque
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Anne Mander, épouse Meba
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Michèle Maitre, épouse Jules
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Sylvie Dolet
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Sylvie Desrier
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Nathalie Deldevez
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000601146(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Jacques Barbaux
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec l'éducation nationale, auprès du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000601145(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Rond (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2002-04-18"
JORFTEXT000000601144(source JORF)
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Eric Querenet de Breville
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2003-01-18"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000601143(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Eric Querenet de Breville
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2003-01-18"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000601142(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Cherbonnier (Gustave)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Ridoret (Didier)
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
conseil_administration
JORFTEXT000000601140(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Françoise Platone
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre des personnels enseignants des premier et second degrés
Remplace:Mme Anne Lazar
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000601139(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Dominique Comelli
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre des personnels enseignants associés à l'établissement
Remplace:Mme Françoise Lantheaume
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000601139(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Mihajlovic (Dejan)
Objet:
avoué associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Dauphin - Neyret, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Grenoble (Isère)
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000601039(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Neyret (Harald, Guy, Jean-Luc)
Objet:
avoué associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Dauphin - Neyret, avoués associés
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Dauphin - Neyret, avoués associés
JORFTEXT000000601039(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Gutton (Barbara, Anne), épouse Perrin
Objet:
avouée près la cour d'appel de Riom (Puy-de-Dôme)
en remplacement de la société civile professionnelle « Alain Gutton, avoué associé », dissoute
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000601038(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Helmlinger (Laurence)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-02-01"
JORFTEXT000000601037(source JORF)
réintégration
01 Février 200301/02/2003
De: Helmlinger (Laurence)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000601037(source JORF)
affectation
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Paul Michel
directeur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne
date_debut="2003-02-01"
JORFTEXT000000601036(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Didier Simonnet
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Emmanuel Vernier
administrateur civil, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Claire Guillemot
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000418427(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Maroselli (Pascal)
infirmier affecté à la direction de la solidarité et de la santé de Corse
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Rousseau-Viaud (Marie-Thérèse)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Loire-Atlantique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
II. - Au titre du b de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Levy (Martine)
infirmière affectée au ministère de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
II. - Au titre du b de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Aubry (Evelyne)
infirmière affectée au service médical à Paris
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
II. - Au titre du b de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Raulin Gutierrez (Claudine)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Meuse
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Phalippou Delteil (Elisabeth)
infirmière affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Peyroux (Catherine)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Loiret
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Delmas Quatrefage (Florence)
infirmière affectée à la direction des affaires sanitaires et sociales de l'Hérault
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Danglades (Marie-Line)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Guadeloupe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Butscher Moyano (Marie-Brigitte)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Hérault
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Blanes (Jocelyne)
infirmière affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Achminov Brahami (Catherine)
infirmière affectée de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmière ou d'infirmier en chef
au titre de l'année 2001 nommés ci-après
I. - Au titre du a de
l'article 19 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
JORFTEXT000000418326(source JORF)
inscription
01 Février 200301/02/2003
De: Lenfant (Jacques)
professeur des universités, chercheur à l'Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires (IRISA)
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Remplace:M. Tassi (Philippe)
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
JORFTEXT000000418325(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Foucart (Jean-Michel)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
Maîtres de conférences et assimilés
58e section, 3e sous-section
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Remplace:M. Dallel (Radhouane)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Demondion (Xavier)
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
43e section, 2e sous-section
Radiologie et imagerie médicale
Remplace:M. Ricolfi (Frédéric)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Croisille (Pierre)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
43e section, 2e sous-section
Radiologie et imagerie médicale
Remplace:M. Garcier (Jean-Marc)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Quantin-Bechraoui (Catherine)
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Professeurs et assimilés
46e section, 4e sous-section
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Remplace:M. Schaffer (Paul)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Fontenay-Roupie (Michaela)
université Paris-V (Cochin - Port-Royal)
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
47e section, 1re sous-section
Hématologie ; transfusion
Remplace:M. Lefrere (Jean-Jacques)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Warszawski (Josiane)
université Paris-XI (Kremlin-Bicêtre)
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
46e section, 4e sous-section
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Remplace:M. Falissard (Bruno)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Habert (Marie-Odile)
université Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
43e section, 1re sous-section
Biophysique et médecine nucléaire
Remplace:Mme Daniel-Yvart (Jeannine)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000418324(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Gossé (Stéphane, Olivier, Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Gervaise et Frédéric Philippot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000418295(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Gervaise (Jean-Claude, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Gervaise et Frédéric Philippot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000418295(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Thierry Donard
sixième inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-02-03"
ecole
JORFTEXT000000418294(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Vanbatten (Caroline, Rose, Michelle), épouse Oro
Objet:
notaire
Remplace:M. Limousin (Jean-Pierre, Lucien, Eugène)
notaire
notaire_residence="Fléchin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000418293(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Louis Bayon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000418164(source JORF)
admission
01 Février 200301/02/2003
De: Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Libourne
Groupe:
Sous-préfecture - Libourne
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
JORFTEXT000000418163(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Jean-Paul Widmer
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Dijon
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
date_debut="2002-08-01"
date_fin="2005-07-31"
JORFTEXT000000235308(source JORF)
détachement
01 Février 200301/02/2003
De: Caïtucoli (Georges)
Objet:
membre du Haut Conseil de la mémoire combattante
Remplace:Mme Anthonioz-de Gaulle (Geneviève)
Groupe:
Haut Conseil de la mémoire combattante
JORFTEXT000000235304(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Jacques Le Pape
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000235303(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Françoise Thoreau
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef adjointe de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000235303(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Jacques Destouches
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lure
Groupe:
Sous-préfecture de Lure
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
JORFTEXT000000235302(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Jankowiak (Patrick)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Service de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="2002-09-16"
JORFTEXT000000235276(source JORF)
détachement
01 Février 200301/02/2003
De: David (Jacques-Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000235274(source JORF)
admission
01 Février 200301/02/2003
De: Stéphane Juvigny
Objet:
conseiller, chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000235272(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Camille de Beauvais
Objet:
conseillère, chargée des relations avec le Parlement
date_debut="2003-02-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000235272(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200301/02/2003
De: Christian Raysseguier
inspecteur général des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000235148(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Chassel (Francis)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Diebolt (Wanda)
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000234798(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.