Valérie Normand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
NORMAND (Valérie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2013 pour le grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
Groupe:
Grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
DEVK1300706A
(source BODD)
inscription
25 Avril 2013
25/04/2013
De:
NORMAND (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
4°
cliniciens ou vétérinaires praticiens
Groupe:
Commission nationale des médicaments vétérinaires
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000023820361
(source JORF)
nomination
06 Avril 2011
06/04/2011
De:
NORMAND (Valérie)
Objet:
membres de la commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
4°
cliniciens ou vétérinaires praticiens
Groupe:
Commission nationale des médicaments vétérinaires
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000023356160
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2011
04/01/2011
De:
NORMAND (Valérie)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000021283255
(source JORF)
habilitation
18 Novembre 2009
18/11/2009
De:
Normand (Valérie)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5141-50
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000793322
(source JORF)
nomination
07 Avril 2006
07/04/2006