Vanessa Miranville
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vanessa MIRANVILLE
maire de la commune de la Possession, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
z)
représentant de l'association Ecomaires
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000035666263
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2017
29/09/2017
De:
MIRANVILLE Vanessa
suppléante, représentant d'AMORCE
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016