Vivien Aslanian
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aslanian (Vivien)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2004-02-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000798848
(source JORF)
nomination
21 Février 2004
21/02/2004
De:
Aslanian (Vivien)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2003-11-12
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000612601
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2003
26/11/2003