21 Février 2004


De: Philibert (Nicolas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Loménède (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Douchet (Jean)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Delplanque (Lionel)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Delourme (Renaud)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Buet (Rodolphe)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Bonnaud (Frédéric)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Aslanian (Vivien)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Scotta (Carole)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Podroznik (Michelle)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Dornoy (Claire)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Païni (Dominique)
Objet:
président de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
president
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Yan Chateigne
Objet:
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Norbert Divoy
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Marie-Claude Amblard
Objet:
Représentant de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Pietri (François-Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Maillard (Karine)
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Kahn (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Yomtov (Jérôme)
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Sauvé (Jean-Marc)
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Rolin (Olivier)
Objet:
pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Pomarède (Vincent)
Objet:
pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Bethenod (Martin)
délégué aux arts plastiques
Objet:
pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Apeloig (Philippe)
Objet:
pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Peduzzi (Richard)
Objet:
comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Decq (Odile)
architecte, vice-présidente
Objet:
pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Louis-Marie Voisin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Armand Viel
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: David Vaugon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Christophe Tavin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Bouchaïd Snoubra
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Christophe Russ
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Jacques Rigal
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Christian Richard
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Lionel Ransan
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Dominique Poussou
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Frédéric Mougin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Marie Morin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Alain Monavon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Pascale Riccoboni
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Brigitte Raingeard
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Virginie Plantier
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Gilles Paillat
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-14"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Claudine Caulet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-11"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Carine Pagliari
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Arnaud Sournia
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jack Plaisir
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Bruno Perrain
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Claude Moine
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Luc Menuet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Dominique Mathias
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Frédéric Malterre
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Martial Loiret
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Thierry Langouet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Henri-Pierre Karouby
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Laurent Jamme
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Didier Helmstetter
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Hugues Collin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Hervé Bouloux
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Mylène Volle
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Hélène Villar
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Ghislaine Mourier
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Cécile Marseau
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Catherine Duffourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Joëlle Deveugle
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Martine Boury
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Emmanuelle Baretje
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Luc Hickel
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date de sa titularisation
administrateur civil
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
radiation
21 Février 200421/02/2004
De: Guy Waïss
secrétaire général de l'académie de Toulouse
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
i) Secrétaire général d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Stéphane Kesler
administrateur civil, chef du bureau de la formation
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
g) Représentant de la direction chargée de l'encadrement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jacques Thomas
chargé de mission au bureau de l'emploi scientifique
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
f) Représentant de la direction chargée de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Sylvain Merlen
sous-directeur de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
e) Représentant de la direction chargée des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Hervé Douchin
sécrétaire général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
b) Secrétaire général d'établissement public scientifique et technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Patrick Lavarde
directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
a) Directeur ou directeur général d'établissement public scientifique et technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Sylvie Monchatre
chargée d'études au Centre d'études et de recherche sur les qualifications
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
j) Représentant du Centre d'études et de recherche sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Marylène Oberlé
directrice des ressources humaines à l'université Strasbourg-I
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
d) Directeur des ressources humaines d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Liliane Flabbée
directrice des ressources humaines du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
c) Directeur des ressources humaines d'établissement public scientifique et technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Rodolphe Lopez
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III
membre du Centre d'études supérieures en management public
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
2° Compétences dans le domaine des ressources humaines
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Eric Espéret
professeur des universités
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
2° Compétences dans le domaine des ressources humaines
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Michel Taphanel
ingénieur de recherche à l'université Paris-VI (BAP E « informatique et calcul scientifique »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Joël Mancion
ingénieur d'études à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (BAP I « gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Michel Augris
ingénieur de recherche à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé de mission hygiène et sécurité (BAP G « patrimoine, logistique, prévention »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Françoise Sevin
directrice du financement et de l'administration générale à l'Institut national de la recherche agronomique (BAP H « gestion scientifique et technique des établissements publics scientifiques et technologiques »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Olga Lado-Bordowski
professeure des universités à l'université Rennes-I (BAP C « sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Catherine Jacquemard
professeure des universités à l'université de Caen (BAP D « sciences humaines et sociales »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Marie-Noëlle Gangnerau-Madesclaire
ingénieure de recherche à l'université Paris-VII (BAP A « sciences du vivant »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Anne-Marie Farines
professeure des universités à l'université de Perpignan (BAP B « sciences chimiques et sciences des matériaux »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Ghyslaine Duong-Vinh
conservatrice générale des bibliothèques à l'université Rennes-I, directrice du service commun de documentation (BAP F « documentation, édition, communication »)
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
k) Personnalités qualifiées
1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Suzanne Srodogora
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
22 décembre 1998
membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences
h) Représentant de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Louis Voirain
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2004-01-21"
radiation
21 Février 200421/02/2004
De: Claude Strasser
premier conseiller de chambre régionale des comptes, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jacques Bayle
conseiller pour les arts plastiques auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la région Bourgogne
Objet:
Les conseillers pour les arts plastiques, représentants de l'administration
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Anne Dallant
conseiller pour les arts plastiques auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la région Limousin
Objet:
Les conseillers pour les arts plastiques, représentants de l'administration
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gwenaëlle Mari
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-12-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Alexandra Beraud-Sudreau
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-12-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Maria Cosme
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-11-21"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Monique Gerasse
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Vincent Arenales Del Campo
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-24"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Truong (Hua-Xuong, Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Marc Colmou
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Philippe Colin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Pierre Claireaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Gilbert Chiron
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Laurent Campos-Hugueney
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Pierre Besses
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Pierre Bernabe
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Maurice Anselme
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Nathalie Wilbert
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Julie Bertrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Patrice Odoul
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au 3e échelon
date_debut="2003-01-01"
promotion
21 Février 200421/02/2004
De: Grimfeld (Alain)
Professeur
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Yves Gleizes
ingénieur général de l'armement
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jouhanneau (Jacqueline), épouse Nguyen Khac
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'experte en condition du personnel auprès de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Floch (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Thévenet (David)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gourmelen (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gervaise (Cédric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gallou (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Savenier (Jean-Jacques)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Rogy (Bernard)
suppléants, désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Perreau (Hubert)
au titre des personnes qualifiées en matière économique ou sociale, titulaires
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, suppléant, désignés par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Le Cannu (Paul)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat honoraire, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Lagarde (Paul)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire, suppléant, désignés par le vice-président du conseil d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gladel (Vincent)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Geniteau (Alain)
titulaires
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Fasquelle (Daniel)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Delebecque (Philippe)
professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, suppléant, désignés par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Chavaux (Michel)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Brignier (Patrice)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Beziaud (Philippe)
président du tribunal de commerce de Pontoise, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Besse (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Audy (Jean-Claude)
vice-président du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant, désignés par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Pinot (Pierrette)
conseiller à la Cour de cassation, présidente titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Martinez (Carole)
suppléants, administrateurs judiciaires, élus
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Lajoumard (Danièle)
inspecteur général des finances, suppléante, désignées par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Drummond (France)
professeure des universités en droit privé et sciences criminelles, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Catry (Véronique)
conseillère à la cour d'appel de Paris, suppléante, désignés par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Briot (Nicole)
inspecteur général des finances, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Besançon (Anne)
conseiller à la Cour de cassation, présidente suppléante, désignées par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Florence Nikolic
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Baby (Marie-Claude)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-11-03"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Février 200421/02/2004
De: Véronique Bousquet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: André Despinasse
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Virginie Tarquin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Yves Ramiandrisoa
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Marc Fily
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean Carrel
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Henri Carlin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Didier Buffière
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Yves Blin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Fabrice Bertrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Marc Bailleul
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Christophe Badol
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Murielle Trouillet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Séverine Tassy-Etchessahar
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Bénédicte Muller
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Sandrine Miot
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Nathalie Dulka
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Géraldine Derozier
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Dominique Daude
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Agnès Cochu
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Fabienne Clerc
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Emmanuelle Chaumette-Martin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Nathalie Cael
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Françoise Brichet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Walter (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour les lettres
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Samack (Erik)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Khim (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Franceschi (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Rubin (Emmanuel)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts culinaires
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Laurent (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour le design
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Orléan (Matthieu)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Jeanneteau (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la scénographie
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Bajac (Quentin)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la photographie
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Vandenbogaerde (Fernand)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la musique
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Dufourt (Hugues)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la musique
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Rinuy (Paul-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Leribault (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Bonfait (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Druot (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour l'architecture
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Isidori (Francesca)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour les lettres
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Emanuel (Marsha)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour le design
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Dufour (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour le design
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Champetier de Ribes (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Darne (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la scénographie
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Volle (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Enshaian (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: de Mondenard (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la photographie
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Vezzoni (Corinne)
Objet:
au titre de l'année 2004
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour l'architecture
Groupe:
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: François Noël Buffet
président de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération lyonnaise, maire de la ville d'Oullins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Régis Neyret
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Paul Dumontier
directeur adjoint du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Philippe Dhenein
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Antoine Bailly
professeur, président de la section des sciences sociales à l'université de Genève
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Philippe Marchand
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Philippe Mac
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Marc Jobert
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Christian Isambert
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Eric Fedrigo
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jocelyne Martin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Isabelle Feytet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
21 Février 200421/02/2004
De: Jeanne Seyvet
ingénieure générale des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-11-28"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
21 Février 200421/02/2004
De: Lazzari (Claudio)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université de Tours
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Nait Abdallah (Areski)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Brest
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Djeraba (Chabane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Charara (Ali)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université de technologie de Compiègne
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Schoefs (Benoît)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Li (Chu Min)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université d'Amiens, Institut national supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Berlioz (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Faller (Peter)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Paillard (Vincent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Charrel (Pierre-Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Toulouse-II
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Tindel (Samy)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université Nancy-I
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Hertling (Claus)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Nancy-I
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Pittet (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Grégoire (Fabrice)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en aide médicale urgente
date_debut="2004-02-01"
duree="quatre ans"
promotion
21 Février 200421/02/2004
De: Berette (Valérie)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée d'études au profit du centre de relations humaines de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Vinchon (Perrine, Marie, Anne, Philippe), épouse Diligent
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de conseillère en sécurité informatique au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Lureau (François)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
délégué général pour l'armement
Remplace:M. Gleizes (Yves)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Philippe Ferlet
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès des services du Premier ministre
chargé de mission au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
duree="trois ans"
détachement
21 Février 200421/02/2004
De: Alain Burkic
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire au sein de la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
21 Février 200421/02/2004
De: Lazignac (Michel, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er mars 2003
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 200421/02/2004
De: Alain Grimfeld
Objet:
conseiller auprès du ministre
date_debut="2004-02-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Février 200421/02/2004
De: Philippe Neveu
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des articles L. 4 (2°), L. 24 (I, 2°), L. 29 et L. 30 du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur des mines
date_debut="2004-05-04"
depart_retraite
admission
21 Février 200421/02/2004
De: Vincent Prestat
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date de sa titularisation
administrateur civil
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
radiation
21 Février 200421/02/2004
De: Yungmann (Maurice)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Vincenot (Dominique)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Mourer (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Delanghe (Hubert)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Picard (Christophe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Lamotte (Franck)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Delong (Gilles)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Pause (Georges)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Manenti (Régis)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Delacote (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Bus (Véronique)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Fourure (Olivier)
directeur du Centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
au titre des personnalités qualifiées
Remplace: Berthet (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Koudritch (Wladimir)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
b) Représentants des personnels techniques d'enseignement et de recherche (collège B)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Moumni (Ziad)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Manzanera (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Commissione (Giovanna)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° Représentante du personnel technique ou administratif (collège C)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Provost (Elise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gaye-Macabiès (Valérie)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, détachée auprès du ministère de la culture et de la communication depuis le
1er janvier 2003
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice et radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administratrice civile
date_debut="2003-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Février 200421/02/2004
De: Lechantre (Marc)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Lambert (Thierry)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Lamarche (Thierry)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Chirez (Alain)
université de la Polynésie française
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Tisserand (Alice), épouse Martin
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Pancrazi (Marie-Eve), épouse Tian
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Nicolas (Véronique)
université de Toulon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Moutier (Corinne), épouse Regnaut
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Monpeyssen (Thérèse), épouse Aubert
université Paris-X-Nanterre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Massias (Florence)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Hugon (Christine)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gaumont (Hélène), épouse Prat
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Florès (Dominique), épouse Velardocchio
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Clément (Edith), épouse Blary
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Casaux (Lise), épouse Labrunée
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-02-01"
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Louis Mandel
Objet:
professeur du Collège de France sur la chaire « Génétique humaine »
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
professeur
nomination
21 Février 200421/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.