21 Février 2004 - JORFSearch

21 Février 2004

De:	Philibert (Nicolas)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000798848 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Loménède (Jean-Christophe)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000798848 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Freyd (Denis)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000798848 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Douchet (Jean)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000798848 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Delplanque (Lionel)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Delourme (Renaud)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Buet (Rodolphe)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bonnaud (Frédéric)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Belvaux (Lucas)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Aslanian (Vivien)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Scotta (Carole)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Podroznik (Michelle)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Dornoy (Claire)
Objet:	membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Païni (Dominique)
Objet:	président de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:	Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public

date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
president

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nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Yan Chateigne
Objet:	Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:	Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-18 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique

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désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Norbert Divoy
Objet:	Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-18 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique

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désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Marie-Claude Amblard
Objet:	Représentant de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

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désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pietri (François-Philippe)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication instituée à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication représentants du ministre chargé du budget
Remplace:	Mme Maillard (Karine)
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 relative à la liberté de communication

JORFTEXT000000798847 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Kahn (Elisabeth)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication instituée à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication représentants du ministre chargé du budget
Remplace:	M. Yomtov (Jérôme)
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 relative à la liberté de communication

JORFTEXT000000798847 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Sauvé (Jean-Marc) président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:	pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000798846 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Rolin (Olivier)
Objet:	pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié
Groupe:	Académie de France à Rome

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désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pomarède (Vincent)
Objet:	pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000798846 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bethenod (Martin) délégué aux arts plastiques
Objet:	pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000798846 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Apeloig (Philippe)
Objet:	pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000798846 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Peduzzi (Richard)
Objet:	comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004
Groupe:	Académie de France à Rome

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désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Decq (Odile) architecte, vice-présidente
Objet:	pour l'année 2004 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2004 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000798846 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Louis-Marie Voisin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Armand Viel
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	David Vaugon
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Christophe Tavin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bouchaïd Snoubra
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Christophe Russ
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Jacques Rigal
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Christian Richard
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lionel Ransan
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Dominique Poussou
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Frédéric Mougin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Marie Morin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Alain Monavon
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pascale Riccoboni
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Brigitte Raingeard
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Virginie Plantier
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796759 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gilles Paillat
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-10-14"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Claudine Caulet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-10-11"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Carine Pagliari
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Arnaud Sournia
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jack Plaisir
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bruno Perrain
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Claude Moine
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Luc Menuet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Dominique Mathias
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Frédéric Malterre
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Martial Loiret
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Thierry Langouet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Henri-Pierre Karouby
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Laurent Jamme
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Didier Helmstetter
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Hugues Collin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Hervé Bouloux
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Mylène Volle
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Hélène Villar
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Ghislaine Mourier
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Cécile Marseau
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Catherine Duffourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Joëlle Deveugle
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Martine Boury
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Emmanuelle Baretje
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000796758 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Luc Hickel
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations date de sa titularisation administrateur civil
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2003-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"

JORFTEXT000000796757 (source JORF)

radiation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Guy Waïss secrétaire général de l'académie de Toulouse
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences i) Secrétaire général d'académie
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Stéphane Kesler administrateur civil, chef du bureau de la formation
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences g) Représentant de la direction chargée de l'encadrement
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jacques Thomas chargé de mission au bureau de l'emploi scientifique
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences f) Représentant de la direction chargée de la recherche
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Sylvain Merlen sous-directeur de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences e) Représentant de la direction chargée des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et de la recherche
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Hervé Douchin sécrétaire général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences b) Secrétaire général d'établissement public scientifique et technologique
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Patrick Lavarde directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences a) Directeur ou directeur général d'établissement public scientifique et technologique
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Sylvie Monchatre chargée d'études au Centre d'études et de recherche sur les qualifications
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences j) Représentant du Centre d'études et de recherche sur les qualifications
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Marylène Oberlé directrice des ressources humaines à l'université Strasbourg-I
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences d) Directeur des ressources humaines d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Liliane Flabbée directrice des ressources humaines du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences c) Directeur des ressources humaines d'établissement public scientifique et technologique
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Rodolphe Lopez professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III membre du Centre d'études supérieures en management public
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 2° Compétences dans le domaine des ressources humaines
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Eric Espéret professeur des universités
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 2° Compétences dans le domaine des ressources humaines
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Michel Taphanel ingénieur de recherche à l'université Paris-VI (BAP E « informatique et calcul scientifique »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Joël Mancion ingénieur d'études à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (BAP I « gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Michel Augris ingénieur de recherche à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé de mission hygiène et sécurité (BAP G « patrimoine, logistique, prévention »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Françoise Sevin directrice du financement et de l'administration générale à l'Institut national de la recherche agronomique (BAP H « gestion scientifique et technique des établissements publics scientifiques et technologiques »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Olga Lado-Bordowski professeure des universités à l'université Rennes-I (BAP C « sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Catherine Jacquemard professeure des universités à l'université de Caen (BAP D « sciences humaines et sociales »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Marie-Noëlle Gangnerau-Madesclaire ingénieure de recherche à l'université Paris-VII (BAP A « sciences du vivant »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Anne-Marie Farines professeure des universités à l'université de Perpignan (BAP B « sciences chimiques et sciences des matériaux »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Ghyslaine Duong-Vinh conservatrice générale des bibliothèques à l'université Rennes-I, directrice du service commun de documentation (BAP F « documentation, édition, communication »)
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences k) Personnalités qualifiées 1° Compétences dans le domaine des branches d'activité professionnelle (BAP)
Groupe:	Conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Suzanne Srodogora inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	en application des dispositions du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1998 membres du conseil de l'Observatoire des métiers et des compétences h) Représentant de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

JORFTEXT000000796607 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Louis Voirain premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	des cadres de la magistrature

date_debut="2004-01-21"

JORFTEXT000000796606 (source JORF)

radiation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Claude Strasser premier conseiller de chambre régionale des comptes, placé en position de détachement judiciaire
Objet:	vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nantes

magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

JORFTEXT000000796605 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jacques Bayle conseiller pour les arts plastiques auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la région Bourgogne
Objet:	Les conseillers pour les arts plastiques, représentants de l'administration
Groupe:	Conseil pour les arts plastiques

JORFTEXT000000614889 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Anne Dallant conseiller pour les arts plastiques auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la région Limousin
Objet:	Les conseillers pour les arts plastiques, représentants de l'administration
Groupe:	Conseil pour les arts plastiques

JORFTEXT000000614889 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gwenaëlle Mari
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-12-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Alexandra Beraud-Sudreau
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-12-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Maria Cosme
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-11-21"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Monique Gerasse
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Vincent Arenales Del Campo
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-24"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Truong (Hua-Xuong, Pierre)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Marc Colmou
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Philippe Colin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Pierre Claireaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gilbert Chiron
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Laurent Campos-Hugueney
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pierre Besses
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pierre Bernabe
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Maurice Anselme
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Nathalie Wilbert
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Julie Bertrand
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000614888 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Patrice Odoul attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au 3e échelon

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000614887 (source JORF)

promotion

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Grimfeld (Alain) Professeur
Objet:	président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000614886 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Yves Gleizes ingénieur général de l'armement
Objet:	conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000000614883 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jouhanneau (Jacqueline), épouse Nguyen Khac
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'experte en condition du personnel auprès de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

JORFTEXT000000614882 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Floch (Nicolas)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 2. Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000611540 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Thévenet (David)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000611540 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gourmelen (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000611540 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gervaise (Cédric)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000611540 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gallou (Yvon)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000611540 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Savenier (Jean-Jacques)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Rogy (Bernard) suppléants, désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Perreau (Hubert) au titre des personnes qualifiées en matière économique ou sociale, titulaires
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Martin (Xavier-Henri) conseiller maître à la Cour des comptes, suppléant, désignés par le premier président de la Cour des comptes
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Le Cannu (Paul)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Latournerie (Dominique) conseiller d'Etat honoraire, titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lagarde (Paul) ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire, suppléant, désignés par le vice-président du conseil d'Etat
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gladel (Vincent)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Geniteau (Alain) titulaires
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Fasquelle (Daniel)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Delebecque (Philippe) professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, suppléant, désignés par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Cossin (Jean-Pierre) conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Chavaux (Michel)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Brignier (Patrice)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Beziaud (Philippe) président du tribunal de commerce de Pontoise, titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Besse (Jean) conseiller à la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Audy (Jean-Claude) vice-président du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant, désignés par le premier président de la Cour de cassation
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pinot (Pierrette) conseiller à la Cour de cassation, présidente titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Martinez (Carole) suppléants, administrateurs judiciaires, élus
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lajoumard (Danièle) inspecteur général des finances, suppléante, désignées par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Drummond (France) professeure des universités en droit privé et sciences criminelles, titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Catry (Véronique) conseillère à la cour d'appel de Paris, suppléante, désignés par le premier président de la Cour de cassation
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Briot (Nicole) inspecteur général des finances, titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Besançon (Anne) conseiller à la Cour de cassation, présidente suppléante, désignées par le premier président de la Cour de cassation
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires Ont été désignés en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires

JORFTEXT000000611539 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Florence Nikolic conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfète, sous-préfète chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:	Préfecture du Pas-de-Calais

JORFTEXT000000611379 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Baby (Marie-Claude) administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:	Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

date_debut="2003-11-03"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000611378 (source JORF)

réintégration

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Véronique Bousquet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	André Despinasse
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Virginie Tarquin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Yves Ramiandrisoa
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Marc Fily
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean Carrel
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Henri Carlin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Didier Buffière
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Yves Blin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Fabrice Bertrand
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Marc Bailleul
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Christophe Badol
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Murielle Trouillet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Séverine Tassy-Etchessahar
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bénédicte Muller
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Sandrine Miot
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Nathalie Dulka
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Géraldine Derozier
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Dominique Daude
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Agnès Cochu
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Fabienne Clerc
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Emmanuelle Chaumette-Martin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Nathalie Cael
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Françoise Brichet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435901 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Walter (Guy)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour les lettres
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Samack (Erik)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour les arts plastiques
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Khim (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour les arts plastiques
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Franceschi (Xavier)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour les arts plastiques
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Rubin (Emmanuel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour les arts culinaires
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Laurent (Stéphane)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour le design
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Orléan (Matthieu)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jeanneteau (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la scénographie
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bajac (Quentin)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la photographie
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Vandenbogaerde (Fernand)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la musique
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Dufourt (Hugues)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la musique
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Rinuy (Paul-Louis)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Leribault (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bonfait (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Druot (Frédéric)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour l'architecture
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Isidori (Francesca)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour les lettres
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Emanuel (Marsha)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour le design
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Dufour (Nathalie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour le design
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Champetier de Ribes (Caroline)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Darne (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la scénographie
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Volle (Nathalie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Enshaian (Marie-Christine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	de Mondenard (Anne)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour la photographie
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Vezzoni (Corinne)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 86-233 du 18 février 1986 Pour l'architecture
Groupe:	Académie de France à Rome

JORFTEXT000000435712 (source JORF)

désignation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	François Noël Buffet président de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération lyonnaise, maire de la ville d'Oullins
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000435711 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Régis Neyret journaliste
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000435711 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Paul Dumontier directeur adjoint du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000435711 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Philippe Dhenein directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000435711 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Antoine Bailly professeur, président de la section des sciences sociales à l'université de Genève
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000435711 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Philippe Marchand
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Philippe Mac
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Marc Jobert
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Christian Isambert
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Eric Fedrigo
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jocelyne Martin
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Isabelle Feytet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

JORFTEXT000000435707 (source JORF)

titularisation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jeanne Seyvet ingénieure générale des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="2003-11-28"
a_sa_demande
corps="Mines"

JORFTEXT000000435705 (source JORF)

radiation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lazzari (Claudio)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université de Tours
Groupe:	Université de Tours

date_debut="2003-10-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Nait Abdallah (Areski)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Brest
Groupe:	Université de Brest

date_debut="2003-10-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Djeraba (Chabane)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="2003-10-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Charara (Ali)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal université de technologie de Compiègne
Groupe:	Université de technologie de Compiègne

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Schoefs (Benoît)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Li (Chu Min)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université d'Amiens, Institut national supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
Groupe:	Université d'Amiens

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Berlioz (Alain)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Faller (Peter)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Paillard (Vincent)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Charrel (Pierre-Jean)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Toulouse-II
Groupe:	Université Toulouse-II

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Tindel (Samy)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Hertling (Claus)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pittet (Christophe)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000435704 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Grégoire (Fabrice)
Objet:	au grade de médecin principal officier servant sous contrat et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en aide médicale urgente

date_debut="2004-02-01"
duree="quatre ans"

JORFTEXT000000435703 (source JORF)

promotion

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Berette (Valérie)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de chargée d'études au profit du centre de relations humaines de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

JORFTEXT000000435702 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Vinchon (Perrine, Marie, Anne, Philippe), épouse Diligent
Objet:	au grade de lieutenante de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de conseillère en sécurité informatique au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:	Conseil en sécurité informatique au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

JORFTEXT000000435701 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lureau (François) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	délégué général pour l'armement
Remplace:	M. Gleizes (Yves)

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000435509 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Philippe Ferlet premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	auprès des services du Premier ministre chargé de mission au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:	Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)

date_debut="2003-02-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000435507 (source JORF)

détachement

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Alain Burkic magistrat du premier grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères référendaire au sein de la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:	Cour de justice des Communautés européennes

date_debut="2004-06-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000435506 (source JORF)

détachement

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lazignac (Michel, Edmond)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le 1er mars 2003
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le

date_debut="2004-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000247218 (source JORF)

admission

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Alain Grimfeld
Objet:	conseiller auprès du ministre

date_debut="2004-02-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000247217 (source JORF)

cessation de fonction

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Philippe Neveu
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité en application des articles L. 4 (2°), L. 24 (I, 2°), L. 29 et L. 30 du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur des mines

date_debut="2004-05-04"
depart_retraite

JORFTEXT000000247216 (source JORF)

admission

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Vincent Prestat
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations date de sa titularisation administrateur civil
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2003-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"

JORFTEXT000000247215 (source JORF)

radiation

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Yungmann (Maurice)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Val-de-Marne

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Vincenot (Dominique)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Val-de-Marne

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Mourer (Pascal)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Val-de-Marne

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Delanghe (Hubert)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Val-de-Marne

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Picard (Christophe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lamotte (Franck)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Delong (Gilles)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pause (Georges)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Marne

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Manenti (Régis)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Delacote (Pascal)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Bus (Véronique)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

JORFTEXT000000247046 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Fourure (Olivier) directeur du Centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques au titre des personnalités qualifiées
Remplace:	Berthet (Dominique)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000247045 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Koudritch (Wladimir)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche b) Représentants des personnels techniques d'enseignement et de recherche (collège B)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000247044 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Moumni (Ziad)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000247044 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Manzanera (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000247044 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Commissione (Giovanna)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 2° Représentante du personnel technique ou administratif (collège C)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000247044 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Provost (Elise)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000247044 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gaye-Macabiès (Valérie) attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, détachée auprès du ministère de la culture et de la communication depuis le 1er janvier 2003
Objet:	à l'administration centrale du ministère de la justice et radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils administratrice civile

date_debut="2003-08-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000247043 (source JORF)

réintégration

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lechantre (Marc) inspecteur des finances de 2e classe
Objet:	inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2004-03-01"

JORFTEXT000000247041 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lambert (Thierry) université Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Lamarche (Thierry) université Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Chirez (Alain) université de la Polynésie française
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Tisserand (Alice), épouse Martin université Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Pancrazi (Marie-Eve), épouse Tian université de Besançon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Nicolas (Véronique) université de Toulon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Moutier (Corinne), épouse Regnaut université de Caen
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Monpeyssen (Thérèse), épouse Aubert université Paris-X-Nanterre
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Massias (Florence) université de Reims
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Hugon (Christine) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Gaumont (Hélène), épouse Prat université d'Amiens
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Florès (Dominique), épouse Velardocchio université Aix-Marseille-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Clément (Edith), épouse Blary université de Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Casaux (Lise), épouse Labrunée université de Nantes
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000247039 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

De:	Jean-Louis Mandel
Objet:	professeur du Collège de France sur la chaire « Génétique humaine »
Groupe:	Collège de France

date_debut="2003-11-01"
professeur

JORFTEXT000000247038 (source JORF)

nomination

21 Février 2004 21/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.